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Tous les livres - Droit fiscal international - Droit des affaires

La couverture et les autres extraits de Protéines vertes. Tofu, lentilles, pois chiches, azukis
Auteur : Agnès de L'ESTOILE-CAMPIXavier DALUZEAURosemary BILLARD-MOALIC
Editeur : FRANCIS LEFEBVRE
Année : 11/2019 2e édition

La Convention multilatérale pour la mise en oeuvre des mesures relatives aux conventions fiscales pour prévenir l´érosion de la base d´imposition et le transfert de bénéfices (ou Beps pour " Base Erosion and Profit Shifting ") est l'aboutissement de la négociation menée au sein de l'OCDE par plus d'une centaine de pays et juridictions afin de contrer l'utilisation abusive des conventions [...] [lire la suite]

185,00 €
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La couverture et les autres extraits de
30 études pratiques
Auteur : Bruno GOUTHIèRE
Editeur : FRANCIS LEFEBVRE
Année : 11/2019 13e édition

Les entreprises et leurs dirigeants, ou les simples particuliers gérant leur patrimoine privé, sont tous, un jour ou l'autre, confrontés aux doubles impositions internationales qu'il est nécessaire d'éviter et aux stratégies d'optimisation fiscale internationale qu'il faut, au contraire, rechercher à condition de respecter le droit et d'éviter les montages artificiels. [lire la suite]

165,00 €
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La couverture et les autres extraits de Relations internationales. 23e édition
Auteur : Arnaud de NANTEUIL
Editeur : BRUYLANT
Collection : Paradigme
Année : 09/2019

Ce manuel offre une introduction aux principales normes et techniques mises en oeuvre dans les conventions de lutte contre la double imposition.
Il existe aujourd'hui plusieurs milliers de ces conventions en vigueur dans le monde.
Malgré leur dimension bilatérale, elles se rejoignent sur beaucoup de points, notamment parce qu'elles sont généralement inspirées des deux grands modales [...] [lire la suite]

75,00 €
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La couverture et les autres extraits de Plancha et barbecue
Auteur : Ramu de BELLESCIZE
Editeur : LGDJ
Collection : Systèmes - Pratique
Année : 07/2019

A l'origine du Parlement, il y a l'impôt.
C'est pour donner son consentement à l'impôt qu'est apparu, au cours du Moyen Age, en Angleterre, le Commun conseil.
Plus tard, il se transformera en Parlement et étendra son contrôle aux dépenses.
L'histoire aurait pu s'arrêter là.
Mais l'Angleterre, " voisine d'aucun par la terre est devenue, au fil du temps, voisine de tous par [...] [lire la suite]

26,00 €
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La couverture et les autres extraits de Le B.A.-BA des plantes pour mon chat
Auteur : Nicolas THIRION
Editeur : ANTHEMIS
Année : 06/2019

Alors qu'approche la fin de la législature 2014-2019, un premier bilan des importantes réformes apportées à la législation économique peut être dressé.
Bien avant l'adoption du Code des sociétés et des associations (loi du 23 mars 2019), la loi du 11 août 2017 a introduit dans le Code de droit économique un livre XX consacré au droit de l'insolvabilité et celle du 15 avril 2018 [...] [lire la suite]

90,00 €
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La couverture et les autres extraits de Pathologies du rugbyman
Auteur : Alexandre LAUMONIER
Editeur : LGDJ
Collection : Bibliothèque Finances publiques et fiscalité - 67
Année : 05/2019

La mondialisation et la numérisation de l'économie ont confronté les Etats aux limites de leur pouvoir fiscal qui demeure intimement lié à leur compétence territoriale.
Récemment, c'est la crise financière de 2008 qui a attiré l'attention de l'opinion publique mondiale sur l'importance du phénomène de fraude et d'évasion fiscales internationales et sur le rôle essentiel qu'y [...] [lire la suite]

58,00 €
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La couverture et les autres extraits de Mon cours de préparation à l'accouchement
Analyse sous le prisme de la fiscalité camerounaise à partir de l'espace OHADA
Auteur : Eric Romuald LIPOP
Editeur : L'HARMATTAN
Année : 03/2019

En 1993, l'OHADA (Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires) voyait le jour avec pour objectif principal l'attractivité des investisseurs et le développement de l'activité économique dans un contexte africain.
Cela impliquait alors un déferlement des investissements dans les Etats membres, une création multiple d'entreprises, et par conséquent un élargissement [...] [lire la suite]

29,00 €
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La couverture et les autres extraits de Algues. Saveurs marines à cuisiner
Auteur : Agnès de L'ESTOILE-CAMPIXavier DALUZEAU
Editeur : FRANCIS LEFEBVRE
Année : 01/2019

La Convention multilatérale OCDE pour la mise en oeuvre du plan Beps (Base Erosion and Profit Shifting) afférent aux conventions fiscales bilatérales a été signée, à ce jour, par 83 Juridictions dont la France.
Chacune des Juridictions signataires a sélectionné parmi les conventions bilatérales dont elle est partie celles qui sont couvertes par la Convention multilatérale et qui [...] [lire la suite]

179,00 €
Epuisé , cet ouvrage n'est plus commercialisé par l'éditeur (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de Code de l'environnement. Annoté & commenté, Edition 2018
Analyse au regard du projet de lutte contre l'érosion de la base d'imposition et le transfert de bénéfices de l'OCDE (projet BEPS)
Auteur : Natassia BURKHALTER-MARTINEZRobert DANON
Editeur : SCHULTHESS
Collection : Tax policy
Année : 01/2019

Le droit fiscal international vit une période de réformes.
Cette thèse porte sur l'objectif de cohérence internationale du projet BEPS (OCDE).
La première partie rappelle les principes de droit fiscal international et leurs limites face à la mondialisation.
Dans la seconde partie, l'auteur revient sur les développements internationaux en matière de lutte contre la [...] [lire la suite]

81,00 €
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La couverture et les autres extraits de
30 études pratiques
Auteur : Bruno GOUTHIèRE
Editeur : FRANCIS LEFEBVRE
Année : 11/2018 12e édition

Les entreprises et leurs dirigeants, ou les simples particuliers gérant leur patrimoine privé, sont tous, un jour ou l'autre, confrontés aux doubles impositions internationales qu'il est nécessaire d'éviter et aux stratégies d'optimisation fiscale internationale qu'il faut, au contraire, rechercher à condition de respecter le droit et d'éviter les montages artificiels. [lire la suite]

155,00 €
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La couverture et les autres extraits de Code du notariat. Edition 2020
Auteur : Jacques VERSCHAFFELYannick ZEIPPEN
Editeur : PROMOCULTURE
Collection : Vademecum
Année : 10/2018

Ce manuel permet d'appréhender les principes de base du régime TVA européen et d'en comprendre son application au Luxembourg, notamment par le biais d'exemples concrets.
Ce manuel se veut à la fois théorique, faisant référence tant aux dispositions de la législation luxembourgeoise et de la Directive européenne 2006/112/CE, qu'à la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union [...] [lire la suite]

52,00 €
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La couverture et les autres extraits de
Auteur : Etienne MARQUE
Editeur : PRESSES UNIVERSITAIRES D'AIX-MARSEILLE
Collection : Institut de droit des affaires
Année : 10/2018

La répartition mondiale des énergies fossiles est une question juridique qui n'a cessé de perturber l'ordre international économique contemporain.
Il faut dire que les hydrocarbures ne sont pas des objets juridiques comme les autres. [lire la suite]

38,00 €
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La couverture et les autres extraits de
Auteur : Yves de LA VILLEGUéRIN
Editeur : GROUPE REVUE FIDUCIAIRE
Collection : Les guides RF
Année : 10/2018 Edition 2018

Cet ouvrage explicite les règles complexes de la TVA applicables aux opérations internationales qu'elles soient intracommunautaires ou extracommunautaires.
Il analyse dans le détail chaque type d'opération et donne la marche à suivre dans chacune de ces situations. [lire la suite]

55,00 €
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La couverture et les autres extraits de Le guide Lebey des restaurants de Paris et sa banlieue. Edition 2013
Auteur : Vanessa BARBé
Editeur : GUALINO
Collection : Droit Expert
Année : 10/2018

Le droit fiscal est l'étude des règles relatives à l'impôt.
Il s'agit des règles relatives à la liquidation (calcul), au recouvrement, au contrôle et au contentieux de l'impôt.
Le droit fiscal international régit les impôts dans les situations internationales, mettant en cause au moins deux Etats : par exemple, lorsqu'un individu réside dans un Etat et travaille dans un autre, [...] [lire la suite]

23,00 €
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La couverture et les autres extraits de Les impôts dans les affaires internationales. 30 études pratiques, 13e édition
Auteur : Yves BERNAERTSEmanuele CECIAndré CULOTOlivier D'AOUT COLLECTIF
Editeur : ANTHEMIS
Collection : Les Ateliers des FUCaM
Année : 05/2018 Edition 2018

L'année 2017 fut plus que jamais riche en nouveautés fiscales, avec une réforme de l'impôt des sociétés impactant également l'impôt des personnes physiques.
Si l'on ajoute à ces profondes mutations les évolutions législatives et jurisprudentielles en matière de droits d'enregistrement, de T.
V.
A. [lire la suite]

98,00 €
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La couverture et les autres extraits de
Principes juridiques et fiscaux
Auteur : Florence MOULINDaniel SCHMIDT
Editeur : GUALINO
Collection : City & York Haute Finance
Année : 02/2018 4e édition

Mais que recouvre la notion de fonds de Capital Investissement ?
Quelles sont les règles juridiques qui gouvernent leur création, leur fonctionnement et leur liquidation ?
Quelle est leur fiscalité et celle de leurs investisseurs ?
C'est à l'ensemble de ces questions que le présent ouvrage répond. [lire la suite]

74,00 €
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La couverture et les autres extraits de Les fondamentaux de la Typographie
Pour l'instauration d'une bourse des valeurs mobilières
Auteur : Jean-Paul NYEMBO TAMPAKANYA
Editeur : L'HARMATTAN
Collection : Logiques juridiques
Année : 09/2017

Il manque en République démocratique du Congo une réglementation idoine du financement de son économie, car seule l'activité des établissements de crédit est organisée en termes de marché monétaire, essentiellement interbancaire.
Comme on ne peut y lever des fonds pour une longue durée, à un endroit géographiquement localisé, et que la pratique d'émission des titres est moins [...] [lire la suite]

31,00 €
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La couverture et les autres extraits de L'Aude Pays Cathare à pied
Auteur : Charlène Adline HERBAINErwan LOGUET COLLECTIF
Editeur : PROMOCULTURE
Année : 07/2017

La TVA constitue une source essentielle et grandissante des recettes de l'Union européenne.
La fraude qui s'y attache est donc particulièrement problématique comme l'a mis en exergue le Plan d'action sur la TVA de la Commission (2016) et l'accord du Conseil européen à l'instauration d'une coopération renforcée portant création du Parquet européen pour combattre les fraudes à la TVA [...] [lire la suite]

74,00 €
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La couverture et les autres extraits de Le droit fiscal en Belgique. Edition 2019
Auteur : Yves BERNAERTS
Editeur : ANTHEMIS
Collection : Les Ateliers des FUCaM
Année : 06/2017 Edition 2017

Chacun dans leur domaine de spécialité, les auteurs de cet ouvrage font le bilan des modifications significatives intervenues en droit fiscal belge et international au cours de l'année écoulée.
Qu'il s'agisse des nouveautés législatives, des évolutions jurisprudentielles, ou de la doctrine les commentant, l'ouvrage offre une véritable vue d'ensemble des actualités en la matière. [lire la suite]

97,00 €
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La couverture et les autres extraits de Responsabilité pénale des dirigeants sociaux
Fiscalité internationale et patrimoniale
Auteur : Sami DOUéNIASFrançois MINNE COLLECTIF
Editeur : BRUYLANT
Année : 02/2017

Ces mélanges offerts au professeur Pascal Minne rassemblent les réflexions de quelques-uns des meilleurs auteurs dans le domaine du droit fiscal, avec un accent majeur porté sur la fiscalité internationale et patrimoniale.
[lire la suite]

219,00 €
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La couverture et les autres extraits de Sociétés civiles. Edition 2018
30 études pratiques
Auteur : Bruno GOUTHIèRE
Editeur : FRANCIS LEFEBVRE
Année : 11/2016 11e édition

Les entreprises et leurs dirigeants, ou les simples particuliers gérant leur patrimoine privé, sont tous, un jour ou l'autre, confrontés aux doubles impositions internationales qu'il est nécessaire d'éviter et aux stratégies d'optimisation fiscale internationale qu'il faut, au contraire, rechercher à condition de respecter le droit et d'éviter les montages artificiels. [lire la suite]

135,00 €
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La couverture et les autres extraits de Le syndic bénévole de copropriété. 2e édition
Auteur : Mamadou BOMBI BALDE
Editeur : L'HARMATTAN
Année : 11/2016

La politique fiscale est un indicateur majeur de mesure de la performance de la politique économique du pouvoir exécutif.
L'évolution de la fiscalité guinéenne, ces dernières années, en est une illustration parfaite, tant les réformes en matière d'impôts directs et indirects sont nombreuses. [lire la suite]

20,00 €
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La couverture et les autres extraits de Le droit fiscal en Belgique. Edition 2019
Auteur : Yves de LA VILLEGUéRINThierry COURSEric BOTTER COLLECTIF
Editeur : GROUPE REVUE FIDUCIAIRE
Collection : Les guides RF
Année : 11/2016 Edition 2017

Cet ouvrage explicite les règles complexes de la TVA applicables aux opérations internationales qu'elles soient intracommunautaires ou extracommunautaires.
Il analyse dans le détail chaque type d'opération et donne la marche à suivre dans chacune de ces situations. [lire la suite]

55,00 €
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La couverture et les autres extraits de Escapades en Europe. 52 propositions de week-end, Edition 2019
Auteur : Philippe REBATTET
Editeur : LEXIS NEXIS (EX LITEC)
Collection : Précis Fiscal
Année : 10/2016

Le patrimoine s'est internationalisé en même temps que les personnes.
Ce phénomène influe tant sur les flux de revenus que sur le capital.
Il n'est pas toujours aisé pour le conseil patrimonialiste d'appréhender cette internationalisation à travers notre droit interne, le droit comparé et les règles de la fiscalité internationale.
La construction d'une stratégie [...] [lire la suite]

46,00 €
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La couverture et les autres extraits de
Détermination, justification et gestion des différends, problématiques connexes
Auteur : Xavier DALUZEAUStéphane GELINBruno GIBERTArnaud LE BOULANGER
Editeur : FRANCIS LEFEBVRE
Collection : Dossiers pratiques
Année : 09/2016 3e édition

Les prix de transfert sont plus que jamais un enjeu majeur de la fiscalité internationale, pour les groupes multinationaux à la recherche de rationalisation des coûts, d'optimisation de leurs performances et de sécurité juridique, mais aussi pour les Etats qui renforcent leurs législations et les administrations fiscales qui multiplient les contrôles. [lire la suite]

98,00 €
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La couverture et les autres extraits de Filière Pépinière de la production à la plantation
Auteur : Omar TAOUAB
Editeur : CONNAISSANCES ET SAVOIRS
Année : 05/2016

Le système déclaratif, adopté par le Maroc dés l'avènement de la réforme fiscale au milieu des années quatre-vingt, marque la volonté du pays d'adopter une approche de l'impôt fondée sur le « consentement volontaire ».
Désormais, c'est le contribuable qui détermine le montant de sa contribution aux charges publiques, en déclarant son chiffre d'affaires, son revenu ou son [...] [lire la suite]

18,95 €
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La couverture et les autres extraits de Neurophysiologie
Auteur : MINISTèRE DES FINANCES
Editeur : HACHETTE
Année : 05/2016

Instruction sur le service des amendes et condamnations pécuniaires : texte et modèles / Ministère des financesDate de l'édition originale : 1895Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.
HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant [...] [lire la suite]

26,70 €
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