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Les livres de l'auteur michel vivant

Code de la propriété intellectuelle
Collection : Codes bleus
Année : 12/2020 Edition 2021

Destiné aux professionnels comme aux étudiants, ce code contient, outre les textes codifiés, les textes nationaux non codifiés ; les textes européens et internationaux ; les textes fiscaux, (l'intégralité des conventions fiscales auxquelles la France est partie) ; la jurisprudence nationale ... [lire la suite]

86,00 €
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Code de la propriété intellectuelle. Edition 2020
Collection : Codes bleus
Année : 12/2019 Edition 2020

Cette 21e édition du Code de la propriété intellectuelle intègre notamment : la loi du 24 juillet 2019 tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse ; la loi du 22 mai 2019 relative à la croissance et la transformation des entreprises, dite loi ... [lire la suite]

85,00 €
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Code de la propriété intellectuelle. Edition 2019
Collection : Codes bleus
Année : 12/2018 Edition 2019

Cette 20e édition intègre notamment : la loi du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir son avenir professionnel ; le décret du 31 mai 2018 et l'ordonnance du 9 mai 2018 relatif au brevet européen à effet unitaire et à la juridiction unifiée du brevet ; le règlement d'exécution (UE) ... [lire la suite]

84,00 €
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Code de la propriété intellectuelle. Edition 2018
Collection : Codes bleus
Année : 12/2017 Edition 2018

Cette 19e édition intègre notamment : le décret du 6 mai 2017 relatif à la gestion des droits d'auteur et des droits voisins par un organisme de gestion de droits et modifiant le Code de la propriété intellectuelle ; l'ordonnance du 22 décembre 2016 portant transposition de la directive ... [lire la suite]

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Code de la propriété intellectuelle. Edition 2017
Collection : Codes bleus
Année : 12/2016 Edition 2017

La collection Codes bleus Référence : LexisNexis, un acteur majeur de l'édition juridique.
Excellence : codes annotés ou commentés par des auteurs de renom.
Actualité : à jour des évolutions législatives et jurisprudentielles.
Mobilité : disponibles à l'achat en version ebook. [lire la suite]

80,00 €
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Code de la propriété intellectuelle. Edition 2016
Collection : Codes bleus
Année : 01/2016 Edition 2016

La collection Codes bleus : Référence : LexisNexis, un acteur majeur de l'édition juridique.
Excellence : codes annotés ou commentés par des auteurs de renom.
Actualité : à jour des évolutions législatives et jurisprudentielles.
Mobilité : disponibles à l'achat en version ebook. [lire la suite]

78,00 €
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Code de la propriété intellectuelle 2015. 16e édition
Collection : Codes bleus
Année : 01/2015 16e édition

Destiné aux professionnels comme aux étudiants, ce code contient, outre les textes codifiés, les textes nationaux non codifiés ; les textes européens et internationaux ; les textes fiscaux, (l'intégralité des conventions fiscales auxquelles la France est partie) ; la jurisprudence nationale ... [lire la suite]

76,00 €
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Droit et économie de la propriété intellectuelle
Editeur : LGDJ
Collection : Droit et Economie
Année : 06/2014

La propriété intellectuelle est certainement aujourd’hui un instrument majeur de "l’économie de l’immatériel".
Ce faisant, elle est au coeur de bien des débats et, si elle est célébrée par certains, elle est également décriée par d’autres.
Le discours tenu à son endroit est ainsi fréquemment manichéen et, en tout cas, trop souvent simplificateur. [lire la suite]

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Code de la propriété intellectuelle. 15e édition
Collection : Codes bleus
Année : 01/2014 15e édition

Destiné aussi bien aux professionnels qu'aux étudiants, ce code est le seul ouvrage de cet ordre à offrir : les textes internationaux et européens annotés ; l'intégralité des textes fiscaux ; une rubrique "noms de domaine" ; les inédits des bases LexisNexis. [lire la suite]

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Code de la propriété intellectuelle 2013. 14e édition
Année : 01/2013 14e édition

Destiné aussi bien aux professionnels qu'aux étudiants, ce code est le seul ouvrage de cet ordre à offrir : les textes internationaux et européens annotés ; l'intégralité des textes fiscaux ; une rubrique "noms de domaine" ; les inédits des bases LexisNexis. [lire la suite]

70,00 €
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Code de la propriété intellectuelle 2012. 13e édition
Collection : Codes bleus
Année : 01/2012 13e édition

Destiné aussi bien aux professionnels qu'aux étudiants, ce code est le seul ouvrage de cet ordre à offrir : les textes internationaux et européens annotés ; l'intégralité des textes fiscaux ; une rubrique "noms de domaine" ; les inédits des bases LexisNexis. [lire la suite]

70,00 €
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Code de la propriété intellectuelle 2011. 12e édition
Collection : Codes bleus
Année : 01/2011 12e édition

Destiné aussi bien aux professionnels qu'aux étudiants,,ce code richement commenté comprend outre les textes codifiés, les textes nationaux non codifiés, les textes européens et internationaux régulièrement tenus à jour ainsi que les textes fiscaux, dont intégralité des conventions fiscales auxquelles la France est partie. [lire la suite]

68,00 €
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La protection de l'image des biens
Année : 05/2008

La confrontation de l'image et du droit est une source de réflexion d'une grande richesse en raison de la particularité de l'image qui est de représenter l'existant.
les discussion relatives à l'image des personnes ont d'ailleurs révélé depuis longtemps que la production de l'existant appelle un traitement juridique spécifique. [lire la suite]

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Le droit des brevets, 2005. 2e édition
Auteur : Michel VIVANT
Editeur : DALLOZ
Année : 02/2005 2e édition

Le droit des brevets - brevets d'invention - est un droit de première importance pour l'économie.
Le brevet constitue le moyen de protection et de valorisation premier de l'innovation.
Les décideurs d'entreprise ne s'y trompent pas, comme ne trompe pas la faveur américaine pour cette technique du brevet manifestée dans les négociations internationales. [lire la suite]

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Propriété intellectuelle et mondialisation. La propriété intellectuelle est-elle une marchandise
La propriété intellectuelle est-elle une marchandise ?
Auteur : Michel VIVANT
Editeur : DALLOZ
Année : 06/2004

" La propriété intellectuelle est-elle une marchandise ?
" : c'est avec ce sous-titre un tantinet provocateur que l'ERCIM (Equipe de recherche créations immatérielles et droit) a choisi d'aborder la question de la mondialisation de la propriété intellectuelle, en réunissant sur ce thème un important colloque à Montpellier en juin 2002. [lire la suite]

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