Nous utilisons des cookies pour vous proposer des contenus et services adaptés. En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies.
Ce site respecte la loi RGPD du 25 mai 2018. Pour en savoir plus, cliquez ici
(+33) 02 47 61 20 22 Du lundi au vendredi de 10H à 16H30

Fiscalité agricole et viticole approfondie

Fiscalité agricole et viticole approfondie - lexis nexis (ex litec) - 9782711009374 -
Fiscalité agricole et viticole approfondie 
Livre Epuisé, voir article similaire
Plan comptable des exploitations agricoles liste des comptes
Année : 11/2010 0

Auteur : 

Editeur : LEXIS NEXIS (EX LITEC)

Collection : Litec fiscal

Date parution :  (2ème édition)

La France a mis en place, il y a environ quarante ans, une véritable fiscalité agricole et viticole.

Depuis lors, grâce à l'expertise des praticiens « affinée » par les contrôles fiscaux, à l'évolution de la doctrine administrative et de la jurisprudence, chacun, notamment du côté du contribuable, a pu prendre la mesure des dispositifs propres aux agriculteurs et viticulteurs.

L'objet de cet ouvrage est de donner à comprendre ces dispositifs, lesquels sont d'une rare complexité, et de communiquer aux dirigeants et conseils d'exploitations agricoles ou viticoles (centres de gestion, experts-comptables, avocats, notaires, organisations professionnelles agricoles, experts agricoles et fonciers, banquiers...) les voies et moyens de la gestion fiscale de celles-ci.

En ce sens, seront successivement examinés:

  •     les impôts sur les bénéfices, c'est-à-dire non seulement l'impôt sur les bénéfices agricoles, mais aussi l'impôt sur tes sociétés exerçant une activité agricole
  •     la TVA, principalement celle du régime agricole ;
  •     les impôts sur le patrimoine, à savoir les droits de mutation à titre onéreux et à titre gratuit ainsi que l'ISF.

Chaque question est l'objet d'une étude exhaustive comportant un rappel des principes concernés, un exposé des conséquences réelles, y compris, s'il y a lieu, juridiques et sociales, et des exemples chiffrés, de manière à faire du présent ouvrage un véritable guide pratique de fiscalité agricole et viticole.

Cette deuxième édition est à jour des derniers textes publiés (loi de modernisation de l'économie du 4 août 2008) et des commentaires administratifs connus (concernant les plus-values professionnelles).


L'AUTEUR
MICHEL-PIERRE MADIGNIER est avocat spécialiste en droit fiscal et en droit rural, professeur à l'Institut des hautes études de droit rural et d'économie agricole et docteur en droit. Il assure également depuis près de vingt-cinq ans des formations juridiques, fiscales et sociales en matière agricole et viticole, au profit des experts-comptables, notaires, banquiers et assureurs.


En suivant ce lien, retrouvez tous les livres dans la spécialité L'exploitation viticole - Commercialisation.
Préface : Maurice COZIAN
Reliure : Broché
Nbr de pages : 687
ISBN 10 : 2711009378
ISBN 13 : 9782711009374
59,80 €
Epuisé , cet ouvrage n'est plus commercialisé par l'éditeur (en savoir plus)

Voir article similaire

Nouvelle édition Plan comptable des exploitations agricoles liste des comptes
10,00 €

Avis clients sur Fiscalité agricole et viticole approfondie - lexis nexis (ex litec) - Litec fiscal

(Ils sont modérés par nos soins et rédigés par des clients ayant acheté l'ouvrage)
Donnez votre avis
Souvent acheté avec Fiscalité agricole et viticole approfondie, le Droit de la vigne et du vin
42,60 €
Souvent acheté avec Fiscalité agricole et viticole approfondie, le Financements et subventions pour les entreprises viticoles
12,90 €
Souvent acheté avec Fiscalité agricole et viticole approfondie, le Gestion de la propriété viti-vinicole
39,60 €
Souvent acheté avec Fiscalité agricole et viticole approfondie, le Cépages et vignobles de France Tome 3  Volumes 1 et 2
575,00 €
Souvent acheté avec Fiscalité agricole et viticole approfondie, le Gestion de l'exploitation Bac pro
16,00 €
Souvent acheté avec Fiscalité agricole et viticole approfondie, le Maladies à virus, bactéries et phytoplasmes de la vigne
39,60 €
Souvent acheté avec Fiscalité agricole et viticole approfondie, le Plan comptable des exploitations agricoles liste des comptes
10,00 €
Souvent acheté avec Fiscalité agricole et viticole approfondie, le Maladies cryptogamiques de la vigne
39,60 €
Souvent acheté avec Fiscalité agricole et viticole approfondie, le Guide de gestion de l'entreprise agricole
45,00 €
Souvent acheté avec Fiscalité agricole et viticole approfondie, le Ravageurs de la vigne
39,00 €
Souvent acheté avec Fiscalité agricole et viticole approfondie, le Établir la déclaration annuelle de TVA pour une exploitation agricole
8,00 €
Souvent acheté avec Fiscalité agricole et viticole approfondie, le Guide pratique du vin bio
26,50 €
Souvent acheté avec Fiscalité agricole et viticole approfondie, le Taille de la vigne
39,00 €
Souvent acheté avec Fiscalité agricole et viticole approfondie, le La faune auxiliaire des vignobles de France
80,00 €
Souvent acheté avec Fiscalité agricole et viticole approfondie, le Histoire et actualités du droit viticole
44,50 €
Dernières parutions dans Litec fiscal, Le juge judiciaire et l'impôt
42,60 €
Dernières parutions dans Litec fiscal, La TVA racontée aux dirigeants et à leurs conseils. 2e édition
48,70 €
Dernières parutions dans Litec fiscal, La preuve en droit fiscal. Comment démonter un vice de procédure ? Comment se défendre d'un acte anormal de gestion ? Quelles sont les obligations induites par la preuve objective ? Etc.
45,60 €
Dernières parutions dans Litec fiscal, Procédures fiscales et loi de sauvegarde des entreprises
45,60 €
Dernières parutions dans Litec fiscal, La taxation des plus-values racontée aux dirigeants et à leurs conseils. Fiches pratiques et schémas
40,60 €
Dernières parutions dans Litec fiscal, Droit communautaire et fiscalité. Sélection d'arrêts et de décisions, 2e édition
65,90 €
Dernières parutions dans Litec fiscal, Fiscalité des créations, restructurations et liquidations d'entreprises
48,70 €
Dernières parutions dans Litec fiscal, Stratégie fiscale des contrats internationaux
55,80 €
Dernières parutions dans Litec fiscal, La fiscalité des groupes de sociétés. L'intégration fiscale
45,60 €
Dernières parutions dans Litec fiscal, La doctrine fiscale en France 1999-2002. Tome 2
55,80 €
Dernières parutions dans Litec fiscal, La responsabilité fiscale des dirigeants d'entreprise
50,70 €
Dernières parutions dans Litec fiscal, Guide pratique de la procédure dans le contentieux fiscal. 3ème édition
35,50 €
Dernières parutions dans Litec fiscal, Le statut fiscal des dirigeants de sociétés
35,50 €
Dernières parutions sur L'exploitation viticole - Commercialisation, Vin, droit & santé
20,00 €
Dernières parutions sur L'exploitation viticole - Commercialisation, Le coût des fournitures en viticulture et oenologie 2020
26,90 €
Dernières parutions sur L'exploitation viticole - Commercialisation, Bien gérer son exploitation viticole
29,90 €
Dernières parutions sur L'exploitation viticole - Commercialisation, Stratégies et marketing du champagne
35,00 €
Dernières parutions sur L'exploitation viticole - Commercialisation, Start-up du vin : entre vrais apports et faux semblants
19,00 €
Dernières parutions sur L'exploitation viticole - Commercialisation, Filière vins
25,00 €
Dernières parutions sur L'exploitation viticole - Commercialisation, Vigne Saga
20,00 €
Dernières parutions sur L'exploitation viticole - Commercialisation, Économie du vin
10,00 €
Dernières parutions sur L'exploitation viticole - Commercialisation, Le marketing du vin
39,00 €
Dernières parutions sur L'exploitation viticole - Commercialisation, Financements alternatifs dans le vin - Tome 1
9,90 €
Dernières parutions sur L'exploitation viticole - Commercialisation, Les financements alternatifs dans le vin Tome 2
9,90 €
Dernières parutions sur L'exploitation viticole - Commercialisation, Corps intermédiaires - Marchands et vignerons en Languedoc (1704-1939)
18,00 €
Dernières parutions sur L'exploitation viticole - Commercialisation, Etude physico-chimique du sol viticole dans 4 localités de Madagascar
35,90 €
Dernières parutions sur L'exploitation viticole - Commercialisation, Politiques commerciales vinicoles d'hier à aujourd'hui
34,50 €
Dernières parutions sur L'exploitation viticole - Commercialisation, Communication et vin français
55,90 €
Dernières parutions sur L'exploitation viticole - Commercialisation, Manuel du commerce des vins
39,90 €
Dernières parutions sur L'exploitation viticole - Commercialisation, Guide du propriétaire de vigne
12,80 €
Dernières parutions sur L'exploitation viticole - Commercialisation, Document unique métier : Viticulteur - Version 2016
71,94 €

Rubriques associées pour Fiscalité agricole et viticole approfondie :