Nous utilisons des cookies pour vous proposer des contenus et services adaptés. En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies.
Ce site respecte la loi RGPD du 25 mai 2018. Pour en savoir plus, cliquez ici

Les constructeurs et le risque du sol
Etude préalable du sol - Obligations des constructeurs - Responsabilité

Les constructeurs et le risque du sol - le moniteur - 9782281133196
Les constructeurs et le risque du sol 

Auteur :

Editeur : LE MONITEUR

Collection : Guides juridiques

Date parution :

Tout constructeur, qu’il s’agisse de bâtiment ou de génie civil, doit se préoccuper de la nature du sol sur lequel l’ouvrage va être édifié. En effet, une connaissance suffi sante du sol d’assise de la construction projetée permettra d’adapter les fondations. En cas de méconnaissance de cette règle, les constructeurs
s’exposent à des diffi cultés telles que la réalisation de travaux supplémentaires, la mise en cause de leur responsabilité…
À jour des textes du droit public et du droit privé (norme NF 03-001…) ainsi que de la jurisprudence récente, cet ouvrage construit en trois parties, détaille les risques auxquels peuvent être confrontés les constructeurs en suivant la chronologie de la réalisation d’une construction. Ce guide permet donc de répondre à différentes questions : comment se répartissent les obligations des constructeurs en matière
d’investigations préalables ? Qui doit supporter les surcoûts provoqués par les incidents en cours dechantier ? Quelles sont les règles de responsabilité applicables aux dommages liés aux risques du sol ?
 


En suivant ce lien, retrouvez tous les livres dans la collection Guides juridiques.
En suivant ce lien, retrouvez tous les livres dans la spécialité Droit de la construction.
Reliure : Broché
Nbr de pages : 400
Dimension : 17 cm x 20 cm
ISBN 10 : 2281133192
ISBN 13 : 9782281133196
59,00 €
Sur commande , expédition à 0.01€ sous 4 à 8 jours (en savoir plus)

Avis clients sur Les constructeurs et le risque du sol - le moniteur - Guides juridiques

(Ils sont modérés par nos soins et rédigés par des clients ayant acheté l'ouvrage)
Donnez votre avis

ANCIENNE EDITION

Dernières parutions dans Guides juridiques, L'assurance construction

L'assurance construction

Fondements - Régime juridique - Evolution
55,00 €
Dernières parutions dans Guides juridiques, Le PLU

Le PLU

Élaboration Modification Révision Contentieux
55,00 €
Dernières parutions dans Guides juridiques, La loi MOP

La loi MOP

Conception et mise en oeuvre d'opération
55,00 €
Dernières parutions dans Guides juridiques, L'urbanisme commercial

L'urbanisme commercial

Planification - AEC - Commissions daménagement commercial
69,00 €

Rubriques associées pour Les constructeurs et le risque du sol :