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Les livres de l'auteur bernard michel bloch

La couverture et les autres extraits de Encyclopédie des formes fruitières
Texte annoté
Auteur : Bernard-Michel BLOCH
Editeur : BERGER LEVRAULT
Collection : Les codes
Année : 04/2017 3e édition

Le CCAG — Fournitures courantes et services est le document de référence déterminant les règles contractuelles propres à cette catégorie de marchés publics.
Approuvé par arrêté du 19 janvier 2009 (modifié en 2016), le CCAG-FCS est désormais également applicable en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, dans les îles Wallis et Futuna et dans les Terres australes et [...] [lire la suite]

32,50 €
Sur commande , expédition sous 4 à 8 jours (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de
Auteur : Bernard-Michel BLOCH
Editeur : BERGER LEVRAULT
Collection : Les codes
Année : 02/2017 Edition 2017

Le droit des marchés publics évolue avec l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015, qui applique la directive 2014/24/UE.
Abrogeant la plus grande partie des textes en vigueur (Code des marchés publics et ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005), l'ordonnance modifie en profondeur les règles applicables à l'achat public de travaux, de fournitures et de services. [lire la suite]

50,00 €
Epuisé , cet ouvrage n'est plus commercialisé par l'éditeur (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de code de l'urbanisme commente 2016
Auteur : Bernard-Michel BLOCH
Editeur : BERGER LEVRAULT
Collection : Les codes
Année : 03/2015 14e édition

Code des marchés publics commenté 2015 Pour être accessible à l'ensemble des praticiens de la commande publique, qu'ils exercent dans le secteur public ou privé, ce Code des marchés publics est enrichi de commentaires concis, précisant le sens et les modalités d'application de ses articles. [lire la suite]

59,00 €
Sur commande , expédition à 0.01€ sous 4 à 8 jours (en savoir plus)

Pas de visuel pour Code de la commande publique commente 2018
Auteur : Bernard-Michel BLOCH
Editeur : BERGER LEVRAULT
Collection : Les indispensables
Année : 03/2015

Les collectivités publiques, décentralisées comme déconcentrées, font parfois face à des questions juridiques qui dépassent leur cadre de référence, celui du droit public.
L’inclusion de ces personnes dans le champ de l’activité économique leur impose de connaître certains aspects du droit privé auxquels elles sont directement ou indirectement soumises. [lire la suite]

39,00 €
Sous réserve de l'éditeur (en savoir plus)
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La couverture et les autres extraits de
Auteur : Bernard-Michel BLOCH
Editeur : BERGER LEVRAULT
Collection : Les codes
Année : 07/2013 13e édition

Pour être accessible à l'ensemble des praticiens de la commande publique, qu'ils exercent dans le secteur public ou privé, ce Code des marchés publics est enrichi de commentaires concis, précisant le sens et les modalités d'application de ses articles. [lire la suite]

59,00 €
Epuisé , cet ouvrage n'est plus commercialisé par l'éditeur (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de Code électoral 2015. 24e édition
Auteur : Bernard-Michel BLOCH
Editeur : BERGER LEVRAULT
Collection : Les codes
Année : 06/2012 12e édition

Cette 12e édition du Code des marchés publics commenté intègre l'importante réforme de septembre 2011 ainsi que ses textes d'application, et notamment : le décret n° 2011-1000 du 25 août 2011 modifiant certaines dispositions applicables aux marchés et contrats relevant de la commande ... [lire la suite]

59,00 €
Sous réserve de l'éditeur (en savoir plus)
Alerte disponibilité

La couverture et les autres extraits de
Texte annoté
Auteur : Bernard-Michel BLOCH
Editeur : BERGER LEVRAULT
Collection : Les codes
Année : 04/2010 3e édition

Issu de l'arrêté du 8 septembre 2009, le nouveau Cahier des clauses administratives générales (CCAG) applicables aux marchés publics, est le document de référence déterminant les modalités d'exécution de la plupart des marchés de travaux (de bâtiment ou de génie civil) lancés par les collectivités locales. [lire la suite]

35,50 €
Epuisé , cet ouvrage n'est plus commercialisé par l'éditeur (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de
2010
Auteur : Bernard-Michel BLOCH
Editeur : BERGER LEVRAULT
Collection : Les codes
Année : 04/2010 11e édition

Ce Code des marchés publics commenté, conçu comme un véritable outil opérationnel, est devenu, pour les praticiens, l'instrument de travail indispensable.
Pratique et exhaustif, à jour au 1er mars 2010. [lire la suite]

60,00 €
Epuisé , cet ouvrage n'est plus commercialisé par l'éditeur (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de Droit européen général de la santé
Auteur : Bernard-Michel BLOCHJérémie BLOCH
Editeur : BERGER LEVRAULT
Collection : Le point sur
Année : 10/2008

Dans le cadre de la passation des marchés publics, les règles de publicité, qui garantissent la libre concurrence et la transparence des procédures.
font l'objet de nombreux contentieux par le biais du référé précontractuel.
Cet ouvrage présente une analyse fine de la jurisprudence du Conseil d'État et des juges des référés administratifs, vous permettant ainsi de prévenir [...] [lire la suite]

39,00 €
Sur commande , expédition à 0.01€ sous 4 à 8 jours (en savoir plus)