Nous utilisons des cookies pour vous proposer des contenus et services adaptés. En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies.
Ce site respecte la loi RGPD du 25 mai 2018. Pour en savoir plus, cliquez ici
(+33) 02 47 61 20 22 Du lundi au vendredi de 10H à 16H30

Code de l'environnement et autres textes relatifs au développement durable 2010. 4e édition

Code de l'environnement et autres textes relatifs au développement durable 2010. 4e édition - Lexis Nexis/Litec - 9782711009022 -
Code de l'environnement et autres textes relatifs au développement durable 2010. 4e édition 
Voir la nouvelle édition
Code de l'environnement et autres textes relatifs au développement durable 2011. 5e édition
Année : 06/2011 5e édition

Auteur : 

Editeur : LEXIS NEXIS/LITEC

Collection : Codes bleus

Date parution :  4e édition

Le droit de l'environnement fait aujourd'hui partie de notre quotidien.
Pour aider à comprendre ce droit aux multiples facettes et en constante évolution, l'édition du Code de l'environnement Litec est désormais annuelle.
Cette quatrième édition, dont les textes sont à jour au 1er avril 2010, permet de maîtriser ce droit complexe dans chacune de ses dimensions : nationale, communautaire, internationale.
Grâce à son équipe d'auteurs, spécialistes et praticiens renommés, cet ouvrage ne laisse rien dans l'ombre : installations classées, pollution de l'air, pollution des sols, réglementation des déchets.
.
.
Les parties législative et réglementaire sont annotées de très nombreuses références doctrinales et jurisprudentielles.
Enrichi d'une annexe comportant les textes pertinents en matière de développement durable, ce code se veut avant tout pratique avec la nomenclature ICPE à jour et, pour chaque rubrique, les références des arrêtés ministériels applicables, la nomenclature Eau à jour, et des tableaux répertoires des sanctions pénales et administratives.
Parmi les textes récents : la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement, dite Grenelle I la loi n° 2008-757 du I" août 2008 relative à la responsabilité environnementale et à diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de l'environnement.
Mais aussi la loi Chasse (2008), la loi OGM (2008), la loi sur les déchets radioactifs (2006), la loi sur les parcs naturels (2006), la loi sur l'eau et les milieux aquatiques (2006).
.
.

Auteurs :

Christian Huglo, docteur en droit, professeur au CNAM, avocat à la Cour, et Jehan de Malafosse, professeur émérite de l'université Paris II, avec la collaboration de nombreux praticiens spécialistes de la matière.


En suivant ce lien, retrouvez tous les livres dans la spécialité Droit de l'environnement.
Reliure : Relié
Nbr de pages : 2466
Dimension : 14.2 x 19.5 x 6.8 cm
Poids : 1524 gr
ISBN 10 : 2711009025
ISBN 13 : 9782711009022

Avis clients sur Code de l'environnement et autres textes relatifs au développement durable 2010. 4e édition - Lexis Nexis/Litec - Codes bleus

(Ils sont modérés par nos soins et rédigés par des clients ayant acheté l'ouvrage)
Donnez votre avis
Dispositions communes
Milieux physiques
Espaces naturels
Faune et flore
Prévention des pollutions, des risques et des nuisances
Dispositions applicables en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Wallis-et-Futuna, dans les terres australes et antarctiques françaises et à Mayotte
Protection de l'environnement en Antarctique
Dernières parutions dans Codes bleus, Code de l'environnement et autres textes relatifs au développement durable. Edition 2019
91,00 €
Dernières parutions dans Codes bleus, Code de l'animal
50,00 €
Dernières parutions dans Codes bleus, Code de la montagne. Edition 2015
46,00 €
Dernières parutions dans Codes bleus, Code de la santé publique 2009
81,10 €
Dernières parutions sur Droit de l'environnement, Le nouveau droit de l'environnement
8,80 €
Dernières parutions sur Droit de l'environnement, Le passif environnemental de l'entreprise
60,00 €
Dernières parutions sur Droit de l'environnement, Le maire et la protection de l'environnement
62,00 €
Dernières parutions sur Droit de l'environnement, Réflexions sur les concepts en droit de l'environnement
68,00 €
Dernières parutions sur Droit de l'environnement, Code de l'environnement 2020, annoté et commenté
99,00 €
Dernières parutions sur Droit de l'environnement, Mener une évaluation environnementale. Principes, acteurs, champ d'application, procédure, 2e édition
64,00 €
Dernières parutions sur Droit de l'environnement, Droit de l'environnement. 8e édition
47,00 €
Dernières parutions sur Droit de l'environnement, L'animal et l'homme
38,00 €
Dernières parutions sur Droit de l'environnement, Code de l'environnement et autres textes relatifs au développement durable. Edition 2019
91,00 €
Dernières parutions sur Droit de l'environnement, Revue juridique de l'Environnement Numéro spécial 2019 : 50 ans de contentieux de l'environnement. L'apport du mouvement associatif
46,00 €
Dernières parutions sur Droit de l'environnement, Droit général de l'environnement. Introduction au droit de l'environnement, 3e édition
25,00 €
Dernières parutions sur Droit de l'environnement, Compétence GEMAPI. Maîtriser les enjeux et les risques liés aux milieux aquatiques et aux inondations
55,00 €
Dernières parutions sur Droit de l'environnement, Bréviaire des installations classées. 6e édition
55,00 €
Dernières parutions sur Droit de l'environnement, L'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental. Le nouveau visage du remembrement, 2e édition
40,00 €
Dernières parutions sur Droit de l'environnement, La réforme de l'évaluation environnementale. Guide opérationnel
45,00 €
Dernières parutions sur Droit de l'environnement, Droit nucléaire. La santé environnementale
15,00 €
Dernières parutions sur Droit de l'environnement, La réparation du préjudice écologique en pratique
10,00 €
Dernières parutions sur Droit de l'environnement, Le droit de l'océan transformé par l'exigence de conservation de l'environnement marin. Textes en français et anglais
60,70 €

Rubriques associées pour Code de l'environnement et autres textes relatifs au développement durable 2010. 4e édition :