CCAG - MI, PI, TIC commentés
Annotations - Commentaires - Jurisprudence
Exécuter efficacement les marchés MI, PI et TIC Les CCAG organisent les conditions de mise en oeuvre d'un marché et les relations entre les intervenants. Cet ouvrage présente et analyse de manière précise et concise [...]
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Auteur : Nicolas CHARREL
Editeur : Le Moniteur
Date parution : 11/2015Quel est le sujet du livre "CCAG - MI, PI, TIC commentés"
Exécuter efficacement les marchés MI, PI et TIC
Les CCAG organisent les conditions de mise en oeuvre d'un marché et les relations entre les intervenants. Cet ouvrage présente et analyse de manière précise et concise les trois CCAG Marchés industriels (MI), Prestations intellectuelles (PI) et Techniques de l'information et de la communication (TIC).
Les articles communs et spécifiques à chaque texte font l'objet d'un commentaire synthétique qui permet une compréhension immédiate de sa portée et facilite son application. De nombreuses comparaisons entre les trois textes permettent d'éclairer toutes les étapes de l'exécution d'un marché. Des analyses sur les sujets connexes les plus récents offrent des précisions utiles pour permettre de répondre efficacement à tout incident pouvant survenir durant l'exécution d'un contrat.
Chaque article est enrichi des références, des extraits de textes officiels utiles à sa compréhension, ainsi que du résumé d'une sélection de la jurisprudence judiciaire et administrative.
Les plus de l'ouvrage :
- Les CCAG-PI, MI et TIC commentés article par article
- À jour de la dernière jurisprudence et des textes officiels les plus récents
- De nombreuses comparaisons entre les trois textes pour éclairer les étapes de l'exécution d'un marché
Pour qui ? :
Cet ouvrage s'adresse :
- aux maîtres d'ouvrage,
- aux responsables de marché,
- aux juristes,
- aux maîtres d'oeuvre.
Auteurs :
Nicolas Charrel est avocat à la cour et coauteur du Code commenté des marchés publics et du Code des marchés publics et auteur du CCAG-Travaux commenté, de l'Ordonnance n° 2005-649 et décrets d'application commentés parus aux éditions du Moniteur. Il collabore régulièrement à la revue Contrats publics - Actualités MoniteurJuris.
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