Le droit de la régulation a pris une place importante à la fois dans la vie pratique des entreprises du secteur de l’énergie et dans la recherche universitaire.
[lire la quatrième du livre Droit de la régulation des marchés de l'énergie]
Du premier cri (à la maternité) au dernier souffle (et à la paix des cimetières), les biens publics forment le décor de la comédie humaine. Qu’ils étudient et se cultivent (bâtiments scolaires ou universitaires, bibliothèques, musées), convolent en justes noces (et en mairie), fassent du sport (gymnases, stades), se délassent comme se prélassent (loisirs en espaces naturels, [...]
[lire la quatrième du livre Droit des biens publics]
Droit constitutionnel et droit administratif sont traditionnellement étudiés comme deux disciplines distinctes. Les liens qui unissent ces deux branches du droit public sont pourtant très étroits. La mise en oeuvre de la question prioritaire de constitutionnalité les a encore renforcés.
[lire la quatrième du livre Les sources constitutionnelles du droit [...]]
Les transformations de l’État se font en très grande partie dans le cadre de la décentralisation des collectivités territoriales. Les finances locales se trouvent donc au cœur des changements et des processus de régulation.
[lire la quatrième du livre Les finances locales]
À l’approche des échéances électorales du printemps 2022, le débat sur la taxation du patrimoine, qui figurait déjà en bonne place parmi les revendications du mouvement des « gilets jaunes », refait surface. Alors que certains la décrient comme freinant excessivement l’investissement, voire spoliatrice, d’autres appellent à son renforcement dans l’espoir d’enrayer la [...]
[lire la quatrième du livre Les impôts sur le patrimoine]
Chaque crise, scandale ou catastrophe conduit à rechercher la (part de) responsabilité de la puissance publique. Cet ouvrage propose un rappel des faits et des étapes contentieuses pour des affaires variées. Santé, environnement, accidents et catastrophes (industriels ou naturels), police sont les premières thématiques abordées.
[lire la quatrième du livre Les grandes affaires de responsabilité de la [...]]
Cet ouvrage s’adresse à tous ceux qui s’intéressent à la situation financière publique de la France et notamment à la montée de la dette publique. Les crises que nous traversons depuis plusieurs années ont en effet souligné l’importance du recours à l’endettement pour l’action publique, tout comme elles ont mis l’enjeu de la dette au coeur du débat public.
[lire la quatrième du livre Connaître la dette publique]
Le Parlement français siège au banc des accusés, comme en témoignent les taux d’abstention record en 2017, la désaffection parfois affichée de ses élus eux-mêmes, les reproches de lenteur de la procédure, d’absentéisme, de complexité ou d’irréalisme des lois, dont les réseaux sociaux ou les médias complaisants sont souvent les porte-voix.
[lire la quatrième du livre Le travail parlementaire sous la Ve République]
La vitesse de l’information, de la communication et des moyens de transport règne de toute sa puissance dans nos sociétés modernes. L’étude des autoroutes tombe sous le sens. Pourtant, peu de publications en ont fait une exploration exhaustive. C’est le cas de cet ouvrage qui s’attache à les observer par le prisme du droit public.
[lire la quatrième du livre Les autoroutes, une affaire d'Etat]
Cet ouvrage présente une vue d’ensemble des règles fiscales applicables aux entreprises du secteur de l’innovation. La perspective adoptée est large puisqu’elle traite de l’imposition des bénéfices des sociétés mais aussi des impôts indirects tels que la TVA.
[lire la quatrième du livre La fiscalité de l'innovation]
Le Droit gouvernemental est le droit qui régit l’organisation intérieure du Gouvernement.
[lire la quatrième du livre Le travail gouvernemental]
En miroir des devoirs hippocratiques des médecins, les droits des patients ont lentement émergé et la relation de soin a été progressivement saisie par le droit.
[lire la quatrième du livre Les droits des patients]
