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Tous les livres - Droit de la construction - Règlementation - page 3

La couverture et les autres extraits de
Editeur : TISSOT
Année : 05/2009 Edition 2009

Aujourd'hui, gérer vos salariés est devenu un challenge tant les changements législatifs sont nombreux et fréquents : aménagement du temps de travail, aides à l'embauche pour les TPE, rupture conventionnelle, emploi des seniors, prévention des risques professionnels, représentativité syndicale, etc. [lire la suite]

69,00 €
Sur commande , expédition à 0.01€ sous 4 à 8 jours (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de
Editeur : TISSOT
Année : 05/2009 38e édition

Ouvrage de référence dans le secteur du Bâtiment, Social Bâtiment bénéficie d'un savoir-faire unique et reconnu depuis 1972. Utilisé quotidiennement par des milliers d'entreprises, l'ouvrage aborde toutes les situations qu'elles vivent de l'arrivée au départ de leurs salariés (contrats, congés, rémunération, cotisations, licenciement, absences, sécurité, etc.). [lire la suite]

79,00 €
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La couverture et les autres extraits de
Editeur : DALLOZ
Année : 04/2009 Edition 2009

Cette 16e édition du Code de la construction et de l'habitation reflète l'importante production de textes législatifs et réglementaires qui, cette année encore, affecte la matière : le décret du 18 Juin 2008 relatif à l'administration des offices publics de l'habitat ; le décret du 27 ... [lire la suite]

63,90 €
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La couverture et les autres extraits de
Editeur : GROUPE MONITEUR
Année : 03/2009 2e édition

La réforme 2009 du Code des publics a modifié les règles tant de passation que d'exécution des marchés publics. Cet ouvrage retranscrit ces changements, réunit les nouveaux articles du Code des marchés publics, tous les textes qui y sont associés et les commentaires pratiques des auteurs. [lire la suite]

39,00 €
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La couverture et les autres extraits de Physique et karaté. Le secret de la puissance
Auteur : Jacques PETIT Gweltaz ÉVEILLARD
Editeur : LEXIS NEXIS (EX LITEC)
Collection : Urbanisme et construction
Année : 02/2009

Immeuble affecté à l'utilité publique et spécialement aménagé à cet effet, l'ouvrage public obéit à un régime juridique spécifique.
Sa finalité d'intérêt général justifie une protection exorbitante du droit commun, dont la pièce maîtresse est le principe d'intangibilité.
En contrepartie de cette protection, les préjudices, parfois graves, que l'ouvrage public peut [...] [lire la suite]

35,50 €
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La couverture et les autres extraits de Institutions de la Ve République. Edition 2017-2018
Auteur : Martine DUVAL Lyudmila WEYER
Editeur : LE MONITEUR
Collection : Guides juridiques
Année : 01/2009

Le permis de démolir est une autorisation administrative préalable, nécessaire avant la démolition d'un bâtiment et valant autorisation unique au titre des différentes législations applicables.
Depuis l'ordonnance du 8 décembre 2005 et le décret du 5 janvier 2007, il a pour principale vocation la protection et la conservation du patrimoine.
Le permis de démolir est le premier [...] [lire la suite]

45,00 €
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La couverture et les autres extraits de Code pratique des marchés publics
Auteur : François-Charles BERNARD Patrick DURAND
Editeur : LE MONITEUR
Collection : Guides juridiques
Année : 01/2009

La réforme des autorisations d'urbanisme est entrée en application depuis le 1er octobre 2007.
Considérée comme l'une des plus importantes réformes réalisées depuis trente ans, cette dernière a profondément modifié le nombre et le contenu des autorisations d'urbanisme et autres déclarations, mais également leur champ d'application, leur mode d'instruction et de délivrance.
[...] [lire la suite]

45,00 €
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La couverture et les autres extraits de
Et autres autorisations d'urbanisme
Editeur : DALLOZ
Année : 10/2007

Longtemps attendue, la réforme du permis de construire et des autres autorisations d'urbanisme opérée par l'ordonnance du 8 décembre 2005 et le décret du 5 janvier 2007 est entrée en vigueur depuis le 1er octobre 2007. Simplifier les procédures, sécuriser et favoriser la qualité du droit de l'urbanisme, tels sont les objectifs poursuivis. [lire la suite]

65,00 €
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La couverture et les autres extraits de Paris. Miniguide, 1/17 000
Editeur : DALLOZ
Collection : GRIDAUH - 4-2000
Année : 06/2000

L'Annuaire français du droit de l'urbanisme et de l'habitat offre chaque année un panorama complet de l'évolution des textes, de la jurisprudence et de la doctrine, pour rendre leur accès plus facile aux praticiens et aux chercheurs.
Il a pour ambition de devenir la mémoire du droit français de l'urbanisme et de l'habitat.
Il se propose également de suivre l'évolution de ce droit [...] [lire la suite]

53,79 €
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La couverture et les autres extraits de La Croisière jaune
Auteur : Jean DUFAU
Editeur : LE MONITEUR
Collection : Actualité juridique
Année : 10/1988 (2ème édition)

Ce livre, maintenant structuré en deux tomes en raison du développement considérable que l'auteur a apporté à cette 2e édition, traite l'une des matières les plus importantes du droit administratif.

En effet, la plupart des ouvrages et des opérations de construction des collectivités publiques sont placés sous le régime des travaux publics. En outre, celui-ci a été étendu à [...] [lire la suite]

65,00 €
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La couverture et les autres extraits de
Auteur : Jean DUFAU
Editeur : LE MONITEUR
Collection : Actualité juridique
Année : 01/1988 (2ème édition)

Ce livre, maintenant structuré en deux tomes en raison du développement considérable que l'auteur a apporté à cette 2e édition, traite l'une des matières les plus importantes du droit administratif.

En effet, la plupart des ouvrages et des opérations de construction des collectivités publiques sont placés sous le régime des travaux publics. [lire la suite]

65,00 €
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La couverture et les autres extraits de Le Petit Larousse de la pêche en mer
Auteur : Jacques CATZ
Editeur : LE MONITEUR
Collection : Actualité juridique
Année : 07/1985


Tout constructeur, qu'il s'agisse de bâtiment ou de génie civil, doit se préoccuper de la nature du sol sur lequel il va édifier son ouvrage.

La solidité de ce dernier en dépend. Aussi le constructeur doit-il toujours avoir une connaissance suffisante du sol d'assise de la construction projetée, afin d'adapter les fondations aux caractéristiques du terrain.

Pour avoir [...] [lire la suite]

60,00 €
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