Plan de Maîtrise Sanitaire (PMS) Restauration collective pré-rempliLe plan de maîtrise sanitaire est un document obligatoire qui décrit les mesures prises par tout établissement de cuisine collective afin de garantir la salubrité et la sécurité des aliments produits et servis à la clientèle. [lire la quatrième du livre Plan de Maîtrise Sanitaire (PMS) Restauration [...]]
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Version papier + version numérique au format WordPrise en compte de la pandémie Coronavirus - COVID-19 Fiches conseils COVID-19 de votre métier édités par le ministère du TravailCe document unique spécifique au métier de Plombier - Chauffagiste a été rédigé selon la méthodologie d’évaluation des risques professionnels préconisée dans la circulaire N°6 DRT du 18 avril 2002. [lire la quatrième du livre Document unique Métier : Plombier - Chauffagiste]
Prise en compte de la pandémie Coronavirus - COVID-19+ Fiches conseils COVID-19 de votre métier édités par le ministère du TravailCe document unique spécifique au métier de la surveillance - gardiennage - sécurité a été rédigé selon la méthodologie d’évaluation des risques professionnels préconisée dans la circulaire N°6 DRT du 18 avril 2002. [lire la quatrième du livre Document Unique d'évaluation des risques [...]]
Document unique d'évaluation des risques professionnels Version MAI 2020Version papier + version numérique au format WordLivre imprimé le jour de votre commande pour inclure les dernières mises à jourPrise en compte de la pandémie Coronavirus - COVID-19 Fiches conseils de votre ... [lire la quatrième du livre Document Unique d'évaluation des risques [...]]
Version papier + version numérique au format Word Ce document unique spécifique au métier d'Informaticien a été rédigé selon la méthodologie dévaluation des risques professionnels préconisée dans la circulaire N°6 DRT du 18 avril 2002. [lire la quatrième du livre Document Unique d'évaluation des risques [...]]
Version papier + version numérique au format Word Ce document unique spécifique au métier de Plaquiste a été rédigé selon la méthodologie dévaluation des risques professionnels préconisée dans la circulaire N°6 DRT du 18 avril 2002. [lire la quatrième du livre Document unique d'évaluation des risques [...]]
Ce document unique spécifique au métier de Médecin - Cabinet Médical a été rédigé selon la méthodologie d’évaluation des risques professionnels préconisée dans la circulaire N°6 DRT du 18 avril 2002.Chaque document unique d'évaluation des risques professionnels est validé par un comité d'experts avant d'être publié par les Editions Uttscheid. [lire la quatrième du livre Document unique métier : Cabinet Médical - [...]]
Document unique d'évaluation des risques professionnels Spécifique au métier d'Electricien1 Simple à réaliser2 Rapide grâce aux tableaux pré-remplis3 Expédition en 1 jour ouvré4 Un consultant à votre écoute sur un numéro vert (Appel Gratuit)5 Veille réglementaire mensuelle ... [lire la quatrième du livre Document unique Métier : Electricien version 2017]
Ce document unique spécifique au métier d'une Crèche - Garderie a été rédigé selon la méthodologie d’évaluation des risques professionnels préconisée dans la circulaire N°6 DRT du 18 avril 2002.Chaque document unique d'évaluation des risques professionnels est validé par un comité d'experts avant d'être publié par les Editions Uttscheid. [lire la quatrième du livre Document unique métier : Crèche - Garderie - [...]]
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Ce document unique spécifique au aux travaux d'Assainissement - Vidange - Curage a été rédigé selon la méthodologie d'évaluation des risques professionnels préconisée dans la circulaire N°6 DRT du 18 avril 2002.Chaque document unique d'évaluation des risques professionnels est validé par un comité d'experts avant d'être publié par les Editions Uttscheid. [lire la quatrième du livre Document unique métier : Assainissement - [...]]
Convention collective nationale Négoce ameublement 2015 + Grille de salaireEdition Papier (dos carré collé)Numéro de brochure JO : 3255IDCC : 1619Les codes NAF associés : 3250A, 8623ZL'employeur est tenu d'informer les salariés sur les dispositions conventionnelles applicables à l'entreprise, notamment au moment de l'embauche. [lire la quatrième du livre Convention collective nationale Cabinet dentaire [...]]
Convention collective nationale Paysagistes (hors cadre) 2015 + Grille de salaireEdition Papier (dos carré collé)Numéro de brochure JO : 3617IDCC : 7018Les codes NAF associés : 8130Z, 8299ZL'employeur est tenu d'informer les salariés sur les dispositions conventionnelles applicables à l'entreprise, notamment au moment de l'embauche. [lire la quatrième du livre Convention collective nationale Paysagistes (hors [...]]
Convention collective nationale des cabinets et cliniques vétérinaires + Grille de salaireEdition Papier (dos carré collé)Numéro de brochure JO : 3282IDCC : 1875Les codes NAF associés : 7500ZL'employeur est tenu d'informer les salariés sur les dispositions conventionnelles applicables à l'entreprise, notamment au moment de l'embauche. [lire la quatrième du livre Convention collective nationale des cabinets et [...]]
Convention collective nationale Pharmacie + Grille de salaireEdition Papier (dos carré collé)Numéro de brochure JO : 3133IDCC : 953Le code NAF associé : 4773Z - 4646ZL'employeur est tenu d'informer les salariés sur les dispositions conventionnelles applicables à l'entreprise, notamment au moment de l'embauche. [lire la quatrième du livre Convention collective nationale Pharmacie 2016 + [...]]
Convention collective nationale Centres Equestres + Grille de salaireEdition Papier (dos carré collé) Numéro de brochure JO : 3603IDCC : 7012Code NAF associé : 0143ZL'employeur est tenu d'informer les salariés sur les dispositions conventionnelles applicables à l'entreprise, notamment au moment de l'embauche. [lire la quatrième du livre Convention collective nationale Centres Equestres [...]]
Registre de sécurité relatif aux aires collectives de jeuxConforme au décret n° 96-1136 du 18 décembre 1996Extrait du décret : On entend par aire collective de jeux toute zone, y compris celle implantée dans un parc aquatique ou parc d'attraction, spécialement aménagée et équipée pour être utilisée, de façon collective, par des enfants à des fins de jeux. [lire la quatrième du livre Registre de sécurité relatif aux aires [...]]
Registre des stupéfiantsConforme aux articles R 5132-36 et R 5132-37 du code de la santé publique modifiés par le décret n° 2007-157 du 5 février 2007 et par le décret n° 2010-344 du 31 mars 2010.Toute entrée et toute sortie de substances et de médicaments classés comme stupéfiants sont inscrites par les personnes mentionnées à l'article R. 5132-76 sur un registre spécifique. [lire la quatrième du livre Registre des déchets sortants pour tout [...]]
Registre de consignation des alertes (Droit d'alerte) Conforme au décret n°2014-324 du 11 mars 2014 relatif à l'exercice du droit d'alerte en matière de santé publique et d'environnement dans l'entreprise.Ce registre est obligatoire à partir du 1 avril 2014.La loi sur la protection des salariés « lanceurs d'alerte » a été publiée au Journal officiel du mercredi 17 avril 2013. [lire la quatrième du livre Registre de consignation des alertes en matière [...]]
Convention collective nationale Architecte + Grille de salaireEdition Papier (dos carré collé)Numéro de brochure JO : 3062IDCC : 2332Les codes NAF associés : 7111Z - 7410Z - 7490AL'employeur est tenu d'informer les salariés sur les dispositions conventionnelles applicables à l'entreprise, notamment au moment de l'embauche. [lire la quatrième du livre Convention collective nationale Architecte 2016 + [...]]
Convention collective nationale Optique 2015 + Grille de salaireEdition Papier (dos carré collé)Numéro de brochure JO : 3084IDCC : 1431Les codes NAF associés : 3250B - 2731ZL'employeur est tenu d'informer les salariés sur les dispositions conventionnelles applicables à l'entreprise, notamment au moment de l'embauche. [lire la quatrième du livre Convention collective nationale Optique 2016 + [...]]
Registre des accidents du travail Conforme à l'article L. 441-4 du code de la sécurité socialeLa tenue d'un registre recensant les accidents du travail bénins intervenus dans l'entreprise peut être autorisée par la caisse d'assurance-maladie risques professionnels du lieu d'implantation de l'entreprise. [lire la quatrième du livre Registre des accidents du travail]
Registre hygiène et sécurité CHSCTRegistre conforme aux articles L 4612 à L 4612-3 du Code du travail permettant l'annotation d'évènement, d'incident, d'accident, d'amélioration des conditions de travail ou de suggestion.Editions Uttscheid, le spécialiste des registres obligatoires par métier [lire la quatrième du livre Registre hygiène et sécurité CHSCT]
Décret n° 2002-1465 du 17 décembre 2002 Est puni des amendes prévues pour les contraventions de la 3e classe ( soit 450 Eur ) le fait de mettre en vente, de vendre ou de distribuer à titre gratuit, dans les établissements proposant des repas à consommer sur place et ou dans les ... [lire la quatrième du livre Affichage origine des viandes bovines]
Article L4121-1 du code du travail : Obligations de l'employeur L'employeur prend les mesures nécessaires pour assurer la sécurité et protéger la santé physique et mentale des travailleurs.Ces mesures comprennent : 1° Des actions de prévention des risques professionnels ;2° Des actions d'information et de formation ;3° La mise en place d'une organisation et de moyens adaptés. [lire la quatrième du livre Affichage Risques Psychosociaux]
Ce document unique spécifique au métier d'Opticien a été rédigé selon la méthodologie d'évaluation des risques professionnels préconisée dans la circulaire N°6 DRT du 18 avril 2002.Chaque document unique d'évaluation des risques professionnels est validé par un comité d'experts avant d'être publié par les Editions Uttscheid. [lire la quatrième du livre Document unique métier : Opticien-lunetier - [...]]
Ce document unique spécifique au métier de Métallier - Serrurier a été rédigé selon la méthodologie d'évaluation des risques professionnels préconisée dans la circulaire N°6 DRT du 18 avril 2002.Chaque document unique d'évaluation des risques professionnels est validé par un comité d'experts avant d'être publié par les Editions Uttscheid. [lire la quatrième du livre Document unique métier : Serrurier - Metallier - [...]]
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