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Auteur : 

Editeur : Georg

Date parution :

Le présent ouvrage est la 4e édition entièrement revue et augmentée d'un ouvrage paru pour la première fois en 1981. Il a depuis connu d'autres éditions, dont une en allemand ainsi que de nombreuses réimpressions. Il est largement utilisé dans la pratique, abondamment cité tant dans la littérature juridique que par les tribunaux, et notamment le Tribunal fédéral.
L'esprit de l'ouvrage qui n'a pas varié depuis la première édition est de fournir une synthèse exhaustive des contrats de la pratique bancaire (dépôts, crédits, garanties, gestions de fortune, virements, etc.) en s'attachant à tous les aspects pratiques des questions traitées, sans négliger pour autant les principes de droit sur lesquels repose forcément l'ensemble du système des contrats de la pratique bancaire. En raison des développements foudroyants depuis un certain nombre d'années des technologies bancaires, liées à l'électronique, à l'informatique et à l'internet, l'auteur a cherché à intégrer les conséquences de ceux-ci sur les contrats de la pratique bancaire.
De même, l'évolution importante de la législation et de ses applications par des textes et des décisions spécifiques, est prise en compte. L'auteur examine de façon critique la pratique suisse actuelle des contrats bancaires, en tenant compte des directives européennes, et de l'évolution générale de la matière vers plus de transparence, d'égalité et d'équité entre clients et banques. Il tente enfin un ajustement des concepts juridiques classiques en la matière, forcément modifiés par l'évolution des techniques et de la législation.

Auteurs :

Daniel Guggenheim est professeur de droit des contrats et de droit bancaire à l'Université de Genève et professeur invité en droit des contrats à l'Université de Savoie. Il est avocat au barreau de Genève, pratiquant le droit des contrats, et celui des contrats bancaires dans le domaine judiciaire, arbitral, comme consultant et expert. Il est Docteur en droit et Master of Comparative Jurisprudence de l'Université de New-York. Il est l'auteur d'ouvrages tant dans le domaine du droit bancaire que dans celui du droit des contrats où il a rédigé un traité sur le droit suisse des contrats, dont le dernier volume reste à paraître.


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Descriptif : 

Reliure :
Relié
Nbr de pages :
592
Dimension :
16.6 x 23.7 x 4 cm
Poids :
880 gr
ISBN 10 :
2825707007
ISBN 13 :
9782825707005
75,00 €
Sur commande
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Sommaire

PRINCIPES GENERAUX
Le système du droit contractuel bancaire
Originalité des contrats bancaires
Titulaire du compte, ayant droit économique et propriétaire des avoirs
Qualification, interprétation et complément des contrats bancaires
La mise en œuvre de la responsabilité des banques
Le secret bancaire
Les conditions générales des banques
LES OPERATIONS DE DEPOT
Les dépôts bancaires
Le dépôt régulier ouvert
Les dépôts collectifs et les transactions sur les valeurs
Conseil en placements et gestion de fortune
Le contrat de coffre-fort
Le contrat de ' dépôt ' d'épargne
LES OPERATIONS DE CREDIT
Le contrat d'ouverture de crédit bancaire
Le crédit à la consommation
Les sûretés bancaires
La garantie bancaire
Le crédit documentaire
LES ACTES DE DISPOSITION SUR LES COMPTES
La procuration bancaire
Le contrat de compte-joint
Le contrat de compte-courant
Le contrat de giro bancaire
Les opérations fiduciaires.