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Code de la construction et de l'habitation

Code de la construction et de l'habitation - dalloz - 9782247081486 -
Code de la construction et de l'habitation 

Editeur : Dalloz

Date parution :  Edition 2009

Cette 16e édition du Code de la construction et de l'habitation reflète l'importante production de textes législatifs et réglementaires qui, cette année encore, affecte la matière : le décret du 18 Juin 2008 relatif à l'administration des offices publics de l'habitat ; le décret du 27 Novembre 2008 sur la prévention des intoxications par le monoxyde de carbone ; le décret du 16 décembre 2008 relatif à la vente d'immeubles à rénover ; le décret du 22 décembre 2008 sur les contrats d'assurance de construction à usage autre que l'habitation ; le décret du 26 janvier 2009 relatif au statut des sociétés civiles immobilières d'accession progressive à la propriété ; la loi du 17 février 2009 relative à l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés. A jour des dernières évolutions jurisprudentielles, cette édition comporte également un important commentaire qui permettra au lecteur, qu'il soit avocat, constructeur, acteur du logement social, gestionnaire ou particulier, d'entrer de plain-pied dans un domaine à la complexité croissante.

16ème édition.
En suivant ce lien, retrouvez tous les livres dans la spécialité Droit de la construction.

Descriptif : 

Préface :
Philippe VAN DEE MAELE,Thierry DUCLAUX,
Reliure :
Relié
Nbr de pages :
1761
Dimension :
14.5 x 20 x 4.4 cm
Poids :
1030 gr
ISBN 10 :
2247081487
ISBN 13 :
9782247081486
63,90 €
Epuisé
Cet ouvrage n'est plus commercialisé
par l'éditeur
 (en savoir+)

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Sommaire

Chine, le gouffre énergétique
Canada, la dernière frontière du brut
Peak oil, Bagarre de chiffres autour d'un spectre
Géopolitique, La somme de toutes les peurs
Charbon, L'avenir radieux d'un délinquant
Biocarburants, Du miracle à l'arnaque
Nucléaire, Le come-back inespéré
Danemark, Espagne, Vers un monde renouvelable
Le scientifique, entre Histoire et fiction
L'invention d'un personnage (Giodano Bruno)
Histoire de l'œil (Galilée)
Apple, indeed ! (Newton)
Vertiges du double (Darwin)
La femme de tous les transports (Marie Curie)
Profession : physicien (Einstein)
Faust à l'ère nucléaire (Oppenheimer)
Le pétrole dans nos vies
Pour combien de temps encore ?
Quelles énergies de remplacement ?
Changer de techniques
Impacts sur l'environnement
Impacts socio-économiques
Agir maintenant
Alimentation et agriculture dans le monde
Consommation et production: les mutations
L'évaluation des besoins à venir
Produire plus et mieux
Les principaux enjeux d'aujourd'hui
Les défis du futur
Où il apparaît que ce qui est thérapeutique n'est pas toujours médical
" Du soucie-toi de toi-même au connais-toi toi-même
" Le corps exproprié et la maladie du malade
L'éthique : un renouveau de la clinique dans les pratiques thérapeutiques ? Les logiques du consentement : espoirs et illusions de " l'individu éclairé "
La faute, la culpabilité et la responsabilité
La passion de l'ordre dans les logiques de santé mentale
Le vertige phobique
Les phobies infantiles
La signification inachevée de la phobie
Rencontre avec les objets
Au-delà de la phobie
Le transport fluvial, un mode de transport durable, le mode de transport de demain
Le transport fluvial et fluvio-maritime dans le monde
Les infrastructures du transport fluvial français
Les acteurs de l'infrastructure et de l'exploitation du réseau
Le transport par voies navigables : un mode durable
Modernisation de l'infrastructure et intégration des voies navigables françaises et européennes
Modernisation de l'exploitation de l'infrastructure : vers une chaîne logistique fluviale performante
THEORIE
RADIOCOMMANDES
ECLAIRAGES RADIOCOMMANDES
PRISES, MULTIPRISES ET EQUIPEMENTS TELECOMMANDES
APPLICATIONS PERITELEVISION
SECURITE ET CONFORT
LE TOURISME DANS L'ECONOMIE
L'OFFRE D'HEBERGEMENT TOURISTIQUE
LA FREQUENTATION TOURISTIQUE
LES DEPLACEMENTS DES FRANCAIS
LES ETRANGERS EN FRANCE
APPROCHE SECTORIELLE
APPROCHE REGIONALE
REGIONS
CONCEPTS ET PRINCIPES GENERAUX RELATIFS AUX SYSTEMES DE MAANGEMENT S & ST
L'OHSAS 18001, LA BS 8800, ET L'ILO-OSH 2001
ANALYSE DES PRINCIPALES EXIGENCES DE L'OHSAS 18001
MISE EN PLACE ET INTEGRATION DE L'OHSAS 18001 DANS LE MANAGEMENT
CERTIFICATION OHSAS 18001
LE HARCELEMENT : UNE EXPRESSION DE LA VIOLENCE GROUPALE
Garantir l'ordre social
HARCELEMENT ET TORTURE : QUELS RAPPORTS ? Les moyens de la torture
VICTIMES, COMPLICES ET BOURREAUX : QUEL PARCOURS ?
Une relation complexe
LE GROUPE ET LE LEADER
La spécificité du groupe conditionne celle du harcèlement
L'ENFANCE
Harcèlement et maltraitance infantile
LES TERRITOIRES DU HARCÈLEMENT ADULTE
Le couple
HARCELEMENT, POUVOIR ET PERSPECTIVES
Le harcèlement et la masse
Les vagabonds de la mémoire
Repérer, traiter, accompagner
Faciliter la vie Alzheimer
DE L'ARCHEOLOGIE MEDIEVALE
Petite histoire de l'archéologie médiévale
LES CHAMPS DE LA RECHERCHE
Archéologie environnementale : des milieux et des hommes
LE TEMPS DU MONDE FINI A DEJA COMMENCE
Les habitudes ancestrales
LE TEMPS DE LA TRANSFORMATION PEUT-IL ADVENIR ? Plaidoyer pour un programme européen
Beauté oblige
Le principe de visibilité
Paysages et voyages: modèles sociaux et appréhension singulière
La transgression paysagère
L'affection paysagère
Le paysage sonore
Le Fleuve
Retour au Fleuve
Nos chemins n'étaient pas bachelardiens
Le paysage aujourd'hui
DISPOSITIONS GENERALES
CONSTRUCTIONS DES BATIMENTS
SECURITE ET PROTECTION DES IMMEUBLES
CHAUFFAGE, FOURNITURE D'EAU ET RAVALEMENT DES IMMEUBLES - LUTTE CONTRE LES TERMITES
DISPOSITIONS RELATIVES A L'INDUSTRIE DU BATIMENT
CONTROLE ET SANCTIONS PENALES
DISPOSITIONS PARTICULIERES AUX DEPARTEMENTS D'OUTRE-MER ET A LA COLLECTIVITE TERRITORIALE DES SAINT-PIERRE-ET-MIQUELON
STATUT DES CONSTRUCTEURS
STATUT DES SOCIETES DE CONSTRUCTION
PROMOTION IMMOBILIERE
CONSTRUCTION D'UNE MAISON INDIVIDUELLE