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Les livres de la collection - Bibliothèque de droit de l'urbanisme et de l'environnement

Réflexions sur les concepts en droit de l'environnement
Editeur : LGDJ
Année : 01/2020

Le droit moderne de l'environnement apparaît, en France, dans les années 1960.
Il émerge de manière empirique en réaction à de grandes catastrophes écologiques et intervient dans les domaines les plus divers pour mettre en place des garde-fous juridiques propres à limiter la dégradation de l'environnement. [lire la suite]

68,00 €
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L'immeuble et la protection de la nature
Editeur : LGDJ
Année : 01/2019

Le droit impose à l'immeuble une fonction de protection de la nature.
Cette fonction se décline d'abord par l'accumulation des contraintes de protection sur l'immeuble lui-même, ou sur les activités qui peuvent y être exercées.
Mais elle s'affirme pleinement avec l'essor de la notion de patrimoine commun. [lire la suite]

62,00 €
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Droit et biopiraterie. Contribution à l'étude du partage des ressources naturelles
Contribution à l'étude du partage des ressources naturelles
Auteur : Loïc PEYEN
Editeur : LGDJ
Année : 06/2018

Sources de convoitises, les ressources naturelles font parfois l'objet d'actes de prédation tels que la biopiraterie.
Le phénomène, de plus en plus médiatisé, mais encore largement sous-étudié, est souvent dénoncé comme un véritable pillage des ressources naturelles. [lire la suite]

58,00 €
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La liberté d'entreprendre et la protection de l'environnement. Contribution à l'étude des mécanismes de conciliation
Contribution à l'étude des mécanismes de conciliation
Editeur : LGDJ
Année : 11/2016

Le droit de l'environnement apparaît d'abord comme un obstacle à la liberté d'entreprendre ou tout au moins comme une limite à l'exercice de celle-ci.
Droit de police, il forme autant de contraintes susceptibles de remettre en cause cette liberté, tant en droit interne, qu'en droit de l'Union européenne. [lire la suite]

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La protection juridique de la qualité des sols
Editeur : LGDJ
Année : 07/2016

Le sol est la couche supérieure de l'écorce terrestre, la surface plane qui s'étire d'un horizon à un autre.
Il est la terre que l'on laboure, le sable que l'on égraine, base que l'on piétine, point d'attache des hommes à un territoire : jardin, région ou Etat. [lire la suite]

56,00 €
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Etude juridique de la compensation écologique
Editeur : LGDJ
Année : 05/2015

Aux confluents de principes environnementaux classiques et émergents, l'obligation de compenser les dommages causés à l'environnement tente d'accommoder l'inconciliable : protection de l'environnement et artificialisation de la nature.
Apparues en 1976 avec la création de l'étude d'impact, les mesures de compensation questionnent l'ensemble des acteurs. [lire la suite]

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L'office du juge des référés en droit de l'urbanisme
Editeur : LGDJ
Année : 07/2014

Sous l'empire de la procédure du sursis à exécution, l'urbanisme avait cristallisé l'impuissance du juge administratif à prévenir les conséquences difficilement réparables de certaines décisions administratives, telles que celles délivrant un permis de construire. [lire la suite]

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Le transport et le droit de l'urbanisme
Editeur : LGDJ
Année : 10/2005

L'urbanisme et le transport sont intimement liés ; pourtant, le droit de l'urbanisme a longtemps ignoré leurs influences réciproques.
Face à la croissance des déplacements, la ville est devenue le territoire de l'automobile, conduisant ainsi à l'augmentation des pollutions et à l'étalement urbain. [lire la suite]

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Pas de visuel pour Esthétique et droit
Editeur : LGDJ
Année : 09/2004

La thèse a pour objet de montrer que l'esthétique st objet de droit, c'est-à-dire construite par le droit, et objet du droit, c'est-à-dire réglée par le droit.
Dans le premier mouvement, il faut rendre possible la rencontre entre le droit et l'esthétique, d'abord d'un point de vue conceptuel, puis d'un point de vuejuridique. [lire la suite]

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La publicité extérieure et le droit
Editeur : LGDJ
Année : 07/1999

La publicité extérieure est à la fois un indice de la vitalité économique des lieux qui la reçoivent, un support émotionnel et esthétique, un facteur indispensable de la ville à partir de laquelle se dessine la compétition commerciale nationale et européenne. [lire la suite]

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Pas de visuel pour Aménagement urbain et bâti existant
Editeur : LGDJ
Année : 06/1999

La ville est un organisme vivant.
Si elle doit assurer sa croissance, elle doit aussi savoir s'adapter ou se transformer.
Dans un système libéral, l'évolution de la ville résulte principalement d'interventions privées sur l'espace, à l'intérieur d'un cadre économique (la " loi " du marché) et juridique (la réglementation de l'utilisation des sols). [lire la suite]

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La protection des biens culturels meubles
Editeur : LGDJ
Année : 04/1996

Protéger les biens culturels, c'est en réalité protéger l'homme, ce qui fait son irréductible singularité.
Le juriste ne peut y être insensible.
Le droit applicable aux biens culturels meubles est pluriel, il est composé de normes de droit interne, comme de droit communautaire et international. [lire la suite]

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