Les livres de l'éditeur - Editions irjs

Les juristes ont un point commun avec les clercs d'à peu près toutes les religions. Dans l'exercice de leur métier, les hommes y portent une robe. Le paradoxe est que même revêtu par des femmes, l'apparat des gens de justice ne perd rien de son étrangeté. D'où vient cette bizarrerie vestimentaire ? C'est en fait à cette question qu'un professeur tente de répondre lorsqu'il enseigne [...] [lire la suite]

Comment concilier l'impartialité de la justice et la subjectivité des émotions de ceux qui la rendent ? C'est la question qui sous-tend La justice des émotions d'Emmanuel Jeuland, un essai-fiction qui interroge la place et le rôle des émotions dans la théorie du droit. Pour Emmanuel Jeuland, c'est dans la fiction que les émotions trouvent le mieux à s'exprimer. [lire la suite]

L'urgence de la transition écologique exige de la finance qu'elle évolue et qu'elle se mette au service du développement durable. C'est dans ce contexte qu'a émergé récemment et simultanément dans plusieurs régions du monde le concept de 'finance durable' ou sustainable finance. Ce concept est aussi une ambition collective qui sollicite le droit pour être atteinte. Or cette question a, [...] [lire la suite]

L'adoption d'une notion unitaire permet de remédier à l'actuelle insaisissabilité de la notion de libéralité. La difficulté est alors de trouver une unité dans la diversité des actes, des fonctions et des intérêts en cause. Pourtant, cette diversité dissimule une réelle unité si l'on accepte de définir la notion de libéralité par les deux éléments constitutifs, matériel et [...] [lire la suite]

Les règles de conflit de lois n'ont pas toutes la même autorité. Les parties et le juge peuvent parfois passer outre à la désignation opérée par la règle de conflit. Les parties sont tantôt libres d'écarter la loi objectivement désignée au profit d'une autre loi (règles de conflit supplétives), tantôt tenues par la désignation opérée, qui s'impose à elles (règles de conflit [...] [lire la suite]

Les travaux réunis dans cet ouvrage résultent du séminaire de recherche en histoire du procès civil organisé par le Département de recherche sur la justice et le procès de l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne (EDS-Paris 1), le Centre d'histoire judiciaire (CNRS - Université de Lille) et Normale Sup Ulm. Cette nouvelle séquence fait suite à celle qui avait eu lieu au cours de [...] [lire la suite]

L'étude des discours administratifs contribue à la connaissance des politiques publiques, des phénomènes sociaux et des productions juridiques. En effet, la notion de discours administratif ne se construit plus uniquement autour de la figure de l'administration. Discours 'issu de' l'administration et discours 'portant sur' l'administration s'entrecroisent, l'un comme l'autre pouvant émaner [...] [lire la suite]

Ce livre raconte un 'Voyage fantastique' qui entraîne le lecteur dans une réflexion nouvelle et originale sur le droit pénal. Le voyage commence par la descente dans l'infinitésimal du mot 'spécial' , qui caractérise le droit pénal spécial, la partie du droit pénal où les crimes, les délits et les contraventions sont prévus et décrits. [lire la suite]

Les obligations de faire illustrent le fructueux dialogue qui peut être mené entre le droit civil et le droit des sociétés. Elles n'avaient jamais fait l'objet d'une étude globale, et n'avaient pas non plus été envisagées dans le contexte sociétaire. [lire la suite]

La gestion du tribunal peut être définie comme l'administration à l'intérieur et à l'extérieur du tribunal. Nous verrons cependant que le concept n'est pas complètement établi dans les pays étudiés. [lire la suite]

La notion de partie en procédure civile désigne une qualité procédurale offrant un certain nombre de prérogatives que l'on peut qualifier de garanties de défense, tels l'accès aux pièces de la procédure et la possibilité de récuser un juge ou un technicien. [lire la suite]

La République dominicaine a traduit fidèlement notre code civil de 1804 et suit de près nos évolutions jurisprudentielles et les travaux de la doctrine, en droit de la responsabilité civile.
Ainsi, nous partageons la rédaction des 5 articles (art.
1382 s.
civ.
), issus du Code de 1804, qui ont forgé le droit de la responsabilité civile, qui scellent nos destinées communes. [lire la suite]

Cet ouvrage réunit les actes d'un colloque organisé le 11 avril 2019 à la Sorbonne par l'Association du Master 2 de Droit privé général (ADPG) de l'Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne, avec le soutien du Centre de Recherche en Droit Privé (CRDP), département de l'Institut de Recherche Juridique de la Sorbonne (IRJS- André Tunc). [lire la suite]

Cet essai propose une analyse juridique inédite de l'apparition et de la consécration de la notion d'expression culturelle traditionnelle en droit international.
L'usage de cette notion s'est répandu au début du XXIe siècle à travers plusieurs forums internationaux. [lire la suite]

L'Institut de recherche juridique de la Sorbonne (IRJS) conduit des recherches avec l'Université Externado de Colombie.
A ce titre elle a déjà mené une vaste recherche sur "l'effectivité du Droit face à la puissance des Géants de l'Internet", une sur l'ubérisation et une autre sur les objets connectés, qui ont donné lieu à la publication de quatre volumes aux éditions de l'IRJS. [lire la suite]

Cet ouvrage représente le second tome de la publication des travaux d'un groupe de travail que l'Institut de recherche juridique de la Sorbonne (IRJS-André Tunc) de l'Université de Paris 1 (Panthéon-Sorbonne) et l'Université de Bucarest ont constitué. [lire la suite]

Les 5 et 6 avril 2018, le réseau Allix a organisé un colloque portant sur Les premières lois financières de la présidence Macron, à l'Assemblée nationale et a l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, sous la direction des Professeurs Ludovic AYRAULT, Julie BENETTI, et Matthieu CONAN. [lire la suite]

Cet ouvrage constitue les actes des 9èmes Rencontres de procédure civile qui se sont tenues le 7 décembre 2018 dans la Grand'Chambre de la Cour de cassation. [lire la suite]

Entre les personnes et les choses, les embryons et les cadavres sont souvent présentés comme des objets juridiques non-identifiés.
Cependant, une analyse détaillée du travail de la jurisprudence et du législateur dans l'élaboration de leur régime montre que la qualification des corps n'est pas tant imprécise qu'éludée.
L'extrême sensibilité politique de la question conduit à [...] [lire la suite]

Actes du colloque du 21 juin 2018 : La situation de particulière vulnérabilité des mineurs non accompagnés a conduit le droit français à mettre formellement en avant leur minorité plutôt que leur extranéité. [lire la suite]

Les textes réunis dans cet ouvrage interdisciplinaire posent des jalons pour analyser les parcours, spontanés ou contraints, de l'oubli et explorer les asymétries entre mémoire et oubli, les deux notions n'étant pas le miroir l'une de l'autre.
L'oubli n'est pas que le filtre d'une mémoire surabondante ou la part des souvenirs effacés ; l'oubli est également une norme sociale et [...] [lire la suite]

A l'ère de la mondialisation, le modèle libéral et démocratique de politique criminelle que nous connaissions jusqu'à présent en Europe se trouve en équilibre fragile, car il subit de nombreuses perturbations provenant le plus souvent de sources extraétatiques.
La politique criminelle balance entre politique sécuritaire et libérale ; et en même temps, sous l'influence du marché [...] [lire la suite]

Doté d'une nature juridique, le droit public est avant tout l'attribution de droits et d'obligations à des sujets de droit, attribution effectuée ou admise par une autorité normative.
Tel est profondément le coeur du phénomène juridique.
En effet, toute règle de droit répartit simultanément un droit et une obligation à plusieurs sujets de droit, conférant à un ou plusieurs [...] [lire la suite]

La désactivation de la norme nationale est une spécificité du droit de l'Union en matière de libertés de circulation.
Elle apparaît comme l'une des conséquences que la Cour de justice a tirées du principe de primauté qui impose de faire prévaloir le droit de l'Union sur le droit interne.
A la différence du contrôle de conventionalité, la désactivation peut être directement [...] [lire la suite]

"Objets inanimés, avez-vous donc une âme ?
" s'interrogeait Lamartine.
Que dire aujourd'hui des "objets connectés" qui sont au coeur du présent ouvrage ?
Du réfrigérateur connecté qui commande le lait quand il n'y en a plus assez, à la montre ou au bracelet connectés qui donnent les pulsations cardiaques du coureur, en passant par les véhicules autonomes et les drones tueurs [...] [lire la suite]

Cet ouvrage contient les actes des 8e rencontres de procédure civile organisées dans la Grand'Chambre de la Cour de cassation le 7 décembre 2017.
Ces rencontres ont porté sur les instruments de régulation des flux d'affaires.
Les règles de procédure, mais aussi des instruments d'administration judiciaire doivent être combinées pour améliorer les traitements des contentieux.
[...] [lire la suite]

Le nouveau code civil roumain de 2009, entré en vigueur le 1er octobre 2011, contient de larges dispositions consacrées au droit de la responsabilité civile.
Alors que ce nouveau code s'est partiellement émancipé du Code civil français de 1804, qui avait fortement influencé la précédente édition du code roumain datant de 1864, la France s'apprête à réformer son droit de la [...] [lire la suite]

L'interopérabilité, un mot bien difficile à prononcer et au combien étranger au monde juridique.
Pourtant, l'interopérabilité constitue aujourd'hui l'un des enjeux juridiques majeurs s'agissant de l'évolution des droits de chacun dans l'environnement numérique.
Défini comme la capacité d'éléments matériels ou immatériels à échanger des données et à utiliser mutuellement [...] [lire la suite]

Le développement économique sans précédent des plateformes en ligne dans de très nombreux secteurs d'activité, intervenu ces dernières années, est un défi considérable pour la plupart des branches du droit, ne serait-ce qu'au regard de la difficulté à circonscrire avec précision le rôle endossé par les opérateurs de plateforme en ligne dans les secteurs d'activité concernés. [lire la suite]

Le droit à l'autodétermination de la personne humaine porte bien son nom : il confère le pouvoir de se donner à soi-même sa propre détermination, c'est-à-dire le pouvoir de choisir, entre plusieurs options, celle qui correspond à ses aspirations personnelles.
Appliqué au corps humain, il donne ainsi à l'individu la faculté de choisir la manière de traiter son corps. [lire la suite]

Qu'est-ce que l'Oudropo,, ?
L'idée de créer un Oudropo sur le modèle de l'Oulipo (Ouvroir de littérature potentielle qui existe depuis 1960) est venue après quelques mois d'existence d'un séminaire doctoral de théorie du droit regroupant chaque année une quinzaine d'étudiants.
Il s'agit donc d'un OuXpo (un ouvroir potentiel d'une discipline X, il existe des ouvroirs en matière [...] [lire la suite]

Les dernières réformes de la planification réglementaire d'urbanisme, ainsi que les évolutions intervenues à l'occasion de la récente re-codification du livre I du code de l'urbanisme placent le règlement du Plan Local d'Urbanisme dans une situation porteuse de potentielles contradictions.
D'un côté, la refonte du contenu du règlement du PLU a conduit à encore accroître le nombre [...] [lire la suite]

L'Institut de recherche juridique de la Sorbonne (IRJS) conduit des recherches avec l'Université Externado de Colombie.
A ce titre elle a déjà mené une vaste recherche sur "l'effectivité du Droit face à la puissance des Géants de l'Internet", qui a donné lieu à la publication de deux volumes aux éditions de l'IRJS.
Cet ouvrage prend place dans ce partenariat.
Il étudie un [...] [lire la suite]

La tentative d'introduction de la finance islamique en droit civil nécessite une démarche analytique comparative entre droit musulman et droit civil.
La gestion islamique introduit des contrats inconnus en droit civil : la mudaraba et la wakala.
Ces contrats de représentation s'opposent au régime général des fonds communs de placement (FCP) en marquant une divergence remarquable [...] [lire la suite]