Nous utilisons des cookies pour vous proposer des contenus et services adaptés. En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies.
Ce site respecte la loi RGPD du 25 mai 2018. Pour en savoir plus, cliquez ici

Droit rural

Droit rural - defrenois - 9782856232576
Droit rural 

Auteur :

Editeur : DEFRENOIS

Date parution :

Le droit rural est le droit d'un espace mais aussi le droit d'activités spécifiques : les activités agricoles. Selon la perception que l'on en a, ce sont des activités en perpétuelle crise ou en perpétuelle mutation. Elles s'exercent à l'intérieur d'une réglementation dense, aux origines multiples et aux fréquentes réformes. Cela n'en facilite ni la connaissance ni la compréhension. L'ouvrage se propose d'offrir un accès à la matière en présentant, dans un premier temps, les traits caractéristiques des activités agricoles : des activités à la définition complexe, aidées, contrôlées.
Il est consacré dans un deuxième temps à l'un des objectifs essentiels de la réglementation : organiser les activités agricoles. Cet objectif se réalise au travers des créations originales de la matière : le bail rural, les sociétés agricoles, l'aménagement foncier, les SAFER, la créance de salaire différé, les attributions préférentielles, les coopératives, le warrant agricole, le droit social agricole.
Enfin, dans un troisième temps, l'ouvrage s'intéresse aux fruits de cette activité : les contrats permettant de les distribuer, la disparition de la maîtrise des quantités et la valorisation des produits. Toutes questions qui ne manqueront pas d'intéresser les juristes en général, et les praticiens, dont les notaires au premier chef, en particulier. La présente édition intègre les réformes intervenues au cours des dernières années, en particulier la loi d'avenir du 13 octobre 2014, la loi de modernisation du 27 juillet 2010 et la réforme de la PAC opérée pour la période 2014/2020.


En suivant ce lien, retrouvez tous les livres dans la spécialité Agriculture.
Reliure : Broché
Dimension : cm
ISBN 10 : 2856232574
ISBN 13 : 9782856232576
60,00 €
Sur commande , expédition à 0.01€ sous 4 à 8 jours (en savoir plus)

Avis clients sur Droit rural - defrenois -

(Ils sont modérés par nos soins et rédigés par des clients ayant acheté l'ouvrage)
Donnez votre avis
Dernières parutions sur Agriculture, Les tourbières et la tourbe

Les tourbières et la tourbe

Géographie, hydro-écologie, usages et gestion conservatoire
85,00 €
Dernières parutions sur Agriculture, Actif'Agri

Actif'Agri

Transformations des emplois et des activités en agriculture
15,00 €
Dernières parutions sur Agriculture, Salons, rencontres et surprises...

Salons, rencontres et surprises...

Du salon de l'agriculture au Bourget : coulisses et enjeux des forums d'aujourd'hui
35,00 €

Rubriques associées pour Droit rural :