Les livres de la collection - Transition & justice

Au nom de quoi des exilés devraient vivre, parfois pour de longues années, dans un camp spécifiquement institué pour eux ? Pour les protéger provisoirement ? Sans doute. Mais lorsque le camp se pérennise, il apparaît plutôt comme un dispositif permettant de les laisser aux portes des Etats, non seulement géographiquement mais également juridiquement. [lire la suite]

La question des rapports entre droit et vérité s'est complexifiée à mesure des développements technologiques et des réseaux d'information. Le débat est pourtant ancien. Dans sa vocation probatoire, le droit prétend être l'instrument de révélation du vrai : il tente de mettre en lumière les faits à partir desquels sont jugés des actions. [lire la suite]

Perpétuer le devoir de mémoire. Tel est l'objectif de ce livre dans lequel le message de Stéphane Hessel pour la paix et la justice se prolonge dans une perspective historique, juridique et politique. Résistant, déporté et rescapé des camps de la mort en Allemagne, il est devenu l'un des grands serviteurs de l'Etat. [lire la suite]

Les dernières décennies ont vu se multiplier les initiatives de type commissions de vérité et réconciliation. Ce phénomène témoigne d'un intérêt croissant pour deux notions désormais associées aux processus de justice transitionnelle ou réparatrice- la vérité et la réconciliation - qui semblent constituer des sésames permettant d'accéder à une situation d'apaisement. [lire la suite]

Comment appréhender et nommer la diversité des manifestations de ce qui est généralement désigné comme étant des transferts ou des circulations de normes sociales, économiques ou juridiques ?
Comment identifier les mécanismes d'échanges normatifs à l'oeuvre ?
Quelles formes ... [lire la suite]

Jeune mathématicien, militant communiste, Maurice Audin a été arrêté le 11 juin 1957 à Alger par des hommes de la 10e division parachutiste de l'armée française.
La législation des pouvoirs spéciaux avait en effet permis la délégation des pouvoirs de police à l'armée.
Celle-ci pouvait alors, en toute légalité, arrêter, détenir et interroger tout individu. [lire la suite]

Processus de transformation radicale pour l'avenir, les transitions démocratiques entretiennent fréquemment des rapports étroits avec la Justice constitutionnelle, pourtant supposée garantir l'effectivité et la pérennité d'une Constitution.
A priori paradoxaux, ces rapports sont au coeur de cet ouvrage. [lire la suite]

Les vingt ans du Traité de Rome portant Statut de la Cour pénale internationale Des décennies après la conclusion du Traité de Rome portant Statut de la Cour pénale internationale, le présent ouvrage se propose, d'une part, de dresser le bilan et de dégager les perspectives de cette ... [lire la suite]

Soixante-dix ans après l'adoption de la Déclaration universelle des droits de l'homme, la question de la dialectique universalité/spécificité des droits de l'homme demeure un sujet crucial. [lire la suite]

La Shoah a longtemps été le seul crime contre l'humanité dont la négation était spécifiquement incriminée en droit français.
Ces dernières années, la Cour européenne des droits de l'homme et le Conseil constitutionnel ont semblé s'opposer à la pénalisation de la négation du génocide des Arméniens.
Mais l'extension du délit de négationnisme a bien eu lieu.
Au début [...] [lire la suite]

Le Statut de Rome du 17 juillet 1998, bien que portant création de la Cour pénale internationale (CPI), ne concerne pas le seul ordre juridique international mais aussi les ordres juridiques nationaux. [lire la suite]

A la lumière du continuum des crises qui jalonnent les politiques d'asile occidentales depuis 30 ans, quelle est la singularité de la soi-disant "crise migratoire sans précédent" que l'Union européenne et ses Etats-membres ont traversé entre 2015 et 2017 ?
Et de quelle(s) crise(s) s'agit-il exactement ?
D'une crise des "migrants" ?
D'une crise de la protection des réfugiés [...] [lire la suite]

Le Dictionnaire juridique des transitions écologiques ambitionne de visiter un certain nombre de concepts dont on ne peut pas faire l'économie en droit quand on s'interroge sur sa contribution possible aux transitions écologiques, Ces concepts, qui peuvent relever du droit comme des autres disciplines naturelles, sociales ou humaines, n'épuisent évidemment pas la question des transitions. [lire la suite]

1.
Articles L'évolution nécessaire du concept de droit au procès équitable en faveur des victimes devant la Cour pénale internationale - Carine PINEAU Tête à tête(s) avec la Cour pénale internationale - Charles REVEILLERE L'esclavage sexuel en droit international pénal - Julie ROUX 2.
Entretien avec Claude Jorda 3.
Chroniques de Justice pénale internationale Chroniques [...] [lire la suite]

La question des langues tant à la CPI que dans les autres tribunaux pénaux internationaux n'est pas anodine, loin sans faut.
A la vision institutionnelle de l'utilisation des langues s'opposent les desiderata des parties, lesquels relèvent des droits fondamentaux.
Par ailleurs, au-delà des langues se dissimulent des questions fondamentales de cultures juridiques, en particulier [...] [lire la suite]

La reconnaissance accrue des droits de l'Homme s'accompagne d'une effectivité très variable.
Les prétentions formulées ne produisent pas toujours les conséquences que l'on pourrait en attendre.
Les raisons peuvent être extrinsèques au droit : facteurs d'ordre économique, social, culturel.
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Mais elles sont aussi liées au fonctionnement et à la structure des ordres [...] [lire la suite]

Le monde arabe, depuis 2011, fait l'objet de multiples mutations constitutionnelles.
Ces nouveaux mouvements constitutionnels, même s'ils tendent à aller vers l'édification d'un Etat de droit possèdent, pour chaque pays, leurs propres spécificités.
En effet, ces " révolutions arabes " ont, ou ont eu, un impact plus ou moins important sur les systèmes politiques en place.
Cette [...] [lire la suite]

Cet ouvrage est le résultat d'un workshop lancé par l'Institut international de recherche sur la conflictualité (IiRCO) et la Chaire d'excellence Gestion du conflit et de l'après-conflit de l'Université de Limoges.
Dès le début des travaux de l'IiRCO en matière de justice pénale internationale, il est apparu que l'une des questions importantes devait être celle du champ [...] [lire la suite]

Un témoignage de plus sur les camps de la Retirada ?
Cet ouvrage est bien plus que cela : une "étude de cas" emblématique.
Comment, et quand, et surtout à qui transmettre la mémoire du drame vécu ?
Ecrit en un catalan d'émigré par un ancien combattant républicain, le Journal/Diari de Juan Moreu Estrada est ici publié en édition bilingue français-catalan.
Texte brut mis [...] [lire la suite]

Il y a quelques années encore, s'interroger sur les rapports entre les droits de l'Homme et le concept de révolution aurait pu être jugé désuet, voire trahir un vieux fonds nostalgique.
Pourtant, depuis la chute du mur de Berlin, des observateurs avisés s'accordent pour qualifier un nombre significatif de phénomènes politiques, technologiques, économiques ou sociaux de [...] [lire la suite]

Le monde arabe fait l'objet depuis quelques années de toutes les attentions.
Depuis 2011, on assiste, dans plusieurs pays, à une transition démocratique plus ou moins lente.
On parle de «printemps arabes», de «révolution arabe», de «soulèvements populaires».
Les manifestations qui ont commencé en Tunisie le 17 décembre 2010 se sont propagées à d'autres pays (l'Egypte, [...] [lire la suite]

Cet ouvrage est le produit des réflexions tenues lors d'un colloque international qui a eu lieu à Limoges du 23 au 25 octobre 2014 et consacré à «La fermeture du Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie».
Ce thème prend place dans les recherches de la Chaire d'excellence Gestion du conflit et de l'après-conflitetde l'liRCO (Institut international de recherche sur la [...] [lire la suite]

Les violations des droits de l'Homme d'une particulière gravité (génocide, disparitions et déplacements forcés, torture, viol, eugénisme, pillages, spoliations.
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) commises pendant les périodes de conflits nationaux ou internationaux posent aux juristes la double question du type de justice qui peut y répondre et du rôle du droit dans l'entretien de la mémoire des violences [...] [lire la suite]

L'ouvrage que nous avons le plaisir de présenter au lecteur s'inscrit dans la continuité des travaux réalisés dans le cadre du programme de recherche portant sur Identités nationales et nouvelles constitutions : quels défis après le «Printemps arabe» ?
financé par le Labex-Med (géré par l'Agence Nationale de la Recherche au titre du projet Investissement d'avenir A*MIDEX).
[...] [lire la suite]

Justice transitionnelle : propositions pour le Pays basque.
Cet ouvrage constitue les actes du Séminaire tenu le 17 octobre 2013, à la Maison de la Paix de Saint-Sébastien.
Il comprend des propositions en matière de Justice transitionnelle, nées de la réflexion et des débats.
Il entend contribuer ainsi à la résolution de problèmes graves et non résolus de violations des [...] [lire la suite]

La transition constitutionnelle est une thématique apparemment classique, beaucoup étudiée et discutée en France depuis la chute du Mur de Berlin.
Cependant, suite aux révolutions qui ont affecté es pays d'Afrique du Nord et face à leur volonté de reconstruire et rétablir un Etat de droit, ce sujet interpelle à nouveau les constitutionnalistes. [lire la suite]

Que peut faire la justice face aux réparations des préjudices de l'histoire ?
Cet ouvrage est destiné à ouvrir le débat sur la question souvent controversée des réparations liées à des faits historiques, lorsque ces demandes sont présentées dans un cadre judiciaire mais également para ou extra-judiciaire.
Il s'agit d'analyser les décisions rendues face aux demandes de [...] [lire la suite]