Guide pratique du médecin remplaçant
Tout ce qu'il faut savoir pour remplacer ou se faire remplacer.

L'OUVRAGE
Toutes les informations nécessaires pour remplacer ou se faire remplacer foisonnent sur Internet mais sont rarement, voire jamais, synthétisées et hiérarchisées de manière efficace comme dans ce guide.

En effet, l'exercice de la médecine libérale, et notamment le remplacement, est abordé, et de manière succincte, dans le cursus de médecine que par les internes en médecine générale. Pour les médecins spécialisés, les connaissances administratives et fiscales se font sur le tas de manière fastidieuse et chronophage.

Ce guide donne les bases indispensables du remplacement en médecine libérale quelle que soit la spécialité et permet au médecin remplaçant de faire ses démarches de manière rationnelle et efficace sans perdre de temps à la recherche d'informations qu'il trouvera ici classées en trois catégories

•     Aspects administratifs
•     Aspects pratiques
•     Aspects financiers.

Il permettra ainsi au médecin d'aller à l'essentiel pour mener ses démarches et lui faire gagner un temps précieux.

LE PUBLIC

•     Les étudiants en fin cursus, les médecins libéraux.

Table des matières


Liste des sigles IX

PARTIE 1

Administration
1
Médecins autorisés à remplacer........................................ 3

Docteur en médecine. 3

Médecin non thésé 5

2 Démarches à effectuer Il
Licence de remplacement...... Il
Autorisation de remplacement............................................ 11
Caisse autonome de retraite des médecins français

Contrat de remplacement 12

Responsabilité civile professionnelle (RCP) 12

Enregistrement du diplôme 12

(CARMF) 13

URSSAF 13

Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM)....................... 13

Association de gestion agrée (AGA) 14

3 Différents types de remplacements 15

Cabinet de groupe 15

Remplacement régulier de courte durée 15

Médecin décédé 15

Médecin suspendu d'exercice par la sécurité sociale.... 16

Médecin suspendu d'exercice par l'ordre des médecins 16

Médecin en secteur 2........................................................ 16

PARTIE 2

Le remplacement

5
Trouver un remplacement................................................. 21

Conseil départemental de l'ordre des médecins 21

Club des remplaçants........................................................ 21

Sites internet............................................ 21

Autres 22

6
Carte professionnelle de santé.......................................... 23

7 Rémunération 25

Honoraires 25

Réquisition....................................................................... 25

Permanence des soins............ 25

Vacations......................................................................... 25

Droit permanent à dépassement.... 26

Rétrocession.................................................................... 26

8 Outils.............................................................................. 27

Ordonnance, feuille de soins, etc..... 27

Déclaration de médecin traitant.......... 27

Caducée 27

9
Déclaration d·accident...................................................... 29

10 Obligation comptable....................................................... 31

11 Dossier médical.......... 33

PARTIE 3

Finances

12 Fiscalité.. .... ...... .... ..... ..... ..... ...... ..... ..... ...... .... .... .... ..... ..... 37

Régime déclaratif spécial.................................................. 37

Régime de la déclaration contrôlée 38

13 Cotisations 39

14 Dépenses déductibles...................................................... 43

Références....................................................................... 45

Annexes.................................................................................. 47

Annexe 1
: Modèles de contrat de remplacement en exercice libéral.............................................................................. 47

Annexe'
: Formulaire de la déclaration spéciale modèle 2035 56