Code sanitaire pour les animaux terrestres Volume 1
Les normes rassemblées dans le Code sanitaire pour les animaux terrestres (ci-après dénommé Code terrestre) sont destinées à améliorer la santé et le bien-être des animaux terrestres ainsi que la santé publique vétérinaire dans le monde. À cet effet, cet ouvrage prévoit notamment des textes à caractère normatif garantissant la sécurité au [...]
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Auteur : Collectif
Editeur : Oie
Date parution : 01/2016sous 4 à 8 jours
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Les normes rassemblées dans le Code sanitaire pour les animaux terrestres (ci-après dénommé Code terrestre) sont destinées à améliorer la santé et le bien-être des animaux terrestres ainsi que la santé publique vétérinaire dans le monde. À cet effet, cet ouvrage prévoit notamment des textes à caractère normatif garantissant la sécurité au plan sanitaire des échanges internationaux d'animaux terrestres (mammifères, reptiles, oiseaux et abeilles) et de produits d'animaux terrestres. Les mesures sanitaires qui y figurent doivent être appliquées par les autorités vétérinaires des pays importateur et exportateur pour assurer la détection précoce, la notification et le contrôle des agents pathogènes afin d'éviter leur transmission aux animaux terrestres et, lorsqu'ils sont responsables de zoonoses, à l'homme ainsi que leur dissémination par le biais des échanges internationaux d'animaux terrestres et de produits qui en sont issus, tout en évitant l'instauration d'entraves commerciales non justifiées à des fins sanitaires.
Les mesures sanitaires recommandées dans le Codeterrestre sont formellement adoptées par l'Assemblée mondiale des Délégués. La vingt-cinquième édition intègre les amendements apportés au Codeterrestre lors de la 84e Session générale tenue en mai 2016.
Elle comporte une version actualisée du sommaire, du guide de l'utilisateur et du glossaire, et quantité d'informations enrichies sur les thèmes suivants : notification des maladies, des infections et des infestations, et communication des informations épidémiologiques ; critères d'inclusion d'une maladie, d'une infection ou d'une infestation dans la liste de l'OIE ; maladies, infections et infestations listées par l'OIE ; évaluation des Services vétérinaires ; suivi des quantités d'agents antimicrobiens utilisées chez les animaux servant à la production de denrées alimentaires et détermination des profils d'utilisation ; abattage d'animaux ; mise à mort d'animaux à des fins de contrôle sanitaire ; bien-être animal dans les systèmes de production de poulets de chair ; bien-être animal dans les systèmes de production de bovins laitiers ; infection par le virus de la fièvre catarrhale ovine ; infection par le virus de la maladie hémorragique épizootique ; infection par le virus de la fièvre de la vallée du Rift ; infection à Trichinella spp. ; et infection à Taenia solium.
La présente édition inclut un nouveau chapitre dédié au bien-être des équidés de travail (7.12.).
Le chapitre 1.3. couvrant les épreuves de diagnostic prescrites ou de substitution pour les maladies listées par l'OIE a été supprimé dans cette nouvelle édition.
L'élaboration des normes et des recommandations de l'OIE est le fruit d'un travail assidu entrepris depuis 1960 par une des commissions spécialisées de l'OIE, appelée Commission des normes sanitaires pour les animaux terrestres. Cette Commission fait appel aux meilleurs spécialistes mondiaux pour préparer de nouveaux projets d'articles destinés au Codeterrestre ou bien procéder à la révision des articles existants en fonction des progrès de la science vétérinaire.
Le fait que les mesures figurant dans le Code terrestre résultent d'un large consensus des Autorités vétérinaires des Membres de l'OIE et que cet ouvrage ait été retenu par l'Organisation mondiale du commerce dans le cadre de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires pour être la norme internationale en matière de santé animale et de zoonoses, lui confèrent une valeur double.
Le Code terrestre de l'OIE constitue un ouvrage de référence indispensable aux responsables des Autorités vétérinaires, des services d'importation et d'exportation, aux épidémiologistes, ainsi qu'aux personnes intéressées par le commerce international.
Le Code terrestre fait l'objet d'éditions annuelles sur support papier dans les trois langues officielles de l'OIE (anglais, espagnol et français), ainsi qu'en russe. Le contenu de la vingt-cinquième édition du Code terrestre peut être consulté sur le site Internet de l'OIE au format html.
Auteurs :
Volume I
Dispositions générales
Diagnostic, surveillance et notification des maladiesanimales | |
Notification de maladies, d'infectionset d'infestations, et communication d'informations épidémiologiques | |
Critères d'inclusion d'une maladie,infection ou infestation dans la liste de l'OIE | |
Maladies, infections et infestations listéespar l'OIE | |
Surveillance de la santé animale | |
Surveillance des arthropodes vecteursde maladies animales | |
Procédures d'auto-déclaration etde reconnaissance officielle prévues par l'OIE | |
Analyse des risques | |
Analyse des risques à l'importation | |
Qualité des Services vétérinaires | |
Les Services vétérinaires | |
Évaluation des Services vétérinaires | |
Communication | |
Législation vétérinaire | |
Recommandations générales: Prévention et contrôle desmaladies | |
Principes généraux d'identificationet de traçabilité des animaux vivants | |
Conception et mise en oeuvre de systèmesd'identification propres à garantir la traçabilité animale | |
Zonage et compartimentation | |
Application de la compartimentation | |
Mesures générales d'hygiène applicablesaux centres de collecte et de traitement de semence | |
Collecte et traitement de la semence debovins, de petits ruminants et de verrats | |
Collecte et manipulation des embryons dubétail et d'équidés collectés in vivo | |
Collecte et manipulation des ovocytes/embryons dubétail et d'équidés produits in vitro | |
Collecte et manipulation des ovocytes/embryons dubétail et d'équidés micromanipulés | |
Collecte et manipulation des ovules/embryonsde rongeurs et de lapins de laboratoire | |
Transfert nucléaire de cellules somatiques chezle bétail et les chevaux d'élevage | |
Élimination des cadavres d'animaux | |
Recommandations générales sur la désinfectionet la désinsectisation | |
Contrôle sanitaire officiel des maladiesdes abeilles | |
Mesures d'hygiène, identification, prisesde sang et vaccination | |
Sous-population de chevaux à statutsanitaire élevé | |
Mesures commerciales, procédures d'importation et d'exportationet certification vétérinaire | |
Obligations générales en matièrede certification | |
Procédures de certification | |
Procédures internes à l'OIE en rapport avecl'Accord sur l'Application des mesures phytosanitaires et sanitaires del'Organisation mondiale du commerce | |
Mesures zoosanitaires applicables avantle départ et au départ | |
Mesures zoosanitaires applicables durantle transit entre le lieu de départ dans le pays exportateur etle lieu d'arrivée dans le pays importateur | |
Postes frontaliers et stations dequarantaine dans le pays importateur | |
Mesures zoosanitaires applicablesà l'arrivée | |
Transfert international et confinementen laboratoire d'agents pathogènes des animaux | |
Mesures de quarantaine applicablesaux primates non humains | |
Modèles de certificats vétérinaires relatifsau commerce international d'animaux vivants, d'oeufs à couver etde produits d'origine animale | |
Modèle de certificat vétérinaire relatifaux mouvements internationaux de chiens, de chats et de furets àpartir de pays considérés comme infectés par le virus rabique | |
Modèle de passeport pour les déplacementsinternationaux des chevaux de compétition | |
Modèle de certificat vétérinaire applicableau commerce international d'animaux de laboratoire | |
Santé publique vétérinaire | |
Le rôle des Services vétérinaires dansla sécurité sanitaire des denrées alimentaires | |
Maîtrise des dangers biologiques significatifspour la santé animale et pour la santé publique par l'inspection ante mortem et postmortem des viandes | |
Maîtrise des dangers zoosanitaireset sanitaires associés à l'alimentation animale | |
Mesures de sécurité biologique applicables àla production de volailles | |
Prévention, détection et maîtrise desinfections par les salmonelles dans les élevages de volailles | |
Introduction aux recommandations visantà contrôler les antibiorésistances | |
Harmonisation des programmes nationaux desurveillance et de suivi de l'antibiorésistance | |
Suivi des quantités d'agents antimicrobiensutilisées chez les animaux servant à la production de denréesalimentaires et détermination des profils d'utilisation | |
Usage responsable et prudent desagents antimicrobiens en médecine vétérinaire | |
Analyse des risques d'antibiorésistance résultantde l'utilisation des agents antimicrobiens chez les animaux | |
Zoonoses transmissibles par les primatesnon humains | |
Bien-être animal | |
Introduction sur les recommandations relativesau bien-être animal | |
Transport des animaux par voie maritime | |
Transport des animaux par voie terrestre | |
Transport des animaux par voie aérienne | |
Abattage des animaux | |
Mise à mort d'animaux à des fins decontrôle sanitaire | |
Le contrôle des populations de chienserrants | |
Utilisation d'animaux pour la rechercheet l'enseignement | |
Bien-être animal dans les systèmesde production de bovins à viande | |
Bien-être animal dans les systèmesde production de poulets de chair | |
Bien-être animal dans les systèmesde production de bovins laitiers | |
Bien-être des équidés de travail |
