Partie 1 : Le droit d'auteur Titre 1 : L'objet du droit d'auteur Titre 2 : Les sujets originaires du droit d'auteurs Titre 3 : Le contenu du droit d'auteur Titre 4 : La mise en oeuvre des droits Titre 5 : La défense des droits Partie 2 : Les droits voisins du droit d'auteur Titre 1 : Le droit des artistes-interprètes Titre 2 : Le droit des producteurs [lire la quatrième du livre Droit d'auteur et droits voisins]
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A paraître mi Septembre Alerte dispo Expédié à 0.01€ dès parution
Partie 1 : Les infractions contre la personne Livre 1 : La protection de l'intégrité physique Livre 2 : La protection de l'intégrité morale Partie 2 : Les infractions contre les biens Livre 1 : Les infractions commises à l'encontre du propriétaire : la protection de la propriété Livre 2 : Les infractions commises par le propriétaire : la protection du créancier [lire la quatrième du livre Droit pénal spécial]
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A paraître fin Septembre Alerte dispo Expédié à 0.01€ dès parution
"Le droit fiscal étudie outre le régime juridique des différents impôts, les conditions d'élaboration et d'application de la loi fiscale, les organes compétents en matière fiscale, les prérogatives de l'administration, les garanties accordées aux contribuables, les rapports entre le fisc et les contribuables et enfin le contentieux fiscal. [lire la quatrième du livre Droit fiscal général]
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A paraître mi Juillet Alerte dispo Expédié à 0.01€ dès parution
Partie 1 : La dévolution de la succession Partie 2 : La transmission de la succession Partie 3 : La liquidation du passif Partie 4 : La liquidation de l'actif [lire la quatrième du livre Droit des successions]
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A paraître mi Juillet Alerte dispo Expédié à 0.01€ dès parution
Droit des contrats administratifsLes personnes publiques ont recours au contrat pour exercer ou pour faire gérer les activités qui relèvent de leur compétence, acheter des biens, des services, ou encore faire réaliser des travaux. [lire la quatrième du livre Droit des contrats administratifs]
9e éditionEuro, libre circulation des marchandises, des capitaux, des personnes, des services, droit européen des sociétés, espace financier européen, liberté de communication en Europe, marchés, ententes, cartels, réseaux, contrats de ... [lire la quatrième du livre Droit des affaires de l'Union europénne]
Le Droit judiciaire privé s’intéresse aux règles relatives à la procédure et aux juridictions civiles. D’un point de vue organique, il permet de déterminer quel est le juge apte à trancher un litige civil. D’un point de vue fonctionnel, il définit comment ce juge y parvient. [lire la quatrième du livre Droit judiciaire privé]
Le Droit des régimes matrimoniaux régit l’ensemble des rapports patrimoniaux des époux : la répartition des biens, l’attribution des pouvoirs, la liquidation de leurs intérêts. [lire la quatrième du livre Droit des régimes matrimoniaux]
Le droit bancaire a beaucoup évolué au cours des dernières années, marqué, notamment, par les innovations technologiques et les crises économiques. Le droit européen, en particulier, a engagé des modifications institutionnelles fondamentales. [lire la quatrième du livre Droit bancaire]
Droit de la peine4e édition - À jour au 21 juillet 2023Le droit pénal est indissociable de la peine : un comportement n’est incriminé que dans la mesure où il expose son auteur à ce type de sanction juridique. [lire la quatrième du livre Droit de la peine]
Le Droit de la distribution est placé à la jonction de l’analyse économique et de la pratique contractuelle en matière de commercialisation des produits et des services. [lire la quatrième du livre Droit de la distribution]
Du Contentieux administratif, Édouard Laferrière (1841-1901), président de la section du contentieux puis vice-président du Conseil d’État et auteur du premier grand traité sur la matière, disait, à la fin du XIXe siècle, qu’il est « la partie la plus générale et la plus juridique du droit administratif [...] [lire la quatrième du livre Contentieux administratif]
Depuis la première édition de cet ouvrage, en 2000, la Procédure pénale demeure au cœur des grands débats juridico-politiques qui agitent la société française. [lire la quatrième du livre Procédure pénale]
17e édition du Droit des obligationsConcis, précis et complet, cet ouvrage va à l’essentiel. Cette nouvelle édition expose tant le droit nouveau, issu de la réforme du droit des obligations, que le droit ancien auquel les contrats conclus antérieurement restent soumis. [lire la quatrième du livre Droit des obligations]
Droit de la protection sociale - 11e édition à jour au 7 juin 2023Ce traité, 11 fois réédité depuis 20 ans, est le meilleur compagnon du juriste - professionnel et étudiant – qui part cheminer dans l’univers vertigineux de la protection sociale. [lire la quatrième du livre Droit de la protection sociale]
Introduction à l’étude du droitCette 23e édition intègre :Ouvrage de référence depuis plus de cinquante ans, constamment réactualisé, ce manuel vise à transmettre aux étudiants de première année la culture juridique fondamentale, socle commun des études de droit. [lire la quatrième du livre Introduction à l'étude du droit]
Découvrez la 2è édition du Droit de la propriété industrielle LexisNexis :Les droits de propriété industrielle protègent les créations ayant une application utilitaire : inventions techniques, programmes d’ordinateur, dessins et modèles industriels, marques, dénominations géographiques. [lire la quatrième du livre Droit de la propriété industrielle]
Découvrez la 13e édition du manuel Droit du travail - Relations collectives :Le droit des relations collectives de travail est d’abord celui de la représentation collective assurée par les syndicats, les délégués syndicaux, les représentants de sections syndicales et les instances de représentation du personnel. [lire la quatrième du livre Droit du travail]
Le droit administratif des biens est au droit administratif général, ce qu’est le droit civil des biens au droit privé. Il en constitue une part essentielle, que structurent quelques principes forts. [lire la quatrième du livre Droit administratif des biens]
Cette 2ème édition du manuel Histoire des institutions avant 1789 présente la genèse et la transformation des institutions publiques, de l’époque franque à la Révolution. [lire la quatrième du livre Histoire des institutions]
5e éditionComprendre l’État nécessite une connaissance approfondie de l’administration, chargée d’en assurer la bonne marche, et de celles et ceux qui l’encadrent : administrateurs de l’État, ingénieurs, ambassadeurs, ... [lire la quatrième du livre L'administration de l'Etat]
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Droit pénal du travail : Infractions, responsabilités, procédure pénale en droit du travail et de la sécurité socialeAccidents du travail, discriminations, harcèlements, mais aussi entraves à la représentation du personnel, ... [lire la quatrième du livre Droit pénal du travail]
Droit constitutionnel, 5e éditionLe droit constitutionnel est par excellence le droit fondamental même si la matière a longtemps relevé de la théorie de l’État ou de l’histoire politique, bien plus que de la science juridique, en particulier en France. [lire la quatrième du livre Droit constitutionnel]
L’objet du manuel Droit administratif général est d’apporter une connaissance suffisamment approfondie de la matière pour comprendre à la fois son fonctionnement et son esprit. [lire la quatrième du livre Droit administratif général]
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Droit de la communication - 2ème édition Retrouvez dans le manuel Droit de la communication une étude exhaustive de la matière, illustrée d'applications concrètes. [lire la quatrième du livre Droit de la communication]
Manuel de criminologie - Patrick Morvan - 4e édition La criminologie est l'étude du phénomène criminel global au sein de la société, ce qui inclus l'aspect législatif, la violation des lois et les réactions sociales provoquées par cette répression. [lire la quatrième du livre Criminologie]
Le droit public économique a pour ambition de rendre compte du droit applicable à l’une des activités constantes et traditionnelles de notre État, de nos collectivités locales et de notre administration : l’intervention économique de la puissance publique. [lire la quatrième du livre Droit public économique]
Le droit de la famille a profondément évolué, sous l’influence de plusieurs tendances majeures : contractualisation croissante, essor des droits fondamentaux, internationalisation et européanisation, déjudiciarisation et privatisation. [lire la quatrième du livre Droit de la famille]
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