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L'EAU. Usages et gestion

L'EAU. Usages et gestion - Lexis Nexis/Litec - 9782711129096 -
L'EAU. Usages et gestion 
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Le droit de l'eau. 3e édition
Année : 04/2011 3e édition

Auteur : 

Editeur : LEXIS NEXIS/LITEC

Date parution :

L'eau est l'élément le plus naturel de la vie, et sans elle il n'y a pas de vie ".
Pendant longtemps, l'abondance ou la pénurie ont fixé les bornes de son usage ; mais depuis quelques décennies, l'homme a pris conscience que le " problème de l'eau " était plus complexe.

A trois reprises, dans les cent dernières années, le législateur est intervenu : en 1898, pour affirmer l'étendue et les limites du droit de propriété ; en 1964, pour faire face aux problèmes nouveaux de pollution ; en 1992, la " loi sur l'eau " a reconnu que les problèmes posés par la ressource hydraulique devaient être abordés dans leur globalité : quantité, qualité et préservation des écosystèmes.

L'eau fait partie du patrimoine commun de la nation et elle est à l'usage de tous.
L'essentiel est d'en assurer la meilleure gestion possible.
C'est le défi posé à l'Etat et à l'administration, aux collectivités locales et aux agences de l'eau, aux associations de protection de l'environnement comme aux usagers.

C'est à chacun d'eux que s'adresse cet ouvrage, complet, accessible et bien documenté.

Il aborde successivement :
- L'histoire et les politiques de l'eau, pour analyser l'évolution législative qui a conduit au système actuel.

- La gestion équilibrée de la ressource, qui conduit à examiner le fonctionnement des organes administratifs et le régime juridique des eaux.

- Les usages, puisque c'est par eux et pour eux que s'est précisée toute la réglementation.

- La gestion et l'aménagement du domaine hydraulique, qui répondent aux problèmes posés au quotidien pour les usagers comme pour les collectivités.

- La maîtrise des risques, que constituent les rejets et déversements et les pollutions accidentelles.


Auteurs :

Jean-Louis GAZZANIGA, professeur à l'Université des Sciences sociales de Toulouse, et Jean-Paul OURLIAC, Ingénieur en chef des Ponts et Chaussées et directeur général d'une grande collectivité, ont publié aux éditions LITEC en 1979 " le Droit de l'eau ", complété (Tome II) en 1987. Ils ont participé depuis quinze ans à diverses commissions chargées de préparer une évolution du droit de l'eau, qui ont conduit à la loi sur l'eau de 1992. Ils collaborent au Juris-Classeur Environnement et à la Revue de Droit rural. Xavier LARROUY-CASTERA est avocat à la Cour de Toulouse. Il collabore à la Revue de Droit rural.


En suivant ce lien, retrouvez tous les livres dans la spécialité Droit de l'environnement.
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Reliure : Broché
Nbr de pages : 316
Dimension : 16 x 24.1 x 1.8 cm
Poids : 535 gr
ISBN 10 : 2711129098
ISBN 13 : 9782711129096
30,80 €
Epuisé , cet ouvrage n'est plus commercialisé par l'éditeur (en savoir plus)

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HISTOIRE ET POLITIQUES DE L'EAU
Histoire du droit de l'eau
Politiques et droit de l'eau

LA GESTION EQUILIBREE DE LA RESSOURCE
Les organes administratifs, l'administration et la gestion de l'eau
Le régime juridique : le droit de propriété
Le régime juridique : cours d'eau et droits de riveraineté
La gestion équilibrée de la ressource en eau : SDAGE - SAGE.
LES USAGES
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GESTION ET AMENAGEMENT
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Aménagement et entretien des cours d'eau non domaniaux.
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La défense contre les inondations et la lutte contre les eaux
La réglementation des déversements et des rejets
La lutte contre la pollution.