Code des transports 2024 - LexisNexisCette 6e édition du Code des transports intègre notamment :- Le décret du 31 octobre 2023 portant sixième partie réglementaire du Code des transports ;- La loi du 26 juillet 2023 visant à lutter contre le dumping ...
[lire la quatrième du livre Code des transports 2024]
Droit des mobilités - LexisNexisIntroduit par la loi MAPTAM du 27 janvier 2014 et entériné par la LOM du 24 décembre 2019, le sujet des mobilités saisi par le droit est d’une grande actualité.
[lire la quatrième du livre Le droit des mobilités]
Le transport multimodal est devenu un sujet incontournable dans le commerce international. Il est très présent dans notre vie quotidienne grâce à la création du conteneur et le progrès du e-commerce. On commande un foulard en soie en étant assis devant un ordinateur en quelques clics à Paris. Le produit part de l'usine en camion depuis Suzhou, arrive au port de Shanghai.
[lire la quatrième du livre Le transport multimodal]
Au c?oeur du Grand Genève, le Léman Express interpelle les dispositifs institutionnels existants, du fait de la mise en application du 4e paquet ferroviaire, de la présence d'une frontière et de la question de sécurité qu'il pose. Ce livre interroge les modalités de construction d'une politique publique en dehors des outils et dispositifs classiques de sa mise en ?oeuvre pour observer [...]
[lire la quatrième du livre Le Léman Express]
Ce qui caractérise ce traité de droit maritime, c’est d’abord l’ampleur des perspectives qui l’encadrent, les auteurs ayant accordé une large place tant au droit international (droit de la mer) qu’au droit européen. C’est aussi son caractère concret.
[lire la quatrième du livre Droit maritime]
Une approche exhaustive du droit des transports dans sa dimension plurielle : transport ferroviaire, routier, aérien ou fluvial; transport de marchandises ou de personnes. Toute la réglementation applicables aux opérateurs, aux instances de tutelle, aux intermédiaires, avec les règles d'assurance et de droit...
[lire la quatrième du livre Droit des transports 2023-2024]
Il existe un lien étroit entre le développement du commerce mondial et le développement du commerce maritime, en particulier le transport maritime. Tout cela est le résultat de l'entrepreneuriat des armateurs, personnes physiques ou morales. Seulement, la réalité quotidienne n'est pas toujours aisée à appréhender car le transport maritime est exposé à des périls nombreux. Ainsi, [...]
[lire la quatrième du livre L'activité et les mécanismes de couverture des [...]]
L'action de l'Union européenne dans le domaine des transports aériens vise, notamment, à garantir un niveau élevé de protection des passagers.
[lire la quatrième du livre Règlement (CE) n°261/2004 sur la protection des [...]]
Cet ouvrage propose en 22 fiches de s'initier au droit des transports (terrestre, aérien et fluvial) de marchandises et de vérifier immédiatement si les connaissances sont maîtrisées grâce à des QCM et des cas pratiques corrigés. Bon complément au cours, il constitue également un outil efficace pour un apprentissage autonome.
[lire la quatrième du livre L'ESSENTIEL DU DROIT DES TRANSPORTS |]
L'ensemble des disciplines du droit concernant la mer et le littoral est étudié dans une approche transversale du monde océanique, tout à la fois milieu physique, producteur de ressources et vecteur du commerce international. Les auteurs répondent aux questions issues de la nature juridique hybride de l'océan : Quelles influences ont produit les sources des droits de l'océan sur les autres [...]
[lire la quatrième du livre Droits maritimes]
Responsabilité du transporteur, commerce d'aéronefs et des services aériens, terrorisme aérien transfrontalier, souveraineté aérienne, utilisation des drones ou encore pollution aéronautique sont autant de questions à fort potentiel litigieux au dénouement desquels le droit ne possède qu'un poids relatif.
[lire la quatrième du livre Droit du contentieux international aérien]
La responsabilité contractuelle du transporteur aérien en droit malien La responsabilité du transporteur est un des sujets essentiels dans la théorie générale de la responsabilité civile. Cette garantie concerne la responsabilité qu'assume le transporteur vis-à-vis des victimes des activités de transport. Le régime de responsabilité contractuelle du transporteur aérien porte sur les [...]
[lire la quatrième du livre La responsabilité contractuelle du transporteur [...]]
Les transports et les infrastructures qui leur sont consacrés jouent un rôle primordial dans le désenclavement, les échanges commerciaux, la libre circulation des biens et des personnes. Mais ils favorisent aussi la croissance économique ainsi que l'intégration politique, économique et sociale.
[lire la quatrième du livre Droit des transports de marchandise par route en [...]]
Tout le droit maritime en 300 pages : droit privé, droit international public, droit du travail...
Vaste comme l’océan, le droit maritime contient les règles juridiques applicables à la navigation maritime et aux activités humaines en mer.
[lire la quatrième du livre Droit maritime]
Le seul Code des transports annoté et commenté sur le marché
Les + de l’édition 2021 :
- à jour de l'ensemble des textes réglementaires (français et européens) relatifs à l'état d'urgence sanitaire en ...
[lire la quatrième du livre Code des transports]
La législation relative aux droits des passagers vise à assurer à ces derniers un niveau minimal et harmonisé de protection pour tous les modes de transport afin de faciliter la mobilité et d'encourager le recours aux transports collectifs.
[lire la quatrième du livre Passagers... ce que vous devez savoir sur vos [...]]
L'aviation civile tient une place à part dans le modèle économique français.
Si le secteur est fortement déterminé par ses aspects industriels, économiques ou même techniques, sa complexité induit aussi, mais de façon moins connue, tout un "biotope criminel" propre aux aéroports et au moyen aérien, lui-même intimement lié au développement économique de ce mode de transport.
[lire la quatrième du livre Droit et criminalité du secteur aérien]
La sécurité est au centre de l'activité " transport ". Elle représente un véritable défi pour les pouvoirs publics, les organisations internationales et les acteurs du transport.
[lire la quatrième du livre Transport et sécurité]
La profession de marin et, désormais, les activités professionnelles des gens de mer non marins, sont réglementées.
Elles sont soumises à des conditions et à des règles sans équivalent dans d'autres secteurs d'activités.
Le navire, lieu de travail et lieu de vie, fait également l'objet d'une réglementation spécifique.
[lire la quatrième du livre Travail maritime]
À propos de l'ouvrage
Le droit maritime est une activité économique de première importance : 85% du commerce mondial est transporté par la marine marchande, la pêche française emploie 17 000 maris pour un chiffre d'affaires de 1,1 milliard d'euros, le secteur de la plaisance compte plus de 40 000 salariés, pour un chiffre d'affaires de près de 4,5 milliards d'euros.
[lire la quatrième du livre Droit maritime]
Le déploiement des voitures autonomes constitue un tournant majeur pour la mobilité au sein de notre société. Il ne saurait rester sans incidence sur le droit, qui est confronté à un véritable changement de paradigme.
[lire la quatrième du livre Des voitures autonomes : Une offre de loi]
Volontairement limité au Droit maritime dans la Communauté économique et monétaire de l'Afrique centrale (CEMAC), cet ouvrage a pour ambition de faire le point sur la construction du Droit maritime dans cette zone en scrutant, régulièrement, le Code communautaire de la marine marchande.
[lire la quatrième du livre Le droit maritime dans la zone CEMAC]
L’ambition de ce Précis est de dresser un panorama le plus complet possible de l’organisation des transports (Partie 1), du contrat de transport (Partie 2) et des conventions périphériques (Partie 3), ainsi que des responsabilités qui peuvent en résulter.
[lire la quatrième du livre Droit des transports]
Un outil précieux face à des risques importants. Cet ouvrage a pour but de répondre aux attentes et préoccupations des chefs d'entreprise et cadres dirigeants du TRM face aux risques qu'ils encourent afin de prévenir efficacement le risque pénal dans cette activité.
[lire la quatrième du livre La Responsabilité pénale des cadres et [...]]
Cet ouvrage vise à devenir la référence autant technique que juridique des villes françaises sur l'organisation " au quotidien " de la réglementation et des aménagements relatifs aux livraisons en ville.
Il complète en ce sens d'autres ouvrages consacrés aux enjeux économiques et socioéconomiques de la logistique urbaine.
[lire la quatrième du livre Guide technique et juridique pour les livraisons [...]]
