Nous utilisons des cookies pour vous proposer des contenus et services adaptés. En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies.
Ce site respecte la loi RGPD du 25 mai 2018. Pour en savoir plus, cliquez ici
COVID19 : Contact par mail uniquement

Les livres de la collection - Référence juridique

La couverture et les autres extraits de La mécanique sexuelle des hommes
Auteur : Jean-Pierre BLATTERWinifred BLATTER HODARA
Editeur : GROUPE MONITEUR
Collection : Référence juridique
Année : 12/2017 6e édition

La sixième édition du Traité des baux commerciaux est à jour des modifications apportées au statut par les lois Pinel et Macron mais également par la réforme du droit des obligations.
Le Traité des baux commerciaux expose l'ensemble du régime juridique applicable aux locations d'immeubles à usage commercial, artisanal ou industriel.
Sont traitées également diverses questions [...] [lire la suite]

95,00 €
Sur commande , expédition à 0.01€ sous 4 à 8 jours (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de Tests psychotechniques. Méthodes et entraînements
Auteur : Collectif
Editeur : LE MONITEUR
Collection : Référence juridique
Année : 11/2016

En France, les marchés privés de travaux relèvent de la liberté contractuelle.
Des normes établies par l'Afnor - notamment la norme NF P 03-001 - fournissent un cadre permettant de régir les relations contractuelles entre les professionnels ; d'application volontaire, ces normes n'ont d'effet contraignant que si le marché signé y fait référence.
En outre, les diverses [...] [lire la suite]

90,00 €
Sur commande , expédition à 0.01€ sous 4 à 8 jours (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de 50 jeux et activités pour éduquer votre cheval
Régime général - Règles spécifiques - Garantie des vices
Auteur : Emmanuel SOURDON
Editeur : LE MONITEUR
Collection : Référence juridique
Année : 11/2015

La construction ainsi que la rénovation d'immeubles ou de maisons individuelles sont régies par des règles éparses et relativement complexes. Sont distinguées les ventes : ? à terme ou en l'état futur d'achèvement (VEFA) pour les immeubles à construire (loi du 3 janvier 1967) ;
? d'immeuble à rénover (loi ENL du 13 juillet 2006, instaurant un contrat proche de la VEFA) ;
? de [...] [lire la suite]

55,00 €
Sur commande , expédition à 0.01€ sous 4 à 8 jours (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de
Auteur : Olivier GUéZOU
Editeur : GROUPE MONITEUR
Collection : Référence juridique
Année : 10/2015

Le droit de la commande publique connaît une profonde mutation que l'ordonnance du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics symbolise bien.
Cette évolution des sources, des notions, 'des catégories et du fond du droit entre en résonnance avec celle d'un contentieux des contrats administratifs dont l'architecture a été, en quelques années seulement, totalement repensée. [lire la suite]

85,00 €
Epuisé , cet ouvrage n'est plus commercialisé par l'éditeur (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de Recettes de Provence
Auteur : Elise LANGELIERHugo-Bernard POUILLAUDE
Editeur : GROUPE MONITEUR
Collection : Référence juridique
Année : 10/2015

Le patrimoine des personnes publiques peut être composé de biens meubles, d'immeubles, de biens corporels ou incorporels, naturels ou artificiels.
.
.
En outre, ces biens n'appartiennent pas nécessairement au domaine public ; ils peuvent en effet être inclus dans le domaine privé des personnes publiques, parfois même avoir un statut " intermédiaire ".
.
.
Ainsi, cette [...] [lire la suite]

78,00 €
Sur commande , expédition à 0.01€ sous 4 à 8 jours (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de
Auteur : Chantal CANSInès DINIZJean-Marie PONTIERThierry TOURET
Editeur : GROUPE MONITEUR
Collection : Référence juridique
Année : 11/2014

Le droit des risques naturels trouve sa source principale dans le code de l'environnement, mais il est aussi dispersé au sein de sources constitutionnelles, européennes et dans d'autres codes en droit interne (code des assurances, code de l'urbanisme, code général des collectivités territoriales, etc.
). [lire la suite]

94,00 €
En réimpression , cet ouvrage n'est momentanément plus disponible chez l'éditeur (en savoir plus)
Alerte disponibilité

La couverture et les autres extraits de Tests psychotechniques. Méthodes et entraînements
Auteur : Jean-Claude HéLINRené HOSTIOU
Editeur : GROUPE MONITEUR
Collection : Référence juridique
Année : 09/2014 2e édition

Une enquête publique permet d'informer, soumettre à l'avis et recueillir les suggestions de la population préalablement à l'approbation des documents d'urbanisme (PLU, SCOT, etc.
), ou avant la réalisation de travaux, d'aménagements, d'équipements ou d'ouvrages susceptibles d'affecter l'environnement les concernant, comme l'implantation de la voirie routière ou ferrée, d'une [...] [lire la suite]

84,00 €
Sur commande , expédition à 0.01€ sous 4 à 8 jours (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de La préparation physique moderne
Auteur : Michel HUYGHEIsidro PEREZ MAS
Editeur : GROUPE MONITEUR
Collection : Référence juridique
Année : 08/2014 12e édition

Le code de l'expropriation a été profondément impacté successivement par les lois nº 2006-872 portant engagement national pour le logement (ENL), nº 2010-788 du 12 juillet 2010 dite "Grenelle 2" ; les décrets publiés en conséquence en 2012 et 2013 ont apporté une simplification des procédures, notamment de l'étude d'impact et l'information du public.
Enfin, la loi ALUR du 25 mars [...] [lire la suite]

89,00 €
Sur commande , expédition à 0.01€ sous 4 à 8 jours (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de
Auteur : Albert CASTON françois-xavier AJACCIO rémi PORTE Mario TENDEIRO
Editeur : LE MONITEUR
Collection : Référence juridique
Année : 09/2013 (7ème édition)

La réforme des prescriptions, apportée 2008-561 du 17 juin 2008, a bouleversé le régime de la responsabilité des constructeurs notamment pour ce qui concerne les délais et leur interruption.

Ces questions sont rendues encore plus sensibles, compte tenu de l'importance des enjeux financiers de tout litige de construction. [lire la suite]

97,00 €
Epuisé , cet ouvrage n'est plus commercialisé par l'éditeur (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de Je Vais Vous Apprendre à Etre Admis en Orthophonie
Auteur : Bernadette LE BAUT-FERRARèSEIsabelle MICHALLET
Editeur : GROUPE MONITEUR
Collection : Référence juridique
Année : 12/2012 2e édition

Les textes législatifs et réglementaires qui encadrent la production et l’exploitation des sources d’énergie renouvelables ne cessent de croître depuis 2008, rendant cette matière à la fois très riche mais surtout très complexe.
De nombreux textes ont en effet été adoptés depuis la première édition et ont assez largement remanié la matière : Lois Grenelle 1 et 2, [...] [lire la suite]

90,00 €
Sur commande , expédition à 0.01€ sous 4 à 8 jours (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de Les cathédrales gothiques. Un défi médiéval
Auteur : Michel HUYGHE
Editeur : GROUPE MONITEUR
Collection : Référence juridique
Année : 09/2012 12e édition

L'ouvrage de référence sur l'appréciation de la valeur.
La valeur d'un patrimoine immobilier est indiquée dans tout acte de mutation à titre gratuit ou onéreux, de partage, de donation-partage, de constitution de société ou encore dans les déclarations pour l'assiette de l'ISF.
Ainsi, tout propriétaire d'un bien est conduit à fournir ou à procéder à une évaluation [...] [lire la suite]

97,00 €
Sur commande , expédition à 0.01€ sous 4 à 8 jours (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de Mener une opération d'aménagement
Auteur : Jean-Pierre BLATTERWinifred BLATTER HODARA
Editeur : GROUPE MONITEUR
Collection : Référence juridique
Année : 06/2012 5e édition

La cinquième édition du Traité des baux commerciaux s'imposait compte tenu des modifications importantes apportées au statut notamment par les lois du 4 août 2008 et du 22 mars 2012, de la création de nouveaux indices de référence et des apports incessants de la jurisprudence, qui ont justifié la refonte de l'ouvrage.
En outre, les conditions économiques de ces dernières années [...] [lire la suite]

90,00 €
Epuisé , cet ouvrage n'est plus commercialisé par l'éditeur (en savoir plus)