L'importance de l'action culturelle territoriale est aujourd'hui largement reconnue. Cet ouvrage se propose de démontrer qu'elle occupe une place particulière, attestée par son droit, dans l'évolution des modalités de l'action publique, de la conception de l'État et de son organisation territoriale. L'action culturelle territoriale est d'abord au service de l'État et de sa légitimation. [lire la quatrième du livre L'action culturelle territoriale en droit public [...]]
Dans quelle mesure le positionnement pluriel du musée vis-à-vis du trafic illicite de biens culturels conditionne-t-il son action et ses obligations à l'encontre de ce fléau ? Considérant la vulnérabilité du musée face au trafic illicite de biens culturels (de par son éventuel statut de ... [lire la quatrième du livre Le rôle du musée dans la lutte contre le trafic [...]]
La grande diversité des législations relatives aux collections d'art privées explique pour beaucoup les difficultés qu'il convient de surmonter pour en proposer une synthèse comparative aussi limpide que possible. L'exercice est d'autant plus difficile qu'il n'y a pas de règles communes concernant ces collections. Par le passé comme aujourd'hui, les collections privées peuvent être [...] [lire la quatrième du livre Les collections privées]
Qui n'a jamais croisé au détour d'une rue, sur une place ou un rond-point, une sculpture, une installation ou un graffiti ? L'art est partout dans nos villes et continue de s'imposer, de façon officielle, quand il est le fruit d'une commande, ou officieuse, quand il relève d'une revendication artistique indépendante. [lire la quatrième du livre La place de la création contemporaine dans la [...]]
La forêt est un élément du paysage, le symbole d'une nature préservée. Mais le droit a sa propre réalité et s'il existe un régime forestier et des règles particulières s'appliquant aux "bois et forêts", la notion n'est juridiquement jamais définie. Malgré l'absence de définition générale, il existe des définitions spécifiques de la forêt. [lire la quatrième du livre La forêt et le droit. La définition de la [...]]
Dans un contexte de crise des finances publiques, le soutien financier à la conservation du patrimoine culturel pose clairement question. Le retrait des financements publics de la culture s'accompagne de l'instauration de divers dispositifs contractuels et institutionnels visant à mobiliser les financements privés. [lire la quatrième du livre Le Financement privé du patrimoine culturel]
Les biens culturels sont aujourd'hui accessibles à un public de plus en plus large, du fait des échanges internationaux et des nouvelles technologies. Ces évolutions ne vont pas sans poser des questions juridiques touchant aux intérêts tout autant des créateurs, diffuseurs, pouvoirs publics, que des usagers ou consommateurs. [lire la quatrième du livre L'accès aux biens culturels]
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