Nous utilisons des cookies pour vous proposer des contenus et services adaptés. En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies.
Ce site respecte la loi RGPD du 25 mai 2018. Pour en savoir plus, cliquez ici
COVID19 : Contact par mail uniquement

Discussion du projet de Code civil. N° 16
N° 16

Discussion du projet de Code civil. N° 16 - Hachette/BnF - 9782329411736 -
Discussion du projet de Code civil. N° 16 

Auteur : 

Editeur : HACHETTE/BNF

Date parution :

Conseil d'Etat.
Discussion du projet de Code civil.
Numéro 16 Date de l'édition originale : 1801-1803 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.
Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.
Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.
Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.


En suivant ce lien, retrouvez tous les livres dans la spécialité Histoire du droit.
Reliure : Broché
Nbr de pages : 28
Dimension : 15.6 x 23.4
Poids : 56 gr
ISBN 10 : 2329411731
ISBN 13 : 9782329411736
8,10 €
Sur commande , expédition sous 4 à 8 jours (en savoir plus)

Avis clients sur Discussion du projet de Code civil. N° 16 - Hachette/BnF -

(Ils sont modérés par nos soins et rédigés par des clients ayant acheté l'ouvrage)
Donnez votre avis
Dernières parutions sur Histoire du droit, Le Paris des crimes et des juges au XXe siècle
20,00 €
Dernières parutions sur Histoire du droit, Le Paris des crimes et des juges au XXe siècle
20,00 €
Dernières parutions sur Histoire du droit, Equilibre(s) et déséquilibre(s) en droit
27,00 €
Dernières parutions sur Histoire du droit, Orléans dans la jurisprudence des
29,00 €
Dernières parutions sur Histoire du droit, La justice belge, les bourreaux allemands et la Shoah
26,00 €
Dernières parutions sur Histoire du droit, Du langage judiciaire à la traduction. Manuel d’initiation en droit et en traduction des actes judiciaires
39,00 €
Dernières parutions sur Histoire du droit, Droits humains pour tou·te·s
10,00 €
Dernières parutions sur Histoire du droit, Thalassa ! Thalassa ! La  Grande mer et ses passeurs. Itinéraires en Afrique de l'histoire du droit et des institutions - Mélanges en l'honneur de Bernard Durand
49,00 €
Dernières parutions sur Histoire du droit, La loi ne fait plus le bonheur. Mais une nouvelle approche est possible
31,00 €
Dernières parutions sur Histoire du droit, Commentaire des grands avis et recommandations du CGLPL
46,00 €
Dernières parutions sur Histoire du droit, Les mutations du droit applicable à la contrainte
20,50 €
Dernières parutions sur Histoire du droit, Droit disciplinaire pénitentiaire de la Belle Epoque
18,00 €
Dernières parutions sur Histoire du droit, Comptabilité des organismes sans but lucratif. Associations, fondations, fonds de dotation, Etablissements sociaux et médico-sociaux, 4e édition
38,00 €
Dernières parutions sur Histoire du droit, Etude du droit civil et du droit commercial pour l'examen du 2e degré des surnuméraires des contributions directes
9,00 €
Dernières parutions sur Histoire du droit, Thèse de doctorat, De la Réforme de l'impôt sur les successions. Faculté de droit de Rennes
13,60 €
Dernières parutions sur Histoire du droit, Traité sur les domaines engagés et sur la loi du 14 ventôse an VII
15,50 €
Dernières parutions sur Histoire du droit, Guide simple et pratique de l'officier de l'état civil
10,00 €
Dernières parutions sur Histoire du droit, Tableau raisonné présentant la quotité du droit à la vente en détail, en raison du prix des boissons. 2e édition
9,00 €

Rubriques associées pour Discussion du projet de Code civil. N° 16 :