Livres Baux commerciaux

Mémento Lefebvre - Baux commerciaux 2023-2024
Sécurisez vos baux et gagnez en sérénité
Collection : Mémento expert
Année : 07/2023

Sécurisez vos baux et gagnez en sérénité

Guide juridique et fiscal.Rédiger un bail commercial, éviter les litiges ou leur faire face.Mettre fin au bail en respectant toutes les étapes.Illustré par de très nombreuses décisions de jurisprudence et exemples de clauses.
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Comprendre les enjeux du local de l'entreprise 2023
Année : 07/2023

Un ouvrage qui permet de mieux appréhender le cadre légal et d’être guidé dans toutes les règles du local d’entreprise (domiciliation, bail commercial, charges et travaux…) Les plus de ...
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Code des baux 2024
Editeur : LEXISNEXIS
Collection : Codes bleus
Année : 10/2023

Code des baux 2024 : textes à jour au 28 juillet 2023Cette 22e édition du Code des baux intègre notamment :- la loi du 27 juillet 2023 visant à protéger les logements contre l’occupation illicite ;- le décret du 20 juillet 2023 relatif à ...
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Le sort du bail commercial dans les procédures collectives
Sauvegarde, redressement et liquidation judiciaires
Editeur : LEXISNEXIS
Année : 10/2023 (6ème édition)

Le sort du bail commercial dans les procédures collectives pose nombre de questions et suscite un contentieux abondant.Cet ouvrage propose une étude approfondie du sort de ce contrat dans les procédures de sauvegarde, redressement et liquidation judiciaires de l’entreprise, qu’il s’agisse de l’entreprise locataire ou de celle du bailleur.
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Le bail commercial
Auteur : Bernard LOUVEAUX
Editeur : ANTHEMIS
Année : 09/2023

DROIT BELGE Même si la matière est réglementée sous de nombreux aspects par la loi du 30 avril 1951 et ses modifications ultérieures, y compris régionales, la rédaction d'un bail commercial nécessite un soin tout particulier et laisse une certaine marge à la liberté contractuelle. En outre, nombre d'initiatives à prendre nécessitent le respect de règles strictes, la loi et la [...]
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Fonds de commerce 2023
Auteur : COLLECTIF
Editeur : LEGISLATIVES
Année : 01/2023 6e édition

Des réponses concrètes et précises à toutes les questions juridiques. Le fonds de commerce est un sujet à forte actualité jurisprudentielle et législative, qui impacte directement la matière et que le praticien se doit de maîtriser (Ordonnances relatives à la crise sanitaire liée à l'épidémie du covid-19, loi de simplification des sociétés, loi de finances).
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Manuel du contrat de bail en droit luxembourgeois
Auteur : Fanny MAZEAUD
Editeur : LARCIER
Année : 06/2022

Les principes et les caractéristiques propres au bail au Luxembourg. L'ouvrage donne un descriptif synthétique des rapports contractuels entre le bailleur et le preneur relatifs aux contrats de bail portant sur la location des immeubles d'habitation et des surfaces commerciales au Luxembourg.
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Le bail commercial 2022
Collection : Les guides
Année : 05/2022 Edition 2022

Cet ouvrage complet permet, en s'appuyant sur plus de 2000 arrêts de jurisprudence, aux bailleurs, aux locataires et à leurs conseils d'optimiser la conclusion d'un bail et de le gérer, sans erreur, jusqu'à son terme. Il inclus également une série d'infographies pour être guider étape par étape. Cette édition est à jour des jurisprudences les plus récentes
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BAUX COMMERCIAUX 2022 : L'ESSENTIEL DE L'ACTUALITE  |
Editeur : LEGISLATIVES
Année : 02/2022

Cet ouvrage du Cabinet Confino, le cinquième du genre, n'est pas une nouvelle édition mais, comme les précédents, une source documentaire originale consacrée aux dernières évolutions du droit des baux commerciaux des deux dernières années.
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Droit et pratique des baux d'habitation. Edition 2020-2021
Editeur : DALLOZ
Collection : Dalloz Action
Année : 12/2021 Edition 2020-2021

La loi du 23 novembre 2018, dite Elan, et ses nombreux décrets d'application, l'ordonnance du 29 janvier 2020 emportant réécriture des règles de construction et recodification du livre le, du code de la construction et de l'habitation (et son décret d'application du 30 juin 2021), la réforme ...
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Guide des baux commerciaux
Auteur : Joël MONéGER
Editeur : LEXISNEXIS
Année : 10/2021 Edition 2022-2023

Négociation, signature, renouvellement ou fin d'un bail : le Guide des baux commerciaux 2022/2023 traite ces thèmes en détail et en pratique avec 70 fiches pratiques et de 43 formules.Le bail commercial est l’un des contrats les plus courants dans le commerce de distribution, mais il intéresse aussi les restaurateurs, les hôteliers, les exploitants [...]
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Code des baux
Editeur : LEXISNEXIS
Collection : Codes bleus
Année : 10/2020 Edition 2021

La collection Codes bleus : Référence LexisNexis, un acteur majeur de l'édition juridique Excellence codes annotés ou commentés par des auteurs de renom Actualité à jour des évolutions législatives et jurisprudentielles Cette 19e édition intègre notamment : une sélection de textes ...
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Fonds de commerce
Année : 09/2020

Instrument incontournable de la vie des affaires, le fonds de commerce est le cadre permettant l'exercice d'une activité commerciale. Sa vente est une opération complexe, tant pour le cédant que pour le repreneur, qui fait appel à des savoir-faire divers : évaluation, fiscalité, rédaction d'actes, formalités...
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