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Les livres de l'auteur andre culot

La planification successorale. 3e édition
Editeur : ANTHEMIS
Année : 02/2020 3e édition

DROIT BELGE Qualifiée d'art délicat par certains, la planification successorale vise à organiser, de son vivant, le transfert de son patrimoine dans des conditions optimales, en permettant notamment d'assurer la pérennité dudit patrimoine tout en limitant l'impact fiscal de la transmission. [lire la suite]

95,00 €
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Manuel du compromis de vente. Aspects civils et fiscaux, 4e édition
Aspects civils et fiscaux
Année : 02/2019 4e édition

Si le compromis de vente est probablement l'acte juridique le plus fréquent de la vie courante, sa signature ne constitue pas pour autant une simple formalité.
Signé trop hâtivement, il est hélas souvent à la base de litiges qui font apparaître que l'engagement d'une des parties, voire des deux parties, a été trop rapide. [lire la suite]

95,00 €
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Manuel des droits de succession. 8e édition
Auteur : André CULOT
Année : 01/2019 8e édition

Compte tenu de la régionalisation des droits de succession et, notamment, de la reprise du service de l'impôt et de la codification par la Région flamande et ce, depuis le 1er janvier 2015, la structure de l'ouvrage, déjà modifiée lors de la précédente édition, a dû être adaptée pour encore mieux couvrir l'ensemble de la matière dans les trois Régions. [lire la suite]

115,00 €
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Manuel des droits d'enregistrement. 8e édition
Auteur : André CULOT
Année : 11/2018 8e édition

La matière des droits d'enregistrement est en perpétuelle mutation.
La multiplication des décrets et ordonnances en est la preuve.
Cette huitième édition du Manuel des droits d'enregistrement s'avérait donc nécessaire afin de pouvoir intégrer les nombreuses modifications intervenues depuis fin 2015. [lire la suite]

122,00 €
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L'assurance-vie et le patrimoine familial : les opportunités nouvelles. Aspects civils et fiscaux
Aspects civils et fiscaux
Editeur : ANTHEMIS
Année : 07/2018

La loi du 31 juillet 2017 modifiant le Code civil en ce qui concerne les successions et les libéralités et la réforme des régimes matrimoniaux - annoncée pour l'été 2018 - bouleversent le statut des prestations bénéficiaires issues d'un contrat d'assurance-vie individuelle. [lire la suite]

94,00 €
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Le droit fiscal en Belgique. Edition 2018
Editeur : ANTHEMIS
Année : 05/2018 Edition 2018

L'année 2017 fut plus que jamais riche en nouveautés fiscales, avec une réforme de l'impôt des sociétés impactant également l'impôt des personnes physiques.
Si l'on ajoute à ces profondes mutations les évolutions législatives et jurisprudentielles en matière de droits d'enregistrement, de T.
V.
A. [lire la suite]

98,00 €
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Manuel du compromis de vente. Aspects civils et fiscaux, 3e édition
Aspects civils et fiscaux
Editeur : LARCIER
Année : 11/2016 3e édition

Si le compromis de vente est probablement l´acte juridique le plus fréquent de la vie courante, sa signature ne constitue pas pour autant une simple formalité.
Signé trop rapidement, il est hélas souvent à la base de litiges qui font apparaître que l'engagement d'une des parties, voire des deux parties, a été trop rapide. [lire la suite]

95,00 €
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Les écritures testamentaires. Aspects civils et fiscaux
Aspects civils et fiscaux
Editeur : ANTHEMIS
Année : 05/2016

Dernier acte d'une transmission patrimoniale, le testament vient, en quelque sorte, en couronner l'organisation.
Sa préparation est essentielle : elle impose qu'un dialogue approfondi se noue préalablement entre le professionnel, chargé de la transcription des volontés testamentaires, et le testateur, afin de retracer l'histoire patrimoniale de ce dernier. [lire la suite]

93,00 €
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Apparences, abus, simulations et fraudes à la loi
Aspects civils et fiscaux
Editeur : ANTHEMIS
Année : 09/2015

Le présent ouvrage analyse en détail les quatre concepts fondamentaux du droit des obligations et des contrats que sont l'apparence, la simulation, la fraude et l'abus, ainsi que leurs multiples interactions. [apparence et la simulation sont au confluent des sources des obligations. [lire la suite]

97,00 €
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Le droit fiscal en Belgique. Edition 2014
Editeur : ANTHEMIS
Année : 05/2014 Edition 2014

Comme chaque année, les auteurs de cet ouvrage ont, chacun dans leur domaine de spécialité, fait le bilan des modifications significatives qu'a connues le droit fiscal au cours de l'année écoulée. [lire la suite]

92,00 €
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Manuel des droits de succession. 6e édition
Auteur : André CULOT
Editeur : LARCIER
Année : 11/2013 6e édition

Cette sixième édition met à jour les différentes matières, tient compte des remarques ou demandes formulées par les étudiants et les praticiens afin que, fidèle aux précédentes éditions, le Manuel reste essentiellement pratique.
Certains chapitres ont été rendus encore plus complets, plus précis et surtout plus lisibles et toujours plus didactiques. [lire la suite]

117,00 €
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Les familles recomposées. Défis civils, fiscaux et sociaux
Défis civils, fiscaux et sociaux
Editeur : ANTHEMIS
Année : 09/2013

L'organisation patrimoniale des familles recomposées et la transmission de biens entre leurs membres représentent un formidable défi pour les juristes.
Il s'agit en effet de rencontrer les souhaits civils de ces familles et, dans la mesure du possible, de rechercher la voie fiscale la moins imposée. [lire la suite]

82,00 €
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Le droit fiscal en Belgique. Edition 2013
Editeur : ANTHEMIS
Année : 07/2013 Edition 2013

Comme chaque année, les auteurs de cet ouvrage ont, chacun dans leur domaine de spécialité, fait le bilan des modifications significatives qu'a connues le droit fiscal au cours de l'année écoulée. [lire la suite]

92,00 €
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Les donations. Aspects civils et fiscaux
Aspects civils et fiscaux
Editeur : ANTHEMIS
Année : 09/2011

La régionalisation de la matière des droits d'enregistrement et de succession a induit une multiplication de législations spécifiques à chacune des Régions dans le but d'attirer des résidents fiscaux dans la Région considérée ou de provoquer la fiscalisation d'opérations qui, jusqu'il y a peu, pouvaient échapper à cette taxation. [lire la suite]

80,10 €
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Droit des successions et donations : actualités civile et fiscale
Editeur : BRUYLANT
Collection : UB3 - 12
Année : 11/2006

Le professeur Philippe DE PAGE coordonne cette dernière conférence du cycle UB3 2005-2006, tenue le 18 septembre 2006, consacrée a des questions de successions et libéralités.
André CULOT aborde de façon exhaustive la question importante de la fiscalité des donations sous l'angle des droits de succession et droits d'enregistrement. [lire la suite]

36,00 €
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