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Les livres de l'auteur jean michel bruguiere

La couverture et les autres extraits de Code de la propriété intellectuelle. Annoté & commenté, Edition 2020
Auteur : Jean-Michel BRUGUIèREMichel VIVANT
Editeur : LEXIS NEXIS (EX LITEC)
Collection : Codes bleus
Année : 12/2020 Edition 2021

Destiné aux professionnels comme aux étudiants, ce code contient, outre les textes codifiés, les textes nationaux non codifiés ; les textes européens et internationaux ; les textes fiscaux, (l'intégralité des conventions fiscales auxquelles la France est partie) ; la jurisprudence nationale ... [lire la suite]

86,00 €
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Date prévue par l'éditeur : début Octobre
Auteur : Pierre DEPREZFrédéric DUMONTVincent FAUCHOUXJean-Michel BRUGUIèRE
Editeur : LEXIS NEXIS (EX LITEC)
Collection : Droit & Professionnels
Année : 10/2020

Le présent ouvrage vise à distinguer le parasitisme économique des droits de propriété intellectuelle et des notions voisines la concurrence déloyale notamment ; envisager le parasitisme élaboré par le juge et non celui découlant de lois spéciales ; situer le parasitisme économique par ... [lire la suite]

45,00 €
Sous réserve de l'éditeur (en savoir plus)
Alerte disponibilité

La couverture et les autres extraits de Code monétaire et financier
Auteur : Jean-Michel BRUGUIèREMichel VIVANT
Editeur : LEXIS NEXIS (EX LITEC)
Collection : Codes bleus
Année : 12/2019 Edition 2020

Cette 21e édition du Code de la propriété intellectuelle intègre notamment : la loi du 24 juillet 2019 tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse ; la loi du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises, dite loi ... [lire la suite]

85,00 €
Epuisé , cet ouvrage n'est plus commercialisé par l'éditeur (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de Un grand week-end à Amsterdam. Edition 2018. Avec 1 Plan détachable
Auteur : Jean-Michel BRUGUIèRE COLLECTIF
Editeur : DALLOZ
Collection : Thèmes et commentaires
Année : 12/2018

Les instruments du droit objectif résultent de différentes forces créatrices.
Le processus de création du droit est, en effet, aujourd'hui le fruit d'une coproduction, d'un dialogue, entre le législateur, le juge, les praticiens, la doctrine, administrative ou savante.
L'intégration des standards dans la règle de droit élaboré par le législateur participe pleinement de ce [...] [lire la suite]

38,00 €
Sur commande , expédition sous 4 à 8 jours (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de Les collectivités territoriales. 3e édition
Auteur : Jean-Michel BRUGUIèRE
Editeur : ELLIPSES
Collection : Mise au point
Année : 07/2018 3e édition

Les propriétés intellectuelles (le droit d'auteur, le droit des brevets, le droit des marques, etc.
) connaissent aujourd'hui une expansion continue.
Dans les matières (avec les biotechnologies, les créations informatiques, etc.
), elles n'ont en effet cessé d'accroître leur domaine. [lire la suite]

16,00 €
Sur commande , expédition sous 4 à 8 jours (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de
Auteur : Jean-Michel BRUGUIèRE
Editeur : DALLOZ
Collection : Connaissance du droit
Année : 10/2017

Le copyright est l'ensemble des droits exclusifs de nature économique conférés par la loi à des personnes, physiques ou morales, sur certaines catégories d'oeuvres et de produits culturels.
Le copyright, objet de ce livre, est le copyright anglo-américain.
Il couvre en partie les droits, dits voisins, à l'exception du droit des artistes-interprètes. [lire la suite]

12,90 €
Sur commande , expédition sous 4 à 8 jours (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de Peinture & photographie. Les enjeux d'une rencontre, 1839-1914
Auteur : Jean-Michel BRUGUIèRE COLLECTIF
Editeur : DALLOZ
Collection : Thèmes et commentaires
Année : 11/2016

La propriété intellectuelle est confrontée à deux droits, le droit des pratiques anticoncurrentielles et des concentrations d'entreprise (ou droit du marché) et le droit de la concurrence déloyale (ou droit de la rivalité concurrentielle), qui, bien que distincts, ont pour unique finalité d'encadrer la concurrence sur les marchés. [lire la suite]

38,00 €
Sur commande , expédition sous 4 à 8 jours (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de Infos et mémos pour la pratique quotidienne
Auteur : Jean-Michel BRUGUIèRE COLLECTIF
Editeur : DALLOZ
Collection : Thèmes et commentaires
Année : 12/2015

Le colloque du CUERPI qui s'est tenu à Grenoble le 28 novembre 2014, qui est l'objet du présent ouvrage, avait pour thème l'entreprise et la titularité des droits de propriété intellectuelle.
Ce sujet de la titularité est particulièrement important en pratique.
Les praticiens, bien avant de se poser la question du contenu de l'originalité de l'oeuvre ou de la nouveauté de [...] [lire la suite]

36,00 €
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La couverture et les autres extraits de Guide pratique de l'ECG
Le nouveau paradigme du "travailleur intellectuel"
Auteur : Jean-Michel BRUGUIèREJean ZAY
Editeur : DALLOZ
Collection : Tiré à part - 12
Année : 05/2015

Cet essai souhaite mettre en lumière la vision politique qui sous-tend la notion de droit d'auteur entre droit de la propriété et droit du travail, et rendre hommage au visionnaire que fut Jean Zay.
Ministre sous Léon Blum, résistant à Hitler, fondateur du CNRS, de la Réunion des théâtres nationaux, de l'ENA et du Festival de Cannes, ce réformateur engagé sera cruellement [...] [lire la suite]

15,00 €
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La couverture et les autres extraits de
Lois, contrats et usages
Auteur : Vincent FAUCHOUXPierre DEPREZJean-Michel BRUGUIèRE
Editeur : LEXIS NEXIS (EX LITEC)
Collection : Droit & Professionnels
Année : 01/2014 2e édition

Le présent ouvrage a pour ambition d'apporter des réponses aux questions juridiques que se posent tous ceux qui utilisent Internet, qu'ils soient professionnels du web ou simples internautes, juristes ou étudiants. [lire la suite]

47,00 €
Epuisé , cet ouvrage n'est plus commercialisé par l'éditeur (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de
Auteur : Jean-Michel BRUGUIèRE COLLECTIF
Editeur : DALLOZ
Collection : Thèmes et commentaires
Année : 12/2013

La propriété intellectuelle suscite de nombreux contrats : cession, licence, communication de savoir-faire.
.
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Le CUERPI s'est proposé cette année de revenir sur ces nombreuses conventions en examinant successivement le droit positif et le droit prospectif, les modèles anciens et les figures nouvelles. [lire la suite]

55,00 €
Sur commande , expédition à 0.01€ sous 4 à 8 jours (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de Enseigner le football aux enfants
Auteur : Jean-Michel BRUGUIèRE COLLECTIF
Editeur : DALLOZ
Collection : Thèmes et commentaires
Année : 08/2011

Les droits de propriété intellectuelle sont aujourd'hui nombreux : droit d'auteur, droits voisins, droit des dessins et modèles, droit des brevets, droits des marques.
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.
Se pose donc tout naturellement le problème de leur articulation.
Certains objets de droit tels que les titres et les slogans, les créations multimédias, ou le logiciel, sont " complexes ".
Plus [...] [lire la suite]

55,00 €
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La couverture et les autres extraits de Introduction au droit constitutionnel. 5e édition
Auteur : Jean-Michel BRUGUIèRE
Editeur : ELLIPSES
Collection : mise au Point
Année : 06/2011 2e édition

Les propriétés intellectuelles (le droit d'auteur, le droit des brevets, le droit des marques, etc.
) connaissent aujourd'hui une expansion continue.
Dans les matières (avec les biotechnologies, les créations informatiques, etc.
), elles n'ont en effet cessé d'accroître leur domaine. [lire la suite]

12,70 €
Epuisé , cet ouvrage n'est plus commercialisé par l'éditeur (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de Concours psychomotricien - Ergothérapeute
Auteur : Jean-Michel BRUGUIèREJean-Robert ALCARASValérie-Laure BENABOUStéphanie CHOISY COLLECTIF
Editeur : DALLOZ
Collection : Thèmes et commentaires
Année : 06/2007

Le droit d'auteur et la culture entretiennent des rapports étroits.
Le droit d'auteur est en effet une part de la culture générale.
II est aussi une culture qui peut elle-même être un objet de droit d'auteur.
Délaissant la délicate quête des traces juridiques du droit d'auteur dans l'art et la littérature, le présent ouvrage propose une réflexion sur la culture du droit [...] [lire la suite]

55,00 €
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