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Fiscalité agricole et viticole approfondie

Fiscalité agricole et viticole approfondie - litec - 9782711009374 -
Fiscalité agricole et viticole approfondie 
Livre Epuisé, voir article similaire
World of farming Français-anglais / English-french
Année : 07/2004

Auteur :

Editeur :LITEC

Collection :Litec fiscal

Date parution :  (2ème édition)

La France a mis en place, il y a environ quarante ans, une véritable fiscalité agricole et viticole.

Depuis lors, grâce à l'expertise des praticiens « affinée » par les contrôles fiscaux, à l'évolution de la doctrine administrative et de la jurisprudence, chacun, notamment du côté du contribuable, a pu prendre la mesure des dispositifs propres aux agriculteurs et viticulteurs.

L'objet de cet ouvrage est de donner à comprendre ces dispositifs, lesquels sont d'une rare complexité, et de communiquer aux dirigeants et conseils d'exploitations agricoles ou viticoles (centres de gestion, experts-comptables, avocats, notaires, organisations professionnelles agricoles, experts agricoles et fonciers, banquiers...) les voies et moyens de la gestion fiscale de celles-ci.

En ce sens, seront successivement examinés:

  •     les impôts sur les bénéfices, c'est-à-dire non seulement l'impôt sur les bénéfices agricoles, mais aussi l'impôt sur tes sociétés exerçant une activité agricole
  •     la TVA, principalement celle du régime agricole ;
  •     les impôts sur le patrimoine, à savoir les droits de mutation à titre onéreux et à titre gratuit ainsi que l'ISF.

Chaque question est l'objet d'une étude exhaustive comportant un rappel des principes concernés, un exposé des conséquences réelles, y compris, s'il y a lieu, juridiques et sociales, et des exemples chiffrés, de manière à faire du présent ouvrage un véritable guide pratique de fiscalité agricole et viticole.

Cette deuxième édition est à jour des derniers textes publiés (loi de modernisation de l'économie du 4 août 2008) et des commentaires administratifs connus (concernant les plus-values professionnelles).


L'AUTEUR
MICHEL-PIERRE MADIGNIER est avocat spécialiste en droit fiscal et en droit rural, professeur à l'Institut des hautes études de droit rural et d'économie agricole et docteur en droit. Il assure également depuis près de vingt-cinq ans des formations juridiques, fiscales et sociales en matière agricole et viticole, au profit des experts-comptables, notaires, banquiers et assureurs.


En suivant ce lien, retrouvez tous les livres dans la spécialité L'exploitation viticole - Commercialisation.
Préface : Maurice COZIAN
Reliure : Broché
Nbr de pages : 687
ISBN 10 : 2711009378
ISBN 13 : 9782711009374

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