Fiscalité approfondie des sociétés
La fiscalité des opérations effectuées dans le cadre des groupes de sociétés nécessite d'étudier successivement les règles hors intégration fiscale puis les éventuels retraitements à effectuer si l'opération affecte une société membre d'un groupe fiscal. Sont ainsi examinés dans l'ouvrage, au regard de l'impôt sur les sociétés : l'acquisition, la gestion et la cession des titres [...]
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Auteur : Philippe OUDENOT
Editeur : Lexisnexis
Collection : Précis Fiscal
Date parution : 09/2020Alerte dispo
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Quel est le sujet du livre "Fiscalité approfondie des sociétés"
La fiscalité des opérations effectuées dans le cadre des groupes de sociétés nécessite d'étudier successivement les règles hors intégration fiscale puis les éventuels retraitements à effectuer si l'opération affecte une société membre d'un groupe fiscal. Sont ainsi examinés dans l'ouvrage, au regard de l'impôt sur les sociétés : l'acquisition, la gestion et la cession des titres d'une société ; la déductibilité des frais financiers ; les prestations de service intra-groupe ; les aides entre sociétés du groupe (abandons de créances, avances sans intérêt) ; les cessions d'actifs ; la gestion fiscale des holdings. L'incidence de ces opérations au regard des autres impôts (TVA, taxe sur les salaires, droits d'enregistrement, ...) fait par ailleurs l'objet de développements spécifiques.
Auteurs :Préfacier Préfacier Auteur Philippe Oudenot est diplômé expert-comptable et docteur en Droit. Il a effectué sa carrière au sein de Bureau Francis Lefebvre Avocats avant de devenir Secrétaire général d'un groupe international. Il est Professeur associé à la Faculté de Droit de l'université de Bordeaux.
Le but de l'ouvrage est d'approfondir les conséquences fiscales des principales opérations réalisées par les sociétés en multipliant les exemples chiffrés et les schémas.En suivant ce lien, retrouvez tous les livres dans la spécialité Fiscalité d'entreprise.