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Les livres de la collection - Arbitrage

L'efficacité de l'arbitrage OHADA. Le rôle du juge étatique
Le rôle du juge étatique
Auteur : Oumar BAH
Editeur : BRUYLANT
Collection : Arbitrage - 14
Année : 02/2020

Considéré comme une révolution juridique en Afrique francophone, l'espace de l'Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires 10HADAI est depuis sa création, un terrain propice à la collaboration entre le juge étatique et l'arbitre. [lire la suite]

105,00 €
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Arbitrage international - Droit et pratique. Pack en 2 volumes : Tome 1, Partie générale ; Tome 2, Partie générale (suite) et partie spéciale
Pack en 2 volumes : Tome 1, Partie générale ; Tome 2, Partie générale (suite) et partie spéciale
Editeur : BRUYLANT
Collection : Arbitrage - 13
Année : 08/2019

Cette édition française élargie, révisée et mise à jour, met l'accent minutieusement sur les aspects procéduraux qui ont créé un arbitrage international plutôt qu'une simple instance dans laquelle les parties sont de nationalités différentes ou qui concerne des rapports transnationaux. [lire la suite]

295,00 €
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Arbitrage international et intérêts publics
Editeur : BRUYLANT
Collection : Arbitrage - 12
Année : 04/2019

Le thème "Arbitrage international et intérêts publics" est fondamental dans la mesure où il porte en lui des limites et modalités à la liberté d'organisation de l'arbitrage international et de son contrôle. [lire la suite]

75,00 €
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Les modes de réglement des différends dans les contrats internationaux de construction
Editeur : BRUYLANT
Collection : Arbitrage
Année : 04/2019 (1ère édition)

L'objet principal de ce livre est d'offrir au lecteur une analyse des modes de règlement des différends employés par les parties dans les contrats internationaux de construction ainsi que de de vérifier leur efficacité en fonction des particularités de ces contrats. [lire la suite]

125,00 €
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L'autorité de la chose jugée devant l'arbitre du commerce international
Editeur : BRUYLANT
Collection : Arbitrage - 10
Année : 10/2018

L'autorité de la chose jugée est consubstantielle à l'idée de justice.
Institution privée et contractuelle, l'arbitrage constitue une justice quand même.
A ce titre, elle doit logiquement composer avec l'autorité de la chose jugée.
D'abord, il est essentiel que les décisions produites par cette justice puissent bénéficier de l'autorité de la chose jugée. [lire la suite]

118,00 €
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Le devoir de l'arbitre de se conformer à sa mission
Auteur : Paul GIRAUD
Editeur : BRUYLANT
Collection : Arbitrage - 9
Année : 02/2017

Le Code de procédure civile prévoit, en ses articles 1492 et 1520, les cas d'ouverture permettant d'obtenir l'annulation d'une sentence ou l'infirmation d'une ordonnance ayant accordé son exequatur.
Le troisième de ces cas ouvre les recours lorsque" le tribunal arbitral a statué sans se conformer à la mission qui lui avait été confiée". [lire la suite]

114,00 €
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Le principe du contradictoire en arbitrage
Editeur : BRUYLANT
Collection : Arbitrage - 8
Année : 12/2016

Le principe du contradictoire, qui touche aux droits de la défense, est un principe fondamental dans toute procédure de nature juridictionnelle.
Pour ce qui concerne l'arbitrage commercial international, il signifie au premier chef que chaque partie a le droit de prendre connaissance des arguments de son adversaire et d'y répondre. [lire la suite]

77,00 €
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L'arbitrage international et l'urgence
Editeur : BRUYLANT
Collection : Arbitrage - 5
Année : 06/2014

Cet ouvrage aborde un sujet dont l'actualité ne se dément pas.
La plupart des règlements contiennent à présent des dispositions pour faire face à l'urgence non seulement lorsque le tribunal arbitral est en place mais encore avant même que les arbitres soient désignés. [lire la suite]

83,00 €
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Les principes fondamentaux de l'arbitrage
Editeur : BRUYLANT
Collection : Arbitrage - 4
Année : 12/2012

Il était devenu indispensable de réordonner le droit français de l’arbitrage et de purger la matière de ses paradoxes !
Cet ouvrage, issu d’une thèse de doctorat, revisite l’ensemble du droit français de l’arbitrage à l’aune de ses principes fondamentaux, principes ultra-normatifs à partir desquels s’est construit le droit français de l’arbitrage. [lire la suite]

167,00 €
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La compétence en arbitrage international relatif aux investissements. Les conditions d'investissement et de nationalité devant le CIRDI
Les conditions d'investissement et de nationalité devant le CIRDI
Editeur : BRUYLANT
Collection : Arbitrage - 3
Année : 12/2012

Le présent ouvrage offre une réelle synthèse de deux notions importantes en droit des investissements : la notion d’investissement et la notion d’investisseur.
Il décrit de manière exhaustive la jurisprudence arbitrale développée en la matière. [lire la suite]

135,00 €
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Répertoire pratique de l'arbitrage commercial international
Auteur : FRANCARBI
Editeur : BRUYLANT
Collection : Arbitrage - 1
Année : 01/2012

Le présent ouvrage constitue un recueil de textes unique en langue française.
Il offre au lecteur une large vision des normes nationales et internationales applicables en matière d'arbitrage.
Nombre de législations, traités internationaux, loi-modèle, règlements et directives d'arbitrage y sont reproduits dans leur version consolidée. [lire la suite]

125,00 €
Epuisé
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L'éthique dans l'arbitrage
Editeur : BRUYLANT
Collection : Arbitrage - 2
Année : 12/2011

Francarbi organise à Paris à la Maison du Barreau le 9 décembre 2011 un colloque international sur le thème " L'éthique dans l'arbitrage ".
Il aborde l'éthique sous tous ses aspects en relation avec l'arbitrage, sous l'angle des arbitres comme des institutions d'arbitrage, des conseils comme des parties, sans oublier le regard du juge. [lire la suite]

84,00 €
Epuisé
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