Code sanitaire pour les animaux terrestres Volume 2

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Les normes rassemblées dans le Code sanitaire pour les animaux terrestres (ci-après dénommé Code terrestre) sont destinées à améliorer la santé et le bien-être des animaux terrestres ainsi que la santé publique vétérinaire dans le monde. À cet effet, cet ouvrage prévoit notamment des textes à caractère normatif garantissant la sécurité au plan sanitaire des échanges internationaux d'animaux terrestres (mammifères, reptiles,  oiseaux et abeilles) et de produits d'animaux terrestres. Les mesures sanitaires qui y figurent doivent être appliquées par les autorités vétérinaires des pays importateur et exportateur pour  assurer la détection précoce, la notification et le contrôle des agents pathogènes afin d'éviter leur transmission aux animaux terrestres et, lorsqu'ils sont responsables de zoonoses, à l'homme ainsi que leur dissémination par le biais des échanges internationaux d'animaux terrestres et de produits qui en sont issus, tout en évitant l'instauration d'entraves commerciales non justifiées à des fins sanitaires.

Les mesures sanitaires recommandées dans le Codeterrestre sont formellement adoptées par l'Assemblée mondiale des Délégués. La vingt-cinquième édition intègre les amendements apportés au Codeterrestre lors de la 84^e Session générale tenue en mai 2016.

Elle comporte une version actualisée du sommaire, du guide de l'utilisateur et du glossaire, et quantité d'informations enrichies sur les thèmes suivants : notification des maladies, des infections et des infestations, et communication des informations épidémiologiques ; critères d'inclusion d'une maladie, d'une infection ou d'une infestation dans la liste de l'OIE ; maladies, infections et infestations listées par l'OIE ; évaluation des Services vétérinaires ; suivi des quantités d'agents antimicrobiens utilisées chez les animaux servant à la production de denrées alimentaires et détermination des profils d'utilisation ; abattage d'animaux ; mise à mort d'animaux à des fins de contrôle sanitaire ; bien-être animal dans les systèmes de production de poulets de chair ; bien-être animal dans les systèmes de production de bovins laitiers ; infection par le virus de la fièvre catarrhale ovine ; infection par le virus de la maladie hémorragique épizootique ; infection par le virus de la fièvre de la vallée du Rift ; infection à Trichinella spp. ; et infection à Taenia solium.

La présente édition inclut un nouveau chapitre dédié au bien-être des équidés de travail (7.12.).

Le chapitre 1.3. couvrant les épreuves de diagnostic prescrites ou de substitution pour les maladies listées par l'OIE a  été supprimé dans cette nouvelle édition.

L'élaboration des normes et des recommandations de l'OIE est le fruit d'un travail assidu entrepris depuis 1960 par une des commissions spécialisées de l'OIE, appelée Commission des normes sanitaires pour les animaux terrestres. Cette Commission fait appel aux meilleurs spécialistes mondiaux pour préparer de nouveaux projets d'articles destinés au Codeterrestre ou bien procéder à la révision des articles existants en fonction des progrès de la science vétérinaire.

Le fait que les mesures figurant dans le Code terrestre résultent d'un large consensus des Autorités vétérinaires des Membres de l'OIE et que cet ouvrage ait été retenu par l'Organisation mondiale du commerce dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires pour être la norme internationale en matière de santé animale et de zoonoses, lui confèrent une valeur double.

Le Code terrestre de l'OIE constitue un ouvrage de référence indispensable aux responsables des Autorités vétérinaires, des services d'importation et d'exportation, aux épidémiologistes, ainsi qu'aux personnes intéressées par le commerce international.

Le Code terrestre fait l'objet d'éditions annuelles sur support papier dans les trois langues officielles de l'OIE (anglais, espagnol et français), ainsi qu'en russe. Le contenu de la vingt-cinquième édition du Code terrestre peut être consulté sur le site Internet de l'OIE au format html.

Volume II

Recommandations applicables aux maladies