Fruit d'une réflexion collective, le présent ouvrage interroge le modèle constitutionnel portugais et invite le lecteur à en explorer les caractéristiques en portant aussi le regard, au-delà du Portugal, sur l'ensemble du monde lusophone (Angola, Brésil, Cap-Vert, Guinée-Bissau, Sao Tomé-et-Principe, Timor-Leste). [lire la quatrième du livre Études de droit constitutionnel lusophone]
Depuis l'arrêt Telaustria de la CJUE, l'accès à la commande publique est consacré et revendiqué notamment au nom de la libre concurrence, y compris au niveau national. Cependant, il ne s'agit aucunement pour les entreprises et autres entités d'un droit absolu et automatique. [lire la quatrième du livre L'exclusion de la procédure de passation de la [...]]
L'ouvrage porte essentiellement sur les interdictions administratives, c'est-à-dire les décisions prises par les différentes autorités administratives. Cet ouvrage est destiné à des enseignants-chercheurs, à des étudiants, à des administrations et à des professionnels du droit. [lire la quatrième du livre Les interdictions administratives]
Professeur agrégé de droit privé à l'Université de Pau et des Pays de l'Adour, chercheur au Centre universitaire de recherches administratives et politiques de Picardie (CURAPP), puis au Centre de documentation et de recherches européennes (CDRE) de Bayonne, Alain Bernard achève sa carrière en nous invitant à jeter un regard rétrospectif sur ce que nous faisons, sur ce que fait le droit. [lire la quatrième du livre Le droit, à quoi bon ?]
De nombreuses règles juridiques puisent leur origine dans la religion. Si le droit pénal suffit à s'en convaincre, il faut encore mentionner que la sacralité apparaît de manière implicite ou explicite comme mécanisme de protection des personnes ou des choses. [lire la quatrième du livre Sacré et droit]
L'Europe semble traversée par un double mouvement paradoxal. D'un côté, les juges sont l'objet de critiques grandissantes dans leur fonction de contre-pouvoir face au législateur. De l'autre, ces mêmes juges sont singulièrement sollicités pour s'opposer ou exiger des réformes au nom du respect des droits fondamentaux notamment. [lire la quatrième du livre Justice sociale et juges]
La question de la répartition des compétences juridictionnelles entre les deux ordres ou au sein d'un même ordre est classique, mais si on l'examine sous le prisme de la protection des libertés, elle soulève des problématiques nouvelles. [lire la quatrième du livre La répartition des compétences [...]]
A une époque où 90 % des échanges commerciaux internationaux s'effectuent par la voie maritime, les ports s'avèrent des cibles particulièrement sensibles pour la mise en oeuvre des objectifs du développement durable. [lire la quatrième du livre Les ports maritimes face aux défis du [...]]
La Convention européenne des droits de l'homme et la Cour éponyme jouent aujourd'hui un rôle majeur dans le droit de la famille. Gestation pour autrui, actions en recherche de paternité, autorité parentale, statut du couple homosexuel : il n'est guère de questions qui échappent à son emprise. [lire la quatrième du livre La CEDH et le droit de la famille]
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Nouvelles compétences, nouveaux rôles, nouvelles obligations : près de 40 ans après l'acte I de la Décentralisation promettant l'adoption du statut de l'élu local, un état des lieux s'impose quant à la place de l'élu dans la République et les territoires. [lire la quatrième du livre Le metier d'élu local]
L'art-thérapie connaît un développement contemporain croissant aux plans national et international. Ce concept désigne les productions artistiques réalisées dans le cadre d'ateliers selon un but thérapeutique. [lire la quatrième du livre Art-thérapie]
Des faits historiques peuvent-ils, plusieurs décennies après leur survenance, générer une situation préjudiciable au point d'en faire découler une responsabilité juridique spécifique ? Cette étude se situe au carrefour de la justice constitutionnelle et de la justice transitionnelle, ... [lire la quatrième du livre La responsabilité de l'Etat du fait du [...]]
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La Ville Intelligente est un état technologique de la ville. Des infrastructures complexes sont développées et interconnectées au moyen de techniques nouvelles permises par le numérique. [lire la quatrième du livre Smart cities & santé]
Le titre Sexe et vulnérabilité juxtapose deux notions qui a priori ne devraient pas l'être, le sexe étant un marqueur immédiat de l'identité, du plaisir ou de la reproduction. Pourtant, le sexe suscite un grand intérêt pour le juriste en raison des nombreuses questions qu'il soulève. Malgré une connaissance évidente de ce domaine étudié depuis longtemps, les problématiques [...] [lire la quatrième du livre Sexe et vulnérabilité]
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