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Les livres de l'auteur loic prieur

La couverture et les autres extraits de
Achetez l'article d'occasion et gagnez 14 €
Auteur : Loic PRIEUR
Editeur : TERRITORIAL
Collection : Dossier d'experts - 391
Année : 07/2014

Approuvée à l'unanimité par le Parlement il y a plus de 25 ans, la loi du 3 janvier 1986 relative à la protection, l'aménagement et la mise en valeur du littoral est la pierre angulaire du dispositif encadrant l'occupation du sol sur les communes littorales. [lire la suite]

59,00 €(-23%)   45,00 €
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La couverture et les autres extraits de
Analyse des dispositions particulières au littoral du Code de l'urbanisme
Auteur : COLLECTIFLoïc PRIEURRichard LE ROY
Editeur : LETTRE DU CADRE TERRITORIAL
Collection : Dossier d'experts
Année : 10/2002

Jadis " territoire du vide ", le littoral est devenu un enjeu et le lieu de nombreuses activités.
Cet aménagement a conduit le droit à édicter progressivement un certain nombre de règles jusqu'à la loi du 3 janvier 1986 relative à la protection, l'aménagement et la mise en valeur du littoral. [lire la suite]

60,00 €
Sur commande , expédition à 0.01€ sous 4 à 8 jours (en savoir plus)