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Les livres de la collection - Rapports officiels

La couverture et les autres extraits de Homéopathie en psychopathologie
Auteur : COUR DES COMPTES
Editeur : LA DOCUMENTATION FRANCAISE
Collection : Rapports officiels
Année : 04/2019

Le présent rapport est issu d'une enquête réalisée auprès de services répartis sur l'ensemble du territoire national sur les dépenses de rémunération et le temps de travail des personnels de la sécurité civile (agents de l'Etat et des services départementaux d'incendie et de secours).
La maîtrise par l'ensemble des administrations publiques de leurs dépenses de personnel est en [...] [lire la suite]

12,00 €
Sur commande , expédition sous 4 à 8 jours (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de La lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la xénophobie. Edition 2018
Rapport de la Mission Musées XXIe siècle
Auteur : Jacqueline EIDELMAN COLLECTIF
Editeur : LA DOCUMENTATION FRANCAISE
Collection : Rapports officiels
Année : 09/2017

La réflexion confiée à la Mission Musées du XXle siècle par le ministère de la Culture s'est placée sous les signes de la créativité et de la coopération.
Ses objectifs étaient d'identifier les enjeux du musée de demain et de dessiner sa feuille de route. [lire la suite]

19,00 €
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La couverture et les autres extraits de Biodiversité fonctionnelle
Auteur : Jean COURTIALFerdinand MéLIN-SOUCRAMANIEN MINISTèRE DE L'OUTRE-MER
Editeur : LA DOCUMENTATION FRANCAISE
Collection : Rapports officiels
Année : 09/2014

L'Accord de Nouméa signé le 5 mai 1998 prévoit, à son point 5, qu'une consultation des Calédoniens sera organisée au cours du quatrième mandat du Congrès, soit entre 2014 et 2018.
Cette consultation portera sur le transfert à la Nouvelle-Calédonie des compétences régaliennes, l'accès à un statut international de pleine responsabilité et l'organisation de la citoyenneté en [...] [lire la suite]

10,00 €
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La couverture et les autres extraits de Monténégro et Dubrovnik. Edition 2018
Auteur : MINISTèRE DU TRAVAILJean-Denis COMBREXELLE
Editeur : LA DOCUMENTATION FRANCAISE
Collection : Rapports officiels
Année : 03/2014

Faisant suite aux engagements pris lors de la Grande conférence sociale des 20 et 21 juin 2013, ce rapport décline, précise et prolonge les principes de la position commune présentée par le MEDEF, la CGPME et l’UPA le 19 juin 2013.
Il propose un socle de principes communs avec les critères de la représentativité syndicale (ancienneté, respect des valeurs républicaines, [...] [lire la suite]

11,50 €
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La couverture et les autres extraits de le Journal de mon bébé
Auteur : LA DOCUMENTATION FRANçAISE
Editeur : LA DOCUMENTATION FRANCAISE
Collection : Rapports officiels
Année : 01/2014

Adopté le 19 septembre 2013, le Plan gouvernemental de lutte contre les drogues et les conduites addictives affirme la volonté des pouvoirs publics d'étendre cette lutte à l'ensemble des conduites susceptibles de mener à des addictions, avec ou sans produit.
Ce plan définit les priorités stratégiques de la France pour les quatre prochaines années.
Il innove en soutenant une [...] [lire la suite]

12,00 €
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La couverture et les autres extraits de L'album de bébé
Dynamiques, mesures, politiques
Auteur : Eloi LAURENT
Editeur : LA DOCUMENTATION FRANCAISE
Collection : Rapports officiels
Année : 05/2013

Le rapport Vers l’égalité des territoires : dynamiques, mesures, politiques est le fruit de la mission de réflexion confiée par Cécile Duflot, ministre de l’Égalité des territoires et du Logement, à Éloi Laurent, à l’automne 2012.
Il entend proposer au débat public une réflexion plurielle et ouverte sur cette nouvelle politique publique qu’est l’égalité des [...] [lire la suite]

35,00 €
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La couverture et les autres extraits de Psychologie pathologique
Commision de réflexion sur la fin de vie en France
Auteur : Didier SICARD COLLECTIF
Editeur : LA DOCUMENTATION FRANCAISE
Collection : Rapports officiels
Année : 03/2013

La commission de réflexion sur la fin de vie en France a tenté dans ce rapport de faire état des questions fondamentales que posent et poseront à notre société la situation et l'accompagnement des personnes malades en fin de vie, de rechercher et d'ouvrir des pistes pour y répondre.
L'effort de réflexion dépasse largement le cadre d'un simple positionnement pour ou contre [...] [lire la suite]

16,00 €
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La couverture et les autres extraits de L'album de Bébé
Une nouvelle étape vers une nécessaire transparence
Auteur : Alain BAUERChristophe SOULLEZ
Editeur : LA DOCUMENTATION FRANCAISE
Collection : Rapports officiels
Année : 12/2011

Créé en 2006 par Nicolas Sarkozy, ministre d'Etat, ministre de l'Intérieur et de l'Aménagement du territoire, le groupe de travail sur les fichiers de police et de gendarmerie a pour mission d'inventorier les outils disponibles - travail jamais encore effectué jusqu'à lors - et de les mettre en conformité avec une législation de plus en plus protectrice des libertés.
Cinq années [...] [lire la suite]

20,00 €
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La couverture et les autres extraits de Anatomie Physiologie Biomécanique en STAPS
Rapport de la Commission de réflexion pour la prévention des conflits d'intérêts dans la vie publique
Auteur : Jean-Marc SAUVéDidier MIGAUDJean-Claude MAGENDIE
Editeur : LA DOCUMENTATION FRANCAISE
Collection : Rapports officiels
Année : 10/2011

La légitimité et l'efficacité de l'action publique impliquent nécessairement que les citoyens aient confiance dans les institutions publiques, et dans l'impartialité, l'intégrité, l'objectivité et la probité des responsables publics.
C'est pour répondre à cette exigence fondamentale que la Commission de réflexion pour la prévention des conflits d'intérêts dans la vie publique a [...] [lire la suite]

12,00 €
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La couverture et les autres extraits de Total oral AS-AP 2019
Auteur : CNCPH
Editeur : LA DOCUMENTATION FRANCAISE
Collection : Rapports officiels
Année : 06/2011

Le Conseil National Consultatif des Personnes Handicapées compte 85 structures concernées par la politique du handicap.
Il est le cadre privilégié du dialogue entre les organisations représentatives des citoyens handicapés et les différentes composantes de la société, ainsi que l'un des principaux lieux où peuvent se concevoir les initiatives permettant la meilleure prise en compte [...] [lire la suite]

14,00 €
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La couverture et les autres extraits de La GRH dans la fonction publique
Auteur : Ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Editeur : LA DOCUMENTATION FRANCAISE
Collection : Rapports officiels
Année : 06/2011

Le décret du 31 octobre 2006 prévoit que l'Observatoire national sur la formation, la recherche et l'innovation sur le handicap élabore tous les trois ans " un rapport ponant sur les dispositifs et actions de formation sur le handicap, sur la recherche et l'innovation et sur la prévention dans le domaine du handicap ".
La loi du 11 février 2005 fait du handicap un grand défi pour la [...] [lire la suite]

19,00 €
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La couverture et les autres extraits de Psychologie pathologique
Auteur : Françoise GUéGOT
Editeur : LA DOCUMENTATION FRANCAISE
Collection : Rapports officiels
Année : 05/2011

" Légalité entre les hommes et les femmes est le ciment d'une France plus juste.
" Le président de la République, par cette phrase, donne l'impulsion à une réflexion approfondie sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes.
La fonction publique, malgré des statuts qui garantissent l'absence de distinction, ne remplit aujourd'hui pas le rôle d'exemplarité qui lui [...] [lire la suite]

10,00 €
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La couverture et les autres extraits de L'album de mon bébé de Sophie La Girafe
Rapport au premier ministre
Auteur : Michel CAMDESSUS COLLECTIF
Editeur : LA DOCUMENTATION FRANCAISE
Collection : Rapports officiels
Année : 09/2010

En 2008, la France a gravé dans sa Constitution l'objectif d'équilibre des comptes des administrations publiques.
Toutefois, aucun dispositif n'en régit encore la mise en oeuvre et aucun instrument n'en assure la poursuite.
L'Allemagne, pour sa part, a adopté en 2009 une révision constitutionnelle prévoyant que le budget de l'Etat fédéral ne pourra dépasser un déficit structurel [...] [lire la suite]

10,00 €
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La couverture et les autres extraits de Londres. 5e édition. Avec 1 Plan détachable
Auteur : Muriel BOULMIER
Editeur : LA DOCUMENTATION FRANCAISE
Collection : Rapports officiels
Année : 06/2010

Plus si jeunes, mais pas si vieux !
C'est une nouvelle génération qui se construit après 60 ans, avec l'accroissement de l'espérance de vie en bonne santé, au-delà de l'image du handicap, de la maladie ou de la vieillesse.
Comment adapter durablement le domicile, la ville et les territoires à l'évolution de la démographie et des modes de vie ?
Ce rapport, remis à Benoist [...] [lire la suite]

12,00 €
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La couverture et les autres extraits de
Auteur : Jean-Frédéric POISSON
Editeur : LA DOCUMENTATION FRANCAISE
Collection : Rapports officiels
Année : 05/2009

Les conventions collectives définissent en France les garanties sociales essentielles des salariés et régulent leurs conditions d'emploi.
Or, il apparaît que nombre de ces conventions collectives sont désuètes, peu ou pas renégociées.
L'objectif de ce rapport - qui se situe dans le prolongement de la loi du 20 août 2008, relative à la démocratie sociale et à la durée du [...] [lire la suite]

16,00 €
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La couverture et les autres extraits de Répertoire de l'administration française 2013. 69e édition
Auteur : MILDT
Editeur : LA DOCUMENTATION FRANCAISE
Collection : Rapports officiels
Année : 09/2008

Adopté 18 juillet 2008, le nouveau plan gouvernemental de lutte contre les drogues et les toxicomanies s'est fixé l'horizon 2011 pour faire reculer les consommations de drogues illicites et les consommations excessives d'alcool en France.
Le nouveau plan repose d'abord sur une extension du domaine de la prévention, tant en ce qui concerne ses contenus que les publics visés.
Le plan [...] [lire la suite]

10,00 €
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La couverture et les autres extraits de Code des transports
Auteur : André FLAJOLETMichel BONAMYFrançoise SCHAETZELAudrey GARCIA-VIANA COLLECTIF
Editeur : LA DOCUMENTATION FRANCAISE
Collection : Rapports officiels
Année : 07/2008

La qualité collective des hommes constitue la première richesse d'un pays.
La bonne santé a des répercussions positives sur le moral individuel et collectif, qui se traduisent en termes économiques et financiers.
La santé est, en ce sens, un enjeu de compétitivité et d'attractivité des territoires et l'un des tout premiers fondamentaux de la société.
Le rapport Flajolet [...] [lire la suite]

12,00 €
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La couverture et les autres extraits de
Auteur : Laurence TUBIANA
Editeur : LA DOCUMENTATION FRANCAISE
Collection : Rapports officiels
Année : 04/2000

La notion de développement durable a émergé dans le champ international avec le rapport de la Commission Bruntland et le sommet de Rio.
Les principes définis à Rio en 1992 trouvent aujourd'hui un débat d'application au travers des accords internationaux ou régionaux d'environnement mais aussi, dans les changements des politiques publiques. [lire la suite]

12,00 €
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La couverture et les autres extraits de
Auteur : Dominique DRON
Editeur : LA DOCUMENTATION FRANCAISE
Collection : Rapports officiels
Année : 06/1997

Les acteurs impliqués dans la gestion des déchets municipaux sont multiples : collectivités locales et territoriales, entreprises de production et de récupération, distributeurs, consommateurs, traiteurs de déchets, services de l'Etat, citoyens. [lire la suite]

23,63 €
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