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De la perte de confiance légitime en droit contractuel. Essai d'une théorie
Essai d'une théorie

De la perte de confiance légitime en droit contractuel. Essai d'une théorie - Editions Mare et Martin - 9782849340899 -
De la perte de confiance légitime en droit contractuel. Essai d'une théorie  

Auteur : 

Editeur :  EDITIONS MARE ET MARTIN

Collection :  Bibliothèque des thèses

Date parution :

Il existe une certaine frilosité de la part d'une grande partie de la doctrine contractualiste à l'égard de la notion de perte de confiance.
En la matière, le scepticisme doctrinal contraste, toutefois, avec l'enthousiasme judiciaire.
Le haut degré de positivité de ce sujet a ainsi légitimé que soit engagée une réflexion générale sur cette notion.
De nombreuses manifestations du phénomène de perte de confiance en droit contractuel ont pu être observées.
Les juridictions du fond s'en font tout particulièrement l'écho.
Parallèlement, une analyse comparative met en lumière qu'un grand nombre de systèmes juridiques, tant de droit continental que de common law, consacrent des solutions jurisprudentielles au sein desquelles la notion de perte de confiance joue un rôle de premier plan.
Il a pu ainsi être établi que la "perte de confiance" est appelée à occuper deux fonctions distinctes : soit une fonction "destructrice" du lien précontractuel ou contractuel, soit une fonction réparatrice des conséquences de l'extinction de telles relations.
Dès lors, le recours à la "perte de confiance" peut constituer une technique juridique utile pour résoudre certains des conflits que connaît le droit des contrats.


En suivant ce lien, retrouvez tous les livres dans la spécialité Récits de mer.
Préface : Jacques MESTRE,
Reliure : Broché
Nbr de pages : 700
Dimension : 15.3 x 23.2 x 3.5 cm
Poids : 1050 gr
ISBN 10 : 2849340898
ISBN 13 : 9782849340899
55,00 €
Sur commande , expédition à 0.01€ sous 4 à 8 jours (en savoir plus)

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