Le Guide de la publicité foncière est un concept original et unique sur le marchéLes professionnels trouveront dans cet ouvrage, à caractère essentiellement pratique, la réponse aux questions immédiates qu’ils se posent avant ...
[lire la quatrième du livre Guide de la publicité foncière 2023]
Maîtriser le traitement fiscal, anticiper les coûts fiscaux et faire les meilleurs choix. La fiscalité des plus-values immobilières réalisées par les particuliers a connu de profonds bouleversements au cours des dernières années.
[lire la quatrième du livre Plus-values immobilières]
Le Code de l’urbanisme 2023 intègre notamment :- le décret du 22 mars 2023 portant diverses mesures relatives aux destinations et sous-destinations des constructions pouvant être réglementées par les plans locaux d’urbanisme ou les documents en tenant ...
[lire la quatrième du livre Code de l'urbanisme 2023]
Les plus de l'édition 2023 :- À jour de la loi de finances pour 2023 ;- Large commentaire explicatif ;- Appendice complet : - Nombreux extraits de codes complémentaires (collectivités territoriales, santé publique, urbanisme, douanes, transports, énergie, minier, etc ...
[lire la quatrième du livre Code de l'urbanisme]
Découvrez la 28e édition du Code de la construction et de l'habitation :Textes à jour au 5 janvier 2023
Cette 28e édition intègre notamment :• le décret du 9 août 2022 modifiant le décret du 4 mai 2022 relatif à l’audit énergétique mentionné à l’article L.
[lire la quatrième du livre Code de la construction et de l'habitation 2023]
Les + de l'édition 2023 :
- vaste commentaire explicatif ;
- à jour de l’Ordonnance n° 2022-1076 du 29 juillet 2022 visant à renforcer le contrôle des règles de construction ;
- Inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu.
[lire la quatrième du livre Code de la construction et de l'habitation]
Découvrez la 6e édition du Code du géomètre-expert :Le Code du géomètre-expert propose une lecture ordonnée et pertinente de l’ensemble des dispositions légales et réglementaires relatives à l’organisation de la profession et à son exercice professionnel.
[lire la quatrième du livre Code du géomètre-expert 2023]
Les plus de l'édition 2024 : À jour de la loi du 23 octobre 2023 relative à l’industrie verteLarges commentaires explicatifsAppendice complet : Nombreux extraits de codes complémentaires (collectivités territoriales, santé publique, urbanisme, douanes, transports, énergie, minier, etc ...
[lire la quatrième du livre Code de l'urbanisme 2024]
Identifiez les solutions légales pour réduire votre IFI Si vous êtes assujetti à l'impôt sur la fortune immobilière (IFI), déclarer votre patrimoine immobilier peut s'avérer être un véritable casse-tête.
Le seuil de déclaration est fixé à 1,3 million d'euros de patrimoine immobilier.
[lire la quatrième du livre L'impôt sur la fortune immobilière 2024]
A la lumière de la NF P 03-001, de l'ordonnance du 6 juin 2005 et de ses modifications, du Code des marchés publics de 2006 et de ses modifications successives en 2008, 2009 et 2010, de l'ordonnance du 7 mai 2009 et de ses textes d'application, sans oublier l'entrée en vigueur du CCAG Travaux ...
[lire la quatrième du livre Pratique du droit de la construction]
Les entreprises ont très tôt cherché à faire de l'espace une ressource pour maximiser leur productivité. Aujourd'hui encore, trouver le lieu de l'activité et adapter l'espace de travail demeure au coeur des leurs préoccupations. L'objectif de ce livre est de brosser le portrait de l'espace de travail idéal sous l'angle de l'expérience-utilisateur.
[lire la quatrième du livre Guide du bureau performant]
Tout le droit de l'urbanisme et de la construction en un seul volume
Toutes les étapes de la construction en un seul volume
Opérations préalables à la construction : réglementation d'urbanisme, permis de construire, d'aménager ou de démolir, opérations foncières et d'aménagement (ZAC, droits de préemption, expropriation...), etc.
Opérations de construction et de [...]
[lire la quatrième du livre Mémento Lefebvre - Urbanisme Construction 2024]
L'outil indispensable à tous les acteurs de la construction et du logement, qu'ils soient publics ou privés.
[lire la quatrième du livre Code de la construction et de l'habitation 2024]
« La réglementation de l'urbanisme régit l'utilisation qui est faite du sol, en dehors des productions agricoles, notamment la localisation, la desserte, l'implantation et l'architecture des constructions » (art. L. 101-3 du Code de l'urbanisme).Matière vivante par excellence, le droit de l'urbanisme s'est considérablement transformé depuis les lois de décentralisation des années 1980.
[lire la quatrième du livre Pratique du droit de l'urbanisme]
Cette 29e édition du Code de la construction et de l’habitation 2024 intègre notamment :• la loi du 29 décembre 2023 de finances pour 2024 ;• le décret du 29 décembre 2023 relatif aux dérogations aux conditions de ressources pour ...
[lire la quatrième du livre Code de la construction et de l'habitation 2024]
Maîtriser les règles de l'activité de l'agent immobilierLa vingtième édition de cet ouvrage apporte l’ensemble des réponses à l’agent immobilier et à ses clients.
[lire la quatrième du livre Agent immobilier 2024-2025]
Tout savoir sur le droit de l’immobilier en 64 pages !
30 fiches efficaces et synthétiques pour comprendre et retenir l’essentiel sur le droit de l’immobilier : Le droit : loi Hoguet, mandats, promesses, diagnostics, habitation principale, assurances et garanties à la construction... Le financement : crédit immobilier, prêt à taux zéro... La fiscalité : habitat, [...]
[lire la quatrième du livre Droit de l'immobilier 2024-2025]
L'édition 2024 du Code des baux Dalloz est à jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et contentieuses.
[lire la quatrième du livre Code des baux 2024]
Les ouvrages de la collection Techniques Tertiaires vous apportent l’essentiel des savoirs, des méthodes et des outils, aussi bien pour la réussite de vos examens que de vos stages ou premier emploi.
Cet ouvrage aborde les thèmes professionnels liés au droit de l’immobilier.
[lire la quatrième du livre Droit de l'immobilier 2024]
Ces textes et outils de référence constituent un ensemble unique en son genre, conçu et entretenu par et pour les professionnels eux-mêmes afin de relever le défi de la solidité et de la durabilité des ouvrages.
[lire la quatrième du livre Comprendre la réglementation applicable aux [...]]
Vente, financement, gestion, organisation, rapports locatifs, fiscalité, agents immobiliers...
[lire la quatrième du livre Mémento Lefebvre - Gestion immobilière 2024]
Les marchés privés de travaux relèvent de la libre négociation des parties ; ces dernières peuvent donc déterminer les pièces constitutives du marché, fixer librement le prix... Cependant, le Code civil, le Code de la construction, les normes AFNOR...
[lire la quatrième du livre Passation et exécution des marchés de travaux [...]]
Ces dernières années, l'économie de l'aménagement urbain en France est en constante évolution. En témoignent l'émergence de nouveaux acteurs de la régulation du financement des opérations d'aménagement et la transformation des modalités d'ajustement des équilibres financiers.
[lire la quatrième du livre Financer les opérations d’aménagement]
Vous supportez un trouble anormal de voisinage ? Vous entendez résilier votre bail en respectant le formalisme ? Vous souhaitez contester une décision prise dans le cadre de votre copropriété, d'une société civile immobilière ou d'une indivision ? Mécontent de la qualité des travaux, vous voulez actionner la garantie décennale ? Alors, ce livre inédit, conçu sous la forme d'un lexique [...]
[lire la quatrième du livre Vos droits immobiliers en 200 cas pratiques]
Cette 27e édition du Code de la copropriété intègre notamment :
• les nouvelles règles fixées par la loi du 19 mai 2023 concernant la télésurveillance et le lien entre les copropriétés et les services de police ...
[lire la quatrième du livre Code de la copropriété 2024]
Code des baux 2024 : textes à jour au 28 juillet 2023Cette 22e édition du Code des baux intègre notamment :- la loi du 27 juillet 2023 visant à protéger les logements contre l’occupation illicite ;- le décret du 20 juillet 2023 relatif à ...
[lire la quatrième du livre Code des baux 2024]
À l’heure du web 3.0 et du métavers, le secteur de l’immobilier a entrepris une mutation de ses activités pour que la dématérialisation profite aussi à la pierre et aux acteurs de l’immobilier.
[lire la quatrième du livre L'immobilier face aux défis du numérique]
Le choix du contrat de commande publique le plus adapté à une opération constitue la première difficulté rencontrée par celles et ceux qui souhaitent satisfaire leurs besoins en matière de travaux, de services, de prestations intellectuelles, etc.
[lire la quatrième du livre Guide de la commande publique]
Un guide pratique et parfaitement à jour pour tout savoir sur : l'achat ou la vente de votre bien ; le financement, l'investissement et la transmission ; les travaux et les rénovations ; la fiscalité et les assurances ; la copropriété et les troubles de voisinage ; la location et les relations propriétaire-locataire.
[lire la quatrième du livre Immobilier, le guide pratique 2024]
Optez pour un guide pratique entièrement consacré à la vente immobilière
Conçu par des praticiens en collaboration avec la rédaction des Éditions Francis Lefebvre, ce Mémento apporte à tous les professionnels de l’immobilier et du droit des solutions fiables et opérationnelles.
[lire la quatrième du livre Mémento Lefebvre Vente immobilière 2024]
Diagnostics avant-vente, avant-location ou avant-travaux - États des lieux sur le métier de diagnostiqueur
Le diagnostic est à la mode, pour preuve on en dénombre plus d’une douzaine aujourd’hui et selon la Fédération interprofessionnelle du diagnostic immobilier (FIDI), il y a près 7 500 diagnostiqueurs et cette évolution devrait se poursuivre.
[lire la quatrième du livre Diagnostiqueur immobilier]
Les questions essentielles qui se posent au sujet de l'application de la taxe sur la valeur ajoutée. Cet ouvrage permettra aux professionnels du secteur et à leurs conseillers juridique, comptable et financier de faire des choix avertis afin d'éviter les écueils et d'optimaliser la charge de TVA pesant sur les opérations immobilières.
[lire la quatrième du livre Taxe sur la valeur ajoutée]
Une présentation des rouages fondamentaux du Droit de l’urbanisme à jour des textes applicables en 2023.
Ce livre présente en 7 chapitres l’ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension des règles mises en œuvre par des personnes publiques pour mener à bien une politique d’urbanisme cohérente.
Le droit de l’urbanisme vise à organiser l’utilisation équilibrée [...]
[lire la quatrième du livre L'essentiel du droit de l'urbanisme 2023/2024]
Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour des connaissances en Droit immobilier que le lecteur doit avoir sur cette matière.
Le droit immobilier couvre un domaine extrêmement vaste et la réglementation est particulièrement dense, variée et en constante évolution. C’est pourquoi cet ouvrage a été abordé sous un angle synthétique d’où émergent cinq thèmes [...]
[lire la quatrième du livre L'essentiel du droit immobilier 2023-2024]
Tout le droit de l'urbanisme... le cadre d'intervention, les règles générales et particulières, les planifications, le financement ... et du contentieux
Le droit de l’urbanisme intéresse tous les acteurs de la société, car il est au carrefour d’enjeux majeurs, que l’actualité ne cesse de rappeler.
[lire la quatrième du livre Droit de l'urbanisme]
La matière des sûretés mobilières, caractérisée par une inflation des textes législatifs et un foisonnement des controverses doctrinales et jurisprudentielles. Cet ouvrage traite la matière des sûretés mobilières, caractérisée par une inflation des textes législatifs et un foisonnement des controverses doctrinales et jurisprudentielles.
[lire la quatrième du livre Manuel des sûretés mobilières]
