Livres de la collection - Droit et Sciences politiques

La pharmacie est le résultat des évolutions scientifiques, thérapeutiques, juridiques, politiques et sociales survenues au cours des siècles.
La loi du 11 septembre 1941 s'inscrit dans la lignée des textes fondamentaux pharmaceutiques faisant suite à la déclaration royale du 25 avril 1777 puis de la loi du 21 germinal an XI.
[lire la quatrième du livre La loi du 11 septembre 1941. Origine, contenu et [...]]

A la lumière du Code des marchés publics de 2006 et de ses modifications successives en 2008, en 2009, 2010 et 2011, du CCAG-Travaux 2009, de l'Ordonnance du 7 mai 2009 et de ses textes d'application, et suivant l'évolution constante de la jurisprudence : Quels sont les rôles et les ...
[lire la quatrième du livre Le mémento des marchés publics de travaux]

L'ouvrage est consacré aussi bien aux aspects juridiques et économiques des activités douanières qu'aux techniques des contrôles utilisées par l'Administration des douanes.
[lire la quatrième du livre Eléments de droit douanier, des procédures et [...]]