DROIT BELGE L'ouvrage est le premier consacré, en droit belge, aux principes généraux du droit privé. La contribution introductive a pour ambition de faire le point sur la notion même de principe général du droit.
[lire la quatrième du livre Les principes généraux du droit privé]
Un code qui traite de la jeunesse au travers des différentes branches du droit : droit civil, pénal, familial, protection de la jeunesse. Ce Code inédit, complété d'un index, rassemble les principales dispositions relatives aux droits et à la protection de la jeunesse (adoption, mineurs en danger, mineurs délinquants) ainsi que les dispositions plus générales concernant les mineurs.
[lire la quatrième du livre Droits et protection de la jeunesse]
Les solutions existantes peuvent-elles et doivent-elles changer ? Cet ouvrage advient en pleine actualité de la matière. Celui-ci met en avant les distorsions entre le droit des sociétés cotées et le droit des sociétés non cotées afin de proposer un nouveau régime d'indemnisation rationnel, objectif et prévisible.
[lire la quatrième du livre Le préjudice de l'actionnaire]
Qu'ils résultent d'une initiative privée ou publique, les musées d'art se sont développés grâce au soutien de la philanthropie (création, financement des activités muséales, enrichissement des collections).
[lire la quatrième du livre La philanthropie au profit des musées d'art]
De la division du monde en Etats souverains, résulte une diversité législative. Partant, ce qui n'est pas autorisé par la loi française peut être autorisé par des législations étrangères. Cette diversité législative combinée à l'accroissement de la mobilité internationale entraîne un tourisme législatif.
[lire la quatrième du livre Le droit international privé à l'épreuve du [...]]
Les droits fondamentaux se sont imposés dans toutes les branches du droit, et leur reconnaissance en tant que valeurs sociales essentielles justifie qu'ils bénéficient de la protection de l'ordre public. Les droits fondamentaux ont ainsi intégré l'ordre public. L'étude se consacre à cet aspect particulier de la fondamentalisation.
[lire la quatrième du livre Ordre public et droits fondamentaux]
Réglementées de manière précise par la loi et la jurisprudence, les relations de voisinage sont une source de con?its qui perturbent la paix sociale et occupent une place importante dans l’activité judiciaire.
Les exemples ne manquent pas : - Troubles anormaux de voisinage sous les formes les plus diverses (odeurs, bruits, vibrations, etc.
[lire la quatrième du livre Le droit du voisinage]
Selon les experts de l’ONU, nous nous dirigeons vers un réchauffement climatique d’au moins 3 voire 4 °C avant la fin du siècle. Le droit se découvre déjà derrière le combat mené. On connaît l’importance du droit international public, moins celui du droit interne, qui par l’action de l’État prévoit des législations s’inscrivant dans la lutte contre le changement climatique.
[lire la quatrième du livre Le changement climatique, quel rôle pour le [...]]
