Livres de la collection - Cour des comptes

La reconstruction de Saint-Martin et de Saint-Barthélemy après le passage de l'ouragan Irma
Rapport public thématique
Collection : Cour des comptes
Année : 07/2021

La Cour recommande que la phase de reconstruction de Saint-Martin et de Saint- Barthélémy après le passage de l'ouragan Irma, s'achève dans les meilleures conditions. En septembre 2017, trois ouragans d'une violence exceptionnelle se sont abattus sur les Petites Antilles, dont le plus dévastateur, Irma, a causé des dommages considérables aux îles de Saint-Martin et de Saint-Barthélemy.
[lire la quatrième du livre La reconstruction de Saint-Martin et de [...]]

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L'Institut de France et les cinq académies
Normaliser la gestion, restaurer l'équilibre financier
Collection : Cour des comptes
Année : 07/2021

Ce rapport de la Cour des comptes vise à identifier les principaux axes de la réforme de gestion de l'Institut de France constitué de cinq académies. La loi de programme pour la recherche du 18 avril 2006 a érigé l'Institut et les Académies en personnes morales de droit public à statut particulier placées sous la protection du Président de la République.
[lire la quatrième du livre L'Institut de France et les cinq académies]

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Les finances publiques locales
Fascicule1, rapport sur la situation financière et la gestion des collectivités territoriales et de leurs établissements publics en 2019
Collection : Cour des comptes
Année : 08/2020 Edition 2020

Depuis 2019, pour améliorer l'information du Parlement, la Cour présente son rapport annuel sur les finances publiques locales en deux temps. Ce premier tome 2020 est consacré à l'analyse de la situation financière des collectivités locales en 2019 à partir des données budgétaires et comptables, des travaux conduits auprès des services de l'Etat et des échanges avec les associations [...]
[lire la quatrième du livre Les finances publiques locales]

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