Manuel d'exploitation forestière Tome 2

Faisant suite au tome 1 du Manuel d'Exploitation Forestière, ce tome II a été réalisé par le CTBA, L'AFOCEL et la MSA.

Il est plus particulièrement consacré aux aspects économiques, commerciaux, juridiques et sociaux des métiers de l'exploitation forestière.
À la suite d'une présentation des différents intervenants de la profession, des produits et productions de l'exploitation forestière, les techniques et matériels d'estimation, les méthodes de cubage et de classement des bois sont décrits. Les modes de commercialisation et procédures de vente sont traités en détail et un chapitre porte sur la conservation des grumes. Les méthodes de calcul des prix de revient sont explicitées avec exemples à l'appui.

Deux importants chapitres sont consacrés, l'un à la législation et la réglementation (constitution des entreprises, protection sociale, obligations des employeurs...), l'autre à la gestion des chantiers en abordant les questions de productivité, d'organisation du travail et de coût. Enfin, une dernière partie concerne la sécurité des chantiers avec un tableau récapitulant les risques d'accidents et les moyens de les prévenir.

Ce second tome met un point final à cet ouvrage destiné aussi bien aux professionnels (sylviculteurs, exploitants et entrepreneurs de travaux forestiers, experts) qu'aux enseignants et aux étudiants.

SOMMAI E


1.
Les diHérents acteurs de
l'exploitation forestière 15

1.1.
Les fonctions principales et leurs acteurs 17

1.2.
Des acteurs multiples 18

1.3.
L'exécution des travaux sur coupe:
les bûcherons et débardeurs 18

1.3.1.
Les salariés 19

1.3.2.
Les travailleurs indépendants 19

1.4.
La prestation de service 19

1.4.1
. Maîtres d'ouvrage et prestataires de service 19

1.4.2.
La présomption de salariat 20

1.4.3.
Le cas des agriculteurs 20

1.4.4.
Le cas des exploitants forestier, prestataires de service 21

1.5.
Les autres intervenants de la filière 21

1.5.1
. La Direction Régionale de l'Agriculture et de la Forêt 21

1.5.2.
La Direction Départementale de l'Agriculture et de la Forêt (DDAF) __21
1.5.3.
Le Centre Régional de la Propriété Forestière (CRPFj 21

1.5.4.
Les organismes de recherche et de développement 22

1.5.5.
Les organisations professionnelles 22

1.6.
Les personnels 22

1.6.1
. Les emplois 22

1.6.2.
Les effectifs 23

1.7.
Le dispositif de formation 24

1.7.1
. Les niveaux et les voies d'accès 25

1.7.2.
La formation initiale 25

1.7.3.
L'apprentissage 27

1.7.4.
La formation professionnelle pour adultes 27

1.7.5.
La formation continue en entreprise 27

1.7.6.
La formation des entreprises 28

1.7.7.
Le bilan des formations 28

2.
Les produits et la production de l'exploitation
forestière 29

2.1.
La récolte forestière 31

2.1
.1. Récolte officielle 31

2.1.2.
Autoconsommation 37

2.2.
La transformation des bois ronds 37

2.2.1.
Les bois utilisés par les usines spécialisées
dans la première transformation 38

2.2.2.
Les bois destinés à la trituration 53

2.2.3.
Les bois de feu 60

2.3.
Flux des bois ronds 63

2.3.1.
Exportations 63

2.3.2.
Importations 66

2.3.3.
Balance des échanges 67

Annexes 69

3.
L'estimation des arbres sur pied
Le cubage des bois ronds 73

3.1.
Objectif de l'estimation des arbres sur pied 76

3.2.
Estimation quantitative .76

3.2.1.
Estimation de la tige et du fût 76

3.2.2.
Estimation du volume du houppier 99

3.2.3.
Estimation du volume d'un taillis 99

3.3.
Estimation qualitative 101

3.3.1
. Estimation pied par pied 101

3.3.2.
Estimation en pourcentage 103

3.3.3.
Méthode mixte 103

3.4.
Propositions de méthodes d'estimation appliquées aux lots
de bois sur pied de qualités différentes 103

3.5.
Pointage des données 105

3.6.
Le cuboge des bois ronds 107

3.6.1.
Cubage des bois mesurés en volume plein 107

3.6.2.. Cubage des bois en pile mesurés en volume d'encombrement -stères _115
3.6.3.
Cas de la pesée 116

3.6.4.
Marquage des grumes et repérage des découpes 118

3.7.
Les unités et coefficients 120

3.7.1.
Les mesures de volume 120

3.7.2.
Les mesures de masse 123

3.7.3.
Les mesures anciennes ______________124
3.7.4.
Les unités étrangères 125

3.7.5.
Les conversions d'unités 128

Annexes 131

4.
Le classement des bois ronds 137

4.1.
Historique 139

4.2.
Classement dimensionnel 140

4.2.1.
Classement par diamètre 140

4.2.2.
Classement par longueur 141

4.2.3.
Classement par volume d'encombrement 142

4.3.
Classement qualitatif 142

4.3.1.
Généralités 142

4.3.2.
Singularités, altérations et dégradations des bois ronds 143

4.3.3.
Proposition d'une méthode à suivre pour le classeur 155

5.
Les modes de commercialisation 159

5.1.
Destination des produits 161

5.1.1.
La vente 161

5.1.2.
L'affouage 162

5.1.3.
L'autoconsommation 163

5.1.4.
Le droit d'usage 163

5.2.
Objet de la vente 163

5.3.
Procédures de vente 164

5.3.1.
Les adjudications 164

5.3.2.
Les appels d'offres 166

5.3.3.
Les ventes amiable 166

5.3.4.
Les contrats d'approvisionnement 166

5.3.5.
Les préventes 167

5.3.6.
Information pour la vente 167

5.3.7.
Conditions d'admission des acheteurs 168

5.4.
Modalités de fixation des prix 170

5.4.1.
Prix en bloc 170

5.4.2.
Prix à l'unité de produit 170

5.5.
Modalités de livraison 171

5.6.
Le cahier des charges 171

5.6.1.
Les clauses générales 171

5.6.2.
Les clause communes 172

5.6.3.
Les clauses particulières 172

Annexes 175

6.
La conservation des grumes 183

6.1.
La protection chimique 185

6.1
.1 . La préparation des grumes 186

6.1.2.
Le matériel 186

6.1.3.
La méthodologie 186

6.2.
La protection humide 186

6.2.1.
Présentation 187

6.2.2.
Méthodologie de la conservation 187

6.2.3.
Stockage des bois 193

6.2.4.
Déstockage et transformation des bois 196

6.2.5.
Sciage des grumes conservées par voie humide 197

6.2.6.
Coût de la conservation par voie humide 200

6.2.7.
Conclusion 206

7.
Le calcul des prix de revient 207

7.1.
Détermination du prix d'achat d'un lot 209

7.1.1.
Données du calcul 209

7.1.2.
Méthode de calcul 212

7.2.
Calcul prévisionnel du prix de revient des matériels 215

7.2.1
. Données du calcul 215

7.2.2.
Méthode de calcul 222

7.2.3.
Exploitation des résultats 223

7.3.
Détermination du prix de revient d'un lot de bois
sur pied et bilan financier 225

7.3.1.
Données du calcul 226

7.3.2.
Méthode de calcul 227

7.3.3.
Exploitation des résultats 230

Annexes 231
8. L'organisation et la gestion des chantiers 245
8.1. Production et productivité 247 8.1.1. Les facteurs déterminant la productivité 248 8.1.2. L'exploitant et ses partenaires 250 8.1.3. Productivité et mécanisation 257 8.2. L'organisation du travail 264 8.2.1. L'organisation du travail, définition et domaines d'application 265 8.2.2. L'importance variable de l'organisation 266 8.2.3. L'esprit et les principes d'organisation 267 8.2.4. Les méthodes 268 8.3. L'application pratique sur les chantiers 272 8.3.1. L'organisation prévisionnelle des chantiers 272 8.3.2. Les instruments de prévision 277 8.3.3. Les cellules et structures de travail 280 8.4. L'organisation et les coûts 287 8.4.1. L'action directe de l'exploitant 287 8.4.2. L'action indirecte de l'exploitant 294 8.5 L'organisation et gestion 296 8.5.1. Liaisons de la comptabilité vers l'organisation 296 8.5.2. Liaisons de l'organisation vers la gestion 297 8.5.3. Les éléments de contrôle des activités 297 8.6. La pérennité de l'organisation 301 Annexe ___________________303
9. La législation et la réglementation 311
9. 1. Les différents types d'entreprises 31 3
9.1.1. Introduction 313
9.1.2. La société civile 318
9.1.3. L'entreprise individuelle 319
9.1.4. Les sociétés commerciales 320
9.2. Les formalités de constitution 329
9.2.1. Première étape: du choix d'exercer son activité jusqu'à la signature des statuts _____________331
9.2.2.
Deuxième étape: l'immatriculation
au registre du commerce et des sociétés 332

9.3.
L'assujettissement des entreprises de travaux forestiers
au régime de protection sociale agricole 334

9.3.1.
L'assujettissement au régime de protection sociale agricole 335

9.3.2.
Levée de la présomption de salariat 337

9.3.3.
Affiliation en qualité d'entrepreneur de travaux forestiers
à la Caisse de Mutualité Sociale Agricole 338

9.3.4.
Les obligations de l'employeur vis-à-vis de ses salariés 339

9.3.5.
Cas particuliers 340

9.4.
Les obligations de l'employeur au regard des Caisses
de Mutualité Sociale Agricole 340

9.4.1.
L'embauche et la déclaration des heures et des salariés 340

9.4.2.
Le départ du salarié 347

9.4.3.
le calcul et le paiement des cotisations sociales agricoles 348

9.4.4.
Le non respect des obligations 350

9.4.5.
La médecine du travail 351

9.4.6.
La protection sociale 351

9.4.7.
Les registres 358

9.4.8.
La convention collective 358

9.4.9.
Divers 358

9.S.
Les cotisations sociales dues à titre personnel 359

9.5.1.
Conditions d'assujettissement 359

9.5.2.
Cotisations dues par les non salariés agricoles à titre individuel 361

9.5.3.
L'assiette des cotisations 365

Annexes 370

1O.
La sécurité 373

10.
1. Les accidents 375

10.
2. Les risques d'accidents et prévention 378

10.
3. La réglementation 389

Lexique 391

Liste des sigles 399

Bibliographie 403