À l’ère de l’Anthropocène, la personnalité juridique des animaux sauvages fait écho aux enjeux qu’implique la protection de la Nature.
[lire la quatrième du livre La personnalité juridique de l'animal]
Le présent ouvrage s’inscrit dans une dynamique de mise en perspective des nouvelles interactions et hybridations entre l’homme, l’animal et le robot.
[lire la quatrième du livre L'homme, l'animal et le robot]
Bien qu’elle ne fasse pas l’objet d’une définition légale, la notion de « discernement » est régulièrement mobilisée par le législateur. Les branches du droit privé sont toutes concernées par cet objet juridique non identifié, auquel la loi attache des conséquences importantes.
[lire la quatrième du livre Le(s) discernement(s)]
Cet ouvrage trouve son point de départ dans un colloque intitulé ' L'évaluation de la prestation contractuelle en droits français et italien ' organisé en décembre 2016 à l'Université de Corse par l'Equipe méditerranéenne de recherche juridique avec le soutien de l'Université Franco Italienne.
[lire la quatrième du livre Evaluation de la prestation contractuelle en [...]]
Dans un monde dominé par l'économie et la concurrence, il est indispensable que les règles du marché s'adaptent aux nécessités environnementales. Consacré formellement, mais mal connu, le principe d'intégration doit permettre une véritable intégration du droit de l'environnement dans le droit de la concurrence.
[lire la quatrième du livre L'intégration du droit de l'environnement dans [...]]
À l’heure du web 3.0 et du métavers, le secteur de l’immobilier a entrepris une mutation de ses activités pour que la dématérialisation profite aussi à la pierre et aux acteurs de l’immobilier.
[lire la quatrième du livre L'immobilier face aux défis du numérique]
« Je suis Homme ; rien de ce qui est humain ne m’est étranger. » Appliqués au droit pénal, ces mots de Terence rappellent que ce droit ne peut être pensé que par le prisme de l’humain, à rebours des politiques actuelles qui poursuivent une logique davantage sécuritaire.
[lire la quatrième du livre Humanisme et droit pénal]
L’essor de l’intelligence artificielle (IA) dans plusieurs domaines d’activités est de plus en plus systémique et l’engouement du marché est fort.
[lire la quatrième du livre La digitalisation à l'épreuve du droit des [...]]
La réclusion criminelle à perpétuité demeure méconnue et est souvent exposée à de nombreuses idées reçues.
[lire la quatrième du livre La réclusion criminelle à perpétuité]
L’autodétermination de la personne humaine est une thématique dans l’air du temps. Après s’être interrogé sur les bornes de sa liberté, sur la légitimité morale de ses actions, l’être humain du xxi e siècle se veut autodéterminé, libre de choisir sa destinée.
[lire la quatrième du livre Essai d'une théorie générale de [...]]
Petite sœur du référé probatoire, au caractère d’ordinaire discret et effacé, la requête probatoire in futurum de l’article 145 du Code de procédure civile connait un essor remarquable.
[lire la quatrième du livre La requête préventive probatoire de l'article [...]]
Amorcé en réponse aux manquements de grande ampleur menaçant constamment les consommateurs, le phénomène de collectivisation des recours illustre un changement de paradigme dans la prévention et la résolution des litiges consuméristes de masse.
[lire la quatrième du livre La collectivisation des recours en droit de la [...]]
Cet ouvrage collectif présente les réflexions menées par un groupe d’universitaires sur la thématique du discours de haine. Il revient sur son appréhension historique, par le droit pénal, et sa confrontation avec les principes attachées à la liberté d’expression.
[lire la quatrième du livre Les discours de la haine]
Locution latine signifiant que le spécial déroge au général, Specialia generalibus derogant est encore couramment utilise?e en droit positif. La thèse se propose d’analyser la nature et la valeur de Specialia generalibus derogant avant d’envisager ses critères d’application et ses effets.
[lire la quatrième du livre Specialia generalibus derogant]
Cet ouvrage, riche de vingt-cinq contributions, s'efforce de manière inédite de poser les bases juridiques d'une coexistence harmonieuse et, plus encore, d'une véritable coaction entre les générations.
[lire la quatrième du livre Les Juristes au soutien du transgénérationnel]
Les textes réunis dans cet ouvrage permettent de mieux comprendre les tensions et contradictions entre le droit et l’univers numérique.
[lire la quatrième du livre Le droit et l'univers numérique]
Le numérique est une source inépuisable de richesses et d’échanges. Pourtant, il présente un « envers du décor » et recèle de nombreux dangers. Les infractions sexuelles se multiplient en raison du développement des technologies. L’anonymat change le profil des auteurs.
[lire la quatrième du livre Les infractions sexuelles à l'épreuve du [...]]
De la division du monde en Etats souverains, résulte une diversité législative. Partant, ce qui n'est pas autorisé par la loi française peut être autorisé par des législations étrangères. Cette diversité législative combinée à l'accroissement de la mobilité internationale entraîne un tourisme législatif.
[lire la quatrième du livre Le droit international privé à l'épreuve du [...]]
Cet ouvrage croise les regards sur les concepts controversés d' 'aliénation parentale' et de 'syndrome d'aliénation parentale' , en proposant les réflexions de chercheurs issus de différentes disciplines - psychologie, psychiatrie, sociologie, droit - et les témoignages de praticiens confrontés à des situations où un enfant, dans un contexte de conflit parental, rejette catégoriquement [...]
[lire la quatrième du livre Aliénation parentale : regards croisés]
Gravité et droit pénal sont intimement, consubstantiellement liés. La gravité est même au fronton du code pénal : « Les infractions sont classées, suivant leur gravité, en crimes, délits et contraventions » (article 111-1).
[lire la quatrième du livre Gravité et droit pénal]
La réforme des lois de bioéthique envisagée en 2019 et 2020 dépasse le strict terrain de l'éthique médicale pour empiéter sur celui de la filiation.
[lire la quatrième du livre Le droit à la filiation face aux évolutions de [...]]
Qu’est-ce qui, bien plus efficacement que la seule contrainte du droit, est capable d’assurer le respect de la règle tout en constituant une fonction sociale sans laquelle aucune société ne saurait conserver sa cohésion niperdurer ? Grâce aux efforts conjugués et synthétisés d’une ...
[lire la quatrième du livre La garantie normative]
