Le droit de l'environnement, à la croisée de plusieurs disciplines juridiques, connaît une évolution rapide qui en fait aujourd'hui une matière incontournable. [lire la suite]
Une synthèse de l'ensemble de disciplines du droit et de la mer dans une approche transversale qui correspond à la pluridisciplinarité du monde océanique tout à la fois milieu physique, producteur de ressources et vecteur du commerce. [lire la suite]
Le code des transports le plus complet sur la matière, à jour de la loi orientation des mobilités
Les + de l’édition 2020 :
- richesse des textes complémentaires et des annotations ;
- contenu numérique additionnel, notamment en matière de dispositions internationales et européennes ;
- Inclus: le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. [lire la suite]
Les + de l'édition 2020 :
à jour de la loi du 24 juillet et du décret du 31 décembre 2019 relatifs à l'Office français de la biodiversité,
la codification enfin complète des installations nucléaires de base,
une jurisprudence constamment mise à jour des ... [lire la suite]
Les + de l'édition 2020 :
- tous les textes intéressant la matière réunis en un code ;
- des commentaires et des références complémentaires, accessibles en ligne ;
- Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. [lire la suite]
Une sélection de l’Encyclopédie Dalloz à partir d’une ou plusieurs rubriques extraites de ce fond doctrinal. C'est l'objectif de la collection Dalloz Corpus qui traite d’une thématique précise, de manière détaillée et actualisée.
L'ouvrage consacré aux harcèlements moral et sexuel en droit du travail. [lire la suite]
Nouvelle édition intégralement refondue (commentaires & annotations) Les + de l'édition 2020 : - les dispositions du code de la commande publique commentées et annotées ; - appendice restructuré ; - table de concordance entre les anciennes références des textes abrogés et les nouvelles ... [lire la suite]
Le Contrôleur général des lieux de privation de liberté constate régulièrement des atteintes à l’intégrité physique et psychique, produites par l’enfermement lui-même mais aussi par l’interaction des personnes présentes en leur sein : personnel, personnes privées de liberté. [lire la suite]
Un ouvrage de référence en ce qui concerne l'analyse juridique et pratique, les preuves et présomptions, dans le jugement des homicides volontaires.
L’homicide volontaire est une infraction singulière qui nourrit l’imaginaire et la littérature. [lire la suite]
Face aux menaces continues pour la santé et l'environnement et aux risques de régression du droit de l'environnement, ce Précis vise à éclairer les auteurs et les victimes des désordres écologiques sur leurs droits et leurs devoirs. [lire la suite]
Fidèle à ce qui en fait, depuis l'origine, la spécificité - exposer de façon complète et détaillée le système français de sécurité sociale en rendant compte non seulement des règles juridiques qui régissent son fonctionnement, mais aussi du contexte social et économique qui ... [lire la suite]
Les + de ce Code :
- À jour de la loi « Informatique et libertés » réécrite par l’ordonnance du 12 décembre 2018
- À jour du de son décret d’application du 29 mai 2019 de la loi « Informatique et Libertés »
- Nouveaux textes (règlement relatif aux données non ... [lire la suite]
Très documenté, cet ouvrage se présente à la fois comme une ressource pédagogique et doctrinale. Reposant sur une analyse diachronique du droit de l'environnement, il met en relief les évolutions qui le traversent et souligne la densité des liens qu'il entretient avec les autres branches du droit. [lire la suite]
Les + de l'édition limitée 2019-2020 :
- À jour de la loi PACTE ;
- À jour de la loi Avenir Professionnel et de ses décrets d'application ;
- Table alphabétique générale complète ;
- Une table de renvois aux anciens articles pour la partie relative aux institutions ... [lire la suite]
La prise en charge des patients connaît d'importantes évolutions liées à la reconnaissance de leurs droits, au développement des obligations des professionnels et des établissements de santé, à l'intervention de la solidarité nationale en présence de certains dommages et au progrès des connaissances médicales et scientifiques. [lire la suite]
Le droit du travail régit le travail salarié, c'est-à-dire l'emploi et la vie professionnelle de la très grande majorité des personnes.
Placé au centre de la vie économique et politique d'un pays, il ne se passe pas de semaine sans que, par un licenciement collectif, une grève, une restructuration ou une loi nouvelle, il ne fasse parler de lui. [lire la suite]
Le droit de l’urbanisme est assurément un droit touffu, marqué par d’incessantes réformes législatives.
Mais c’est aussi, et d’abord, un droit vivant. [lire la suite]
Les + de l'édition 2019 :
Code enrichi, annoté, commenté et actualisé en continu sur smartphone, tablette et internet.
Comprenant toutes les PPE (métropole et zones non interconnectées).
La collection des codes commentés et annotés Dalloz propose la sixième édition du Code de l’énergie retraçant dans un ouvrage unique l’ensemble du droit de l’énergie. [lire la suite]
Cet ouvrage aborde les différentes disciplines qui constituent la victimologie générale : la criminologie, le droit, les sciences humaines, la psychanalyse, le féminisme, la médecine. [lire la suite]
Les + de l’édition 2019 du Code de la santé publique
• Tous les textes intéressant la matière réunis en un code ;
• Le code est enrichi de commentaires en ligne ;
• Le seul code enrichi, annoté et mis à jour en continu sur ... [lire la suite]
Les + de l’édition 2019 du Code de l'action sociale et des familles
• A jour des lois de finances et de financement de la sécurité sociale pour 2019,
• Richesse des annotations jurisprudentielles et bibliographiques,
• Commentaires à jour des dernières évolutions ... [lire la suite]
Les + de l’édition 2019 du Code rural et de la pêche maritime code forestier
• Commentaire explicatif qui présente les grandes notions, les mécanismes et les institutions du droit rural et souligne les principales innovations issues des lois
• Avenir pour l'agriculture, ... [lire la suite]
Le droit de l'urbanisme est complexe. Cela tient en particulier à la structure des normes d'urbanisme et à la technicité des instruments qu'il met en oeuvre.
L'ouvrage présente ce droit en trois grandes parties : les normes, la police et les actions d'urbanisme. Le droit de l'urbanisme fait par ailleurs l'objet d'une mutation rapide. [lire la suite]
Le logement social en France est, entre autre, caractérisé par la spécificité des structures juridiques des opérateurs immobiliers, l'accès à un financement privilégié pour les opérations de construction et un droit des baux d'habitation propre. [lire la suite]
Les + de l'édition 2019 : une jurisprudence constamment mise à jour, intégrant les premiers arrêts relatifs au principe de non-régression et à l'autorisation environnementale, - l'intégralité des listes d'espèces protégées sur le territoire, - un code annoté et commenté mis à jour en continu sur smartphone, tablette et internet. [lire la suite]
Les + de l'édition 2019:
- A jour de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2019,
- Richesse des annotations bibliographiques et jurisprudentielles,
- Code mis à jour en continu sur smartphone, tablette et internet
Le Code de la sécurité sociale Dalloz comprend l’ensemble de la réglementation relative à la Sécurité sociale. [lire la suite]
Les plus de l'édition 2019 du Code de l'urbanisme. Importante réforme issue de la loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (ELAN) du 23 novembre 2018. [lire la suite]
Les + de l’édition 2019 du Code de la construction et de l'habitation
• Très grande réforme issue de la loi portant évolution du logement, de l’aménagement et du numérique (ELAN) du 23 novembre 2018 ;
• Décret du 27 février 2018 portant diverses dispositions relatives aux ... [lire la suite]
L’édition 2019 du Code du sport présente la codification officielle complète de la matière incluant les évolutions très nombreuses de l’année écoulée. [lire la suite]
Les plus de l'édition 2019 :
- La loi Avenir Professionnel et ses décrets d'application ;
- À jour des lois de finances et de financement de la sécurité sociale pour 2019 ;
- Table alphabétique générale complète ;
- Une table de renvois aux anciens articles pour la partie ... [lire la suite]
Les + de l'édition 2019 du Code de la route :
• un commentaire pratique actualisé des textes, y compris les plus récents, pour vous aider à comprendre le droit routier et à mesurer les implications de ses nombreuses évolutions ;
• appendice riche de 27 rubriques qui concernent aussi ... [lire la suite]
Une analyse des impacts et des enjeux juridiques de l'intelligence artificielle. [lire la suite]
