L'impact de l'image sur la protection des marques. Etude de droit comparé Chine Union européenne
Etude de droit comparé Chine Union européenne
Si l’acquisition de droits de marque a suivi le processus de passage du premier usage au premier dépôt, la valeur de l’usage, loin d’être affaiblie, joue plutôt un rôle décisif pour qualifier les marques non distinctives, [...]
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Auteur : Hui HANG
Editeur : Lexisnexis
Collection : Actualités de droit de l'entreprise
Date parution : 06/2020Quel est le sujet du livre "L'impact de l'image sur la protection des marques. Etude de droit comparé Chine Union européenne"
Si l’acquisition de droits de marque a suivi le processus de passage du premier usage au premier dépôt, la valeur de l’usage, loin d’être affaiblie, joue plutôt un rôle décisif pour qualifier les marques non distinctives, ainsi que rendre protégeables les marques faiblement distinctives ou peu renommées et même survoler le critère de confusion pour atteindre le critère du lien.
Discerner le caractère distinctif relatif et absolu, ainsi que la notoriété, la renommée et l’image des marques, explorer l’utilisation, la valorisation et la transformation des symboles, est le seul moyen de répondre du point de vue légal au développement rapide de l’économie de « brand ».
L’étude comparative de l’impact juridique de l’usage de marques en Chine et dans l’Union européenne, a illustré que la protection des marques est en train de connaître un grand changement, en se basant non seulement sur la fonction essentielle d’origine (les produits ou services), mais aussi sur les fonctions de communication, publicité et investissement (la marque elle-même).
L'auteur
Hui HUANG, Docteur en droit (Chine et France) et Avocat à Wanhuida IP.
L'ouvrage vise à définir le rôle de l'usage non seulement dans l'obtention du droit de marque par l'enregistrement, mais aussi, d'examiner le rôle de l'usage dans l'étendue de la protection des marques. Cet examen conduira donc à faire une distinction entre, d'une part, l'usage de la marque par le titulaire lui-même, ce qui concerne donc l'existence du droit de marque (première partie), et d'autre part, l'usage de la marque par des tiers, ce qui concerne l'exercice du droit de marque (deuxième partie).