L'entrepreneur qui rebondit après un échec est un entrepreneur à succès. Ce constat perturbe inévitablement notre regard sur l'échec qui est souvent l'alpha et l'oméga de la carrière d'un dirigeant.
[lire la quatrième du livre Résilience, rebond des TPE et PME en difficulté]
Initialement cantonn? au droit du surendettement des particuliers, l'effacement des dettes impr?gne aussi tr?s largement, aujourd'hui, le droit des entreprises en difficult?. Instrument au service du rebond du d?biteur, l'effacement des dettes s'observe en effet dans le r?tablissement professionnel, dans les proc?dures liquidatives et dans les cessions d'entreprise.
[lire la quatrième du livre L'effacement des dettes]
Le Code de justice pénale des mineurs (CJPM) issu de l'ordonnance du 11 septembre 2019 dans sa partie législative et du décret du 27 mai 2021 dans sa partie règlementaire, est entré en vigueur le 30 septembre 2021.
[lire la quatrième du livre La nouvelle justice pénale des mineurs]
La maîtrise de la liberté contractuelle du banquier, qui est essentielle pour atteindre l'objectif de stabilité du système financier, doit être complétée par une perception nouvelle de notre culture juridique. Jusqu'à présent, le droit dictait aux entreprises et aux banquiers de s'éloigner de pratiques répréhensibles pour échapper à toute sanction.
[lire la quatrième du livre La compliance en droit bancaire et financier]
La dichotomie chronologique classique entre le préventif et ses professionnels (auditeurs, professionnels du HSE, risk manager, services compliance, etc.) et le curatif, qui serait réservé aux avocats, est contreproductive, voire pénalisante. Prévenir le risque d'infractions, sans avoir une vision globale de celles à éviter ni la connaissance de la pratique de la procédure pénale, est [...]
[lire la quatrième du livre La gestion du risque pénal et de la conformité [...]]
Longtemps demeuré à l'ombre de la figure captivante de l'accédant, le promoteur immobilier, acteur central de l'opération de construction, méritait une étude notionnelle d'ensemble.
[lire la quatrième du livre La notion de promoteur immobilier]
2021 est l'année du renouveau du droit de la famille et particulièrement du divorce ! Un peu plus de quarante ans après la loi n° 75-617 du 11 juillet 1975 qui a institué les fondements du divorce contemporain, le droit de la famille est bouleversé par une réforme majeure achevée en 2019 et applicable depuis le 1er janvier 2021.
[lire la quatrième du livre Le divorce du XXIe siècle]
Fils légitime de la Révolution, le XIX e siècle doit créer un nouveau monde, il hésite entre l'empire, la monarchie, la république. Hésitation encore sur la place à donner aux juges. Faut-il les élire, les nommer et si oui, par qui ? Quelle place accorder aux libertés ? À toutes les libertés ? Liberté des moeurs ? Liberté politique ? Liberté des écrivains ?
Jamais littérature [...]
[lire la quatrième du livre Justice et littérature]
Cette thèse a pour objectif de démontrer qu'il existe un traitement pénal spécifique réservé au chef d'entreprise. C'est au travers des conditions d'imputation que la responsabilité pénale du dirigeant peut être qualifiée d'« extra-ordinaire », dans le sens d'une responsabilité pénale dérogatoire du droit commun.
[lire la quatrième du livre La responsabilité pénale du chef d'entreprise]
Les entreprises, les sociétés et leurs dirigeants, se trouvent de plus en plus souvent confrontés au droit pénal, qu'ils soient poursuivis ou victimes. En la matière, les problèmesde constitution de parties civiles, notamment des sociétés commerciales, et d'exercice de l'action civile, qui se posent sont parfois spécifiques dans le champ de la délinquance économique et financière.
[lire la quatrième du livre L'action civile en droit pénal des affaires]
Comment les juridictions françaises et russes fonctionnent-elles ? Comment les juridictions nationales et internationales sont-elles saisies par les droits français et russe ? Comment les juridictions interagissent-elles avec ces deux sociétés ? ...
[lire la quatrième du livre Les juridictions au coeur des interactions [...]]
