Les livres de l'auteur jean michel bruguiere

Le parasitisme économique
Editeur : LEXISNEXIS
Année : 08/2023

Découvrez la 1e édition du Parasitisme économiqueLe parasitisme économique, qui constitue un abus dans l’exercice de la liberté de commerce, est une notion juridique qui s’est progressivement construite dans le cadre d’une abondante ...
[lire la quatrième du livre Le parasitisme économique]

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Le droit du copyright anglo-américain
Editeur : DALLOZ
Année : 06/2023 2e édition

Cet ouvrage synthétique sur le copyright propose d'en présenter les grands principes directeurs à travers les droits anglais, américain et canadien, dans une perspective de droit comparé avec le droit d’auteur continental.Les questions suivantes seront successivement abordées :
- Accès à la protection (œuvres [...]
[lire la quatrième du livre Le droit du copyright anglo-américain]

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La para-propriété intellectuelle
Editeur : DALLOZ
Année : 10/2022

Quelles sont les frontières de la propriété intellectuelle ? Au lendemain de la décision du 10 mars 1999 de la première chambre civile de la Cour de cassation selon laquelle : ' l'exploitation du bien sous la forme de photographies porte atteinte au droit de jouissance du propriétaire ' 1 , Pierre-Yves Gautier s'interrogeait sur ' ce droit de para-propriété intellectuelle qui prend sa [...]
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Code de la propriété intellectuelle
Editeur : LEXISNEXIS
Collection : Codes bleus
Année : 12/2020 Edition 2021

Destiné aux professionnels comme aux étudiants, ce code contient, outre les textes codifiés, les textes nationaux non codifiés ; les textes européens et internationaux ; les textes fiscaux, (l'intégralité des conventions fiscales auxquelles la France est partie) ; la jurisprudence nationale ...
[lire la quatrième du livre Code de la propriété intellectuelle]

86,00 €
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