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Les livres de la collection - Bibliothèque de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne - André Tunc

Comparaison du droit français et du droit roumain des sûretés
Editeur : IRJS
Année : 02/2021

Cet ouvrage s'inscrit dans un partenariat entre l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne (IRJS-André Tunc) de l'Université de Paris 1 (Panthéon-Sorbonne) et l'Université de Bucarest, qui a pour but de comparer le droit civil français et le droit civil roumain. [lire la suite]

29,00 €
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Finance durable et droit : perspectives comparées
Editeur : IRJS
Année : 08/2020

L'urgence de la transition écologique exige de la finance qu'elle évolue et qu'elle se mette au service du développement durable. C'est dans ce contexte qu'a émergé récemment et simultanément dans plusieurs régions du monde le concept de 'finance durable' ou sustainable finance. Ce concept est aussi une ambition collective qui sollicite le droit pour être atteinte. [lire la suite]

45,00 €
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La notion de libéralité
Auteur : Fanny HARTMAN
Editeur : IRJS
Année : 08/2020

L'adoption d'une notion unitaire permet de remédier à l'actuelle insaisissabilité de la notion de libéralité. La difficulté est alors de trouver une unité dans la diversité des actes, des fonctions et des intérêts en cause. [lire la suite]

42,00 €
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L'autorité des règles de conflit de lois
Réflexion sur l'incidence des considérations substantielles
Auteur : Djoleen MOYA
Editeur : IRJS
Année : 08/2020

Les règles de conflit de lois n'ont pas toutes la même autorité. Les parties et le juge peuvent parfois passer outre à la désignation opérée par la règle de conflit. [lire la suite]

42,00 €
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Itinéraires d'histoire de la procédure civile
Tome 2, Regards étrangers
Editeur : IRJS
Année : 08/2020

Les travaux réunis dans cet ouvrage résultent du séminaire de recherche en histoire du procès civil organisé par le Département de recherche sur la justice et le procès de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne (EDS-Paris 1), le Centre d'histoire judiciaire (CNRS - Université de Lille) et Normale Sup Ulm. [lire la suite]

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Gestion du tribunal
Pour un principe de coordination en matière de gestion du tribunal
Editeur : IRJS
Année : 01/2020

La gestion du tribunal peut être définie comme l'administration à l'intérieur et à l'extérieur du tribunal. Nous verrons cependant que le concept n'est pas complètement établi dans les pays étudiés. [lire la suite]

29,00 €
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La notion de partie en procédure civile
Auteur : Liza VEYRE
Editeur : IRJS
Année : 12/2019

La notion de partie en procédure civile désigne une qualité procédurale offrant un certain nombre de prérogatives que l'on peut qualifier de garanties de défense, tels l'accès aux pièces de la procédure et la possibilité de récuser un juge ou un technicien. [lire la suite]

39,00 €
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La réforme du droit de la responsabilité civile. Regards croisés franco-dominicains. Actes des journées du 7 et 8 juin 2019
Regards croisés franco-dominicains. Actes des journées du 7 et 8 juin 2019
Editeur : IRJS
Année : 10/2019

La République dominicaine a traduit fidèlement notre code civil de 1804 et suit de près nos évolutions jurisprudentielles et les travaux de la doctrine, en droit de la responsabilité civile.
Ainsi, nous partageons la rédaction des 5 articles (art.
1382 s.
civ.
), issus du Code de 1804, qui ont forgé le droit de la responsabilité civile, qui scellent nos destinées communes. [lire la suite]

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Réformer la cour de cassation. Le projet de réforme en débat. Actes du colloque du 11 avril 2019
Le projet de réforme en débat. Actes du colloque du 11 avril 2019
Editeur : IRJS
Année : 10/2019

Cet ouvrage réunit les actes d'un colloque organisé le 11 avril 2019 à la Sorbonne par l'Association du Master 2 de Droit privé général (ADPG) de l'Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne, avec le soutien du Centre de Recherche en Droit Privé (CRDP), département de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne (IRJS- André Tunc). [lire la suite]

29,00 €
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Les expressions culturelles traditionnelles en droit international
Auteur : Lily MARTINET
Editeur : IRJS
Année : 10/2019

Cet essai propose une analyse juridique inédite de l'apparition et de la consécration de la notion d'expression culturelle traditionnelle en droit international.
L'usage de cette notion s'est répandu au début du XXIe siècle à travers plusieurs forums internationaux. [lire la suite]

46,00 €
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La blockchain saisie par le droit. Volume 1, Textes en français et en espagnol
Volume 1
Editeur : IRJS
Année : 10/2019

L'Institut de recherche juridique de la Sorbonne (IRJS) conduit des recherches avec l'Université Externado de Colombie.
A ce titre elle a déjà mené une vaste recherche sur "l'effectivité du Droit face à la puissance des Géants de l'Internet", une sur l'ubérisation et une autre sur les objets connectés, qui ont donné lieu à la publication de quatre volumes aux éditions de l'IRJS. [lire la suite]

29,00 €
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Comparaison de la réforme du droit français de la responsabilité civile avec le nouveau Code civil roumain. Volume 2
Volume 2
Editeur : IRJS
Année : 07/2019

Cet ouvrage représente le second tome de la publication des travaux d'un groupe de travail que l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne (IRJS-André Tunc) de l'Université de Paris 1 (Panthéon-Sorbonne) et l'Université de Bucarest ont constitué. [lire la suite]

36,00 €
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Les premières lois financières de la présidence Macron. Actes du colloque inaugural du réseau Allix, 5 et 6 avril 2018
Actes du colloque inaugural du réseau Allix, 5 et 6 avril 2018
Editeur : IRJS
Année : 07/2019

Les 5 et 6 avril 2018, le réseau Allix a organisé un colloque portant sur Les premières lois financières de la présidence Macron, à l'Assemblée nationale et a l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, sous la direction des Professeurs Ludovic AYRAULT, Julie BENETTI, et Matthieu CONAN. [lire la suite]

36,00 €
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La fin des questions de compétence ? Actes des 9e rencontres de procédure civile
Actes des 9e rencontres de procédure civile
Editeur : IRJS
Année : 06/2019

Cet ouvrage constitue les actes des 9èmes Rencontres de procédure civile qui se sont tenues le 7 décembre 2018 dans la Grand'Chambre de la Cour de cassation. [lire la suite]

29,00 €
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La catégorisation des corps. Etude sur l'humain avant la naissance et après la mort
Etude sur l'humain avant la naissance et après la mort
Auteur : Lisa CARAYON
Editeur : IRJS
Année : 04/2019

Entre les personnes et les choses, les embryons et les cadavres sont souvent présentés comme des objets juridiques non-identifiés.
Cependant, une analyse détaillée du travail de la jurisprudence et du législateur dans l'élaboration de leur régime montre que la qualification des corps n'est pas tant imprécise qu'éludée. [lire la suite]

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Quelle protection pour les mineurs non accompagnés ? Actes du colloque du 21 juin 2018
Actes du colloque du 21 juin 2018
Editeur : IRJS
Année : 04/2019

Actes du colloque du 21 juin 2018 : La situation de particulière vulnérabilité des mineurs non accompagnés a conduit le droit français à mettre formellement en avant leur minorité plutôt que leur extranéité. [lire la suite]

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Droit et relation : une approche comparative (autour de Jennifer Nedelsky). Edition bilingue français-anglais
Editeur : IRJS
Année : 12/2018

Existe-t-il un tournant relationnel en théorie et philosophie du droit ? Il semble que, dans toutes les traditions juridiques occidentales, les études récentes ont commencé à prendre en compte les relations juridiques : Jennifer Nedelsky en Amérique du Nord (Law's Relations, 2011), Alexander ... [lire la suite]

29,00 €
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Recherche sur la définition du droit public
Editeur : IRJS
Année : 11/2018

Doté d'une nature juridique, le droit public est avant tout l'attribution de droits et d'obligations à des sujets de droit, attribution effectuée ou admise par une autorité normative.
Tel est profondément le coeur du phénomène juridique. [lire la suite]

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La désactivation de la norme nationale par la Cour de justice de l'Union europeenne
Auteur : Rémi DALMAU
Editeur : IRJS
Année : 10/2018

La désactivation de la norme nationale est une spécificité du droit de l'Union en matière de libertés de circulation.
Elle apparaît comme l'une des conséquences que la Cour de justice a tirées du principe de primauté qui impose de faire prévaloir le droit de l'Union sur le droit interne. [lire la suite]

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Les instruments procéduraux de régulation des flux
Editeur : IRJS
Année : 07/2018

Cet ouvrage contient les actes des 8e rencontres de procédure civile organisées dans la Grand'Chambre de la Cour de cassation le 7 décembre 2017.
Ces rencontres ont porté sur les instruments de régulation des flux d'affaires.
Les règles de procédure, mais aussi des instruments d'administration judiciaire doivent être combinées pour améliorer les traitements des contentieux. [lire la suite]

29,00 €
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Comparaison de la réforme du droit français de la responsabilité civile avec le nouveau Code civil roumain. Volume 1
Volume 1
Editeur : IRJS
Année : 05/2018

Le nouveau code civil roumain de 2009, entré en vigueur le 1er octobre 2011, contient de larges dispositions consacrées au droit de la responsabilité civile. [lire la suite]

36,00 €
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Le droit à l'interopérabilité. Etude de droit de la consommation
Etude de droit de la consommation
Editeur : IRJS
Année : 04/2018

L'interopérabilité, un mot bien difficile à prononcer et au combien étranger au monde juridique.
Pourtant, l'interopérabilité constitue aujourd'hui l'un des enjeux juridiques majeurs s'agissant de l'évolution des droits de chacun dans l'environnement numérique. [lire la suite]

39,00 €
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Rôle et responsabilité des opérateurs de plateforme en ligne : approche(s) transversale(s) ou approches sectorielles
Editeur : IRJS
Année : 03/2018

Le développement économique sans précédent des plateformes en ligne dans de très nombreux secteurs d'activité, intervenu ces dernières années, est un défi considérable pour la plupart des branches du droit, ne serait-ce qu'au regard de la difficulté à circonscrire avec précision le rôle endossé par les opérateurs de plateforme en ligne dans les secteurs d'activité concernés. [lire la suite]

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Le droit à l'autodétermination de la personne humaine. Essai en faveur du renouvellement des pouvoirs de la personne sur son corps
Essai en faveur du renouvellement des pouvoirs de la personne sur son corps
Editeur : IRJS
Année : 03/2018

Le droit à l'autodétermination de la personne humaine porte bien son nom : il confère le pouvoir de se donner à soi-même sa propre détermination, c'est-à-dire le pouvoir de choisir, entre plusieurs options, celle qui correspond à ses aspirations personnelles.
Appliqué au corps humain, il donne ainsi à l'individu la faculté de choisir la manière de traiter son corps. [lire la suite]

42,00 €
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L'Oudropo, Ouvroir de droit potentiel. Anthologie 2013-2017
Anthologie 2013-2017
Editeur : IRJS
Année : 12/2017

Qu'est-ce que l'Oudropo,, ?
L'idée de créer un Oudropo sur le modèle de l'Oulipo (Ouvroir de littérature potentielle qui existe depuis 1960) est venue après quelques mois d'existence d'un séminaire doctoral de théorie du droit regroupant chaque année une quinzaine d'étudiants. [lire la suite]

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A quoi sert le Règlement du Plan Local d'Urbanisme ? Rélexions après la recodification du code de l'urbanisme du 28 décembre 2015 - Actes du colloque organisé le 13 décembre 2016
Rélexions après la recodification du code de l'urbanisme du 28 décembre 2015 - Actes du colloque organisé le 13 décembre 2016
Editeur : IRJS
Année : 10/2017

Les dernières réformes de la planification réglementaire d'urbanisme, ainsi que les évolutions intervenues à l'occasion de la récente re-codification du livre I du code de l'urbanisme placent le règlement du Plan Local d'Urbanisme dans une situation porteuse de potentielles contradictions. [lire la suite]

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Les conséquences juridiques de l'ubérisation de l'économie. Actes des journées du 12, 13 et 14 octobre 2016, Textes en français et en espagnol
Actes des journées du 12, 13 et 14 octobre 2016
Editeur : IRJS
Année : 10/2017

L'Institut de recherche juridique de la Sorbonne (IRJS) conduit des recherches avec l'Université Externado de Colombie.
A ce titre elle a déjà mené une vaste recherche sur "l'effectivité du Droit face à la puissance des Géants de l'Internet", qui a donné lieu à la publication de deux volumes aux éditions de l'IRJS.
Cet ouvrage prend place dans ce partenariat. [lire la suite]

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La lutte contre le terrorisme dans les politiques migratoires et d'asile aux Etats-Unis et en Espagne
Editeur : IRJS
Année : 07/2017

Après les attaques de Paris en 2015 et celles de Bruxelles et Nice en 2016, le lien entre la migration et le terrorisme commence à être établi par les gouvernements souhaitant créer des stratégies antiterroristes efficaces.
Cet ouvrage, issu d'une thèse, analyse l'utilisation des politiques migratoires et d'asile pour faire face au terrorisme international aux Etats-Unis et en Espagne. [lire la suite]

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L'exécution forcée : des procès dans le procès
Editeur : IRJS
Année : 07/2017

Le droit de l'exécution a pris une place importante en procédure civile aujourd'hui.
Il y a davantage de manuels spécialisés même si l'on ne dénombre pas nécessairement plus de jugements rendus par les juges de l'exécution. [lire la suite]

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Recherche lexicographique en procédure civile. Edition bilingue français-anglais
Editeur : IRJS
Année : 06/2017

Tout processualiste de droit civil a un jour rencontré de difficultés pour traduire des concepts procéduraux en anglais.
II n'y a pas toujours d'équivalent et si le mot anglais employé est grammaticalement correct, il n'est pas toujours compris par le juriste de Common Law. [lire la suite]

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Bilan et perspectives de l'Accord de Paris (COP 21). Regards croisés
Regards croisés
Editeur : IRJS
Année : 06/2017

L'Accord de Paris met en place un processus pour tenter de préserver l'avenir mais également le présent de la planète.
Cependant, cet Accord ne doit pas être lu comme un objet isolé, séparé du mouvement dans lequel il s'insère, il convient de le situer dans "un mouvement sans lequel il n'existerait pas". [lire la suite]

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La réforme des professions réglementées. Etude de la loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques
Etude de la loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques
Editeur : IRJS
Année : 05/2017

Si le département de droit public de l'économie de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne (IRJS - Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) a souhaité se saisir de la loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques, spécifiquement de la réforme des professions réglementées, c'est en raison du mécanisme de régulation de la concurrence qu'elle institue. [lire la suite]

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Comparaison de la réforme du droit français des contrats et du régime de l'obligation avec le nouveau Code civil roumain. Volume 2, Régime de l'obligation
Volume 2, Régime de l'obligation
Editeur : IRJS
Année : 04/2017

Le droit français des contrats et du régime de l'obligation a été réformé par l'Ordonnance du 10 février 2016, non sans subir l'influence de codifications récentes et de travaux européens. [lire la suite]

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Les dettes familiales
Editeur : IRJS
Année : 02/2017

De prime abord, l'association des termes dette et famille pourrait sembler insolite. La famille n'est-elle pas le lieu privilégié du don et de l'échange, du désintéressement et de la spontanéité ? Si l'affirmation est exacte, ce serait pourtant oublier l'une des leçons fondamentales de la sociologie. [lire la suite]

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