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Tous les livres - Intercommunalité - Droit public

La couverture et les autres extraits de
Auteur : Emilie MARCOVICI
Editeur : LGDJ
Collection : Systèmes - Pratique
Année : 12/2019

A propos de l'ouvrage Les métropoles sont une création administrative récente : tout d'abord avec la loi du 16 décembre 2010 de réforme des collectivités territoriales qui a instauré une structure destinée à gérer les aires métropolitaines, puis avec les lois du 27 janvier 2014 de ... [lire la suite]

25,00 €
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La couverture et les autres extraits de Mettre en oeuvre la Gemapi
Quelle intercommunalisation ? Quels modes de gestion ?
Auteur : Eric LANDOT
Editeur : TERRITORIAL
Collection : Dossier d'experts - 809
Année : 10/2016

Au premier janvier 2017, toutes les communautés et métropoles de France doivent avoir la compétence « tourisme, dont offices de tourisme » ainsi que la compétence « zones d'activité touristique ». [lire la suite]

62,00 €
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La couverture et les autres extraits de Comprendre pour mieux pratiquer l'ULM
Quelle intercommunalité de projets ? Pour quel développement des territoires locaux ?
Auteur : Pierre-Yves CHICOT COLLECTIF
Editeur : L'HARMATTAN
Collection : GRALE
Année : 09/2016

Modernisation, simplification, rationalisation constituent le triptyque qui gouverne ce qu'il est convenu d'appeler la nouvelle organisation territoriale de la République qui fait suite à la sensible modification du modèle étatique français, subséquente à la réforme constitutionnelle du 28 mars 2003.
Depuis cette date, la Constitution de la Ve République nous enseigne que la France [...] [lire la suite]

45,00 €
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La couverture et les autres extraits de 130 recettes à moins de 2 euros !
Enquête sur des atypiques et leurs communautés
Auteur : David GUéRANGER
Editeur : BERGER LEVRAULT
Collection : Au fil du débat
Année : 08/2016

Partez à la rencontre des DGS (directeurs généraux des services) d'intercommunalité !
Au fil des réformes territoriales, les organisations intercommunales, et en particulier les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre, n'ont cessé de se développer : leurs compétences se sont multipliées, leurs ressources financières et fiscales se sont [...] [lire la suite]

29,00 €
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La couverture et les autres extraits de ATSEM
Auteur : François BENCHENDIKH
Editeur : GUALINO
Collection : Fonction publique territoriale
Année : 04/2016

Cet ouvrage développe les principales dispositions relatives au droit de l'intercommunalité dans le cadre d'un paysage législatif en constante évolution.
Ce livre est à jour de la loi du 7 août 2015 relative à la nouvelle organisation territoriale de la République, dite loi NOTRe, ainsi qu'aux principales jurisprudences.
Cette succession de différentes lois a pour effet [...] [lire la suite]

24,00 €
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La couverture et les autres extraits de Diabète, hypertension, cholestérol, syndrome métabolique... Soignez-vous avec le régime IG
Auteur : Guillaume GLéNARD
Editeur : TERRITORIAL
Collection : Dossier d'experts
Année : 03/2016

Depuis la loi du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification de la coopération intercommunale (dite loi Chevènement), véritable acte fondateur de l'intercommunalisation de l'administration locale, les réformes se sont succédé et intensifiées : loi Maptam, loi NOTRe, pour ne citer qu'elles.
Le législateur a posé le principe selon lequel le personnel suit la [...] [lire la suite]

45,00 €
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La couverture et les autres extraits de
Du schéma aux divers dispositifs conventionnels
Auteur : Pierre-Stéphane REYSimon REY
Editeur : TERRITORIAL
Collection : Dossier d'experts - 778
Année : 11/2015

Avec la publication de la loi NOTRe et le nouvel environnement juridique, les EPCI sont désormais contraints de s'interroger sur la mise en place d'outils ou de mécanismes de mutualisation de moyens.
Ils y sont incités non seulement par la loi, avec le schéma de mutualisation désormais effectif, mais, plus encore, par la baisse très significative des dotations de l'Etat. [lire la suite]

62,00 €
Epuisé , cet ouvrage n'est plus commercialisé par l'éditeur (en savoir plus)

La couverture et les autres extraits de Monstres, merveilles et créatures fantastiques
Enjeux et retours d?expériences
Auteur : Clément THORAVAL-MAZéOFrédérique THOMASDominique BODINSophie JAVERLHIACPaul LE CALLENNEC
Editeur : TERRITORIAL
Année : 09/2015

Le développement des politiques sportives publiques à l'échelle intercommunale est un phénomène relativement récent.
L'évolution de la gouvernance du sport à l'échelle locale ainsi que les vagues de décentralisation successives amènent aujourd'hui à réfléchir à la mise en place de politiques sportives intercommunales.
Ces politiques peuvent être pilotées par les [...] [lire la suite]

49,00 €
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La couverture et les autres extraits de Chalet. Architecture + Design
Auteur : Philippe PETITBérengère DENIS
Editeur : TERRITORIAL
Collection : L'Essentiel sur...
Année : 08/2015

La loi du 16 mars 2015 relative à l'amélioration du régime de la commune nouvelle pour des communes fortes et vivantes ayant modifié le régime des communes nouvelles afin, notamment, de le rendre plus attractif, cet ouvrage recense et analyse tant les multiples modalités de création que les conséquences mêmes de la mise en place d'une commune nouvelle.
Il retrace ainsi, étape par [...] [lire la suite]

33,00 €
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La couverture et les autres extraits de Cuisine de l'étudiant en 140 recettes
L'intercommunalité dans les élections municipales de 2014
Auteur : Rémy LE SAOUTSébastien VIGNON COLLECTIF
Editeur : BERGER LEVRAULT
Collection : Au fil du débat
Année : 06/2015

Les contributeurs analysent la place de l'intercommunalité dans le débat politique actuel, à travers son appropriation par les candidats aux élections locales de 2014 et le rôle finalement discret du scrutin intercommunal organisé à cette occasion, en concomitance avec le scrutin municipal.
[lire la suite]

29,00 €
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La couverture et les autres extraits de La mutualisation en pratique. Du schéma aux divers dispositifs conventionnels
Du schéma aux divers dispositifs conventionnels
Auteur : Pierre-Stéphane REYSimon REY
Editeur : TERRITORIAL
Collection : Dossier d'experts - 778
Année : 02/2015

Alors que la réforme territoriale se poursuit, laborieusement certes, les EPCI sont désormais contraints de s'interroger sur la mise en place d'outils ou de mécanismes de mutualisation de moyens, notamment avec le niveau communal. [lire la suite]

59,00 €
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La couverture et les autres extraits de Code des assurances 2014 commenté. 30e édition
Auteur : MAIRIE-CONSEILS
Editeur : L'AUBE
Collection : Bibliothèque des territoires
Année : 04/2014

Les délégués communautaires élus en mars 2014 vont traverser une période d'adaptation, durant laquelle ils devront comprendre les textes réglementaires - pour organiser les lieux de débat et de décision (assemblées, bureau, commissions) -, déléguer et délibérer, gérer le personnel, les biens, le patrimoine, exercer et renforcer leurs compétences, voire modifier le périmètre de [...] [lire la suite]

14,00 €
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Alerte disponibilité

La couverture et les autres extraits de Génétique pédiatrique pratique
Actes du colloque international à l'Université de Lorraine (30 et 31 mai 2013)
Auteur : Marie-Christine STECKEL-ASSOUèRE
Editeur : L'HARMATTAN
Collection : GRALE
Année : 03/2014

L'intercommunalité connaît de nombreuses mutations.
Aussi, les présents textes ambitionnent d'une part de dresser un état des lieux grâce à des enquêtes de terrain et à des analyses d'universitaires issus de champs disciplinaires complémentaires, d'autre part, d'imaginer les perspectives d'évolution de l'intercommunalité grâce à des regards croisés sur les structures [...] [lire la suite]

47,00 €
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La couverture et les autres extraits de 125 ans de voyages et de découvertes
Regards sur la loi de réforme des collectivités territoriales du 16 décembre 2010
Auteur : Pierre-Yves MONJALVincent AUBELLE COLLECTIF
Editeur : L'HARMATTAN
Collection : GRALE
Année : 06/2013

Les communautés de communes, d'agglomération et urbaines et autres métropoles, ne vont-elles pas porter un coup définitif à l'organisation décentralisée de la République ?
La France n'est-elle pas sur le point de changer de mode de gouvernance locale en recourant à des procédés politiques et juridiques fondés sur les notions de mutualisation, de territoire pertinent, de [...] [lire la suite]

39,00 €
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La couverture et les autres extraits de Petites douceurs d'Alsace
Auteur : François BENCHENDIKH
Editeur : GROUPE MONITEUR
Collection : Guides juridiques
Année : 06/2013

Ces dernières années, le droit de la coopération intercommunale a fait l'objet de très nombreuses réformes engendrant une matière complexe.
Pour les élus et les fonctionnaires des différentes administrations déconcentrées, de nombreuses questions restent à préciser et à maîtriser notamment en ce qui concerne le fonctionnement fiscal, financier, juridique, les transferts de [...] [lire la suite]

65,00 €
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La couverture et les autres extraits de Urgences pédiatriques
Enjeux et controverses autour de la réforme des collectivités territoriales
Auteur : Rémy LE SAOUT COLLECTIF
Editeur : PRESSES UNIVERSITAIRES DE RENNES
Collection : Res Publica
Année : 10/2012

Depuis la fin du XIXe siècle, les municipalités françaises coopèrent entre elles sous la forme d'établissements intercommunaux.
Ce n'est donc pas le principe de la coopération intercommunale qui fait l'objet de contestations lorsqu'il s'agit d'intervenir sur les dispositifs existants mais son degré d'institutionnalisation et sa finalité : le transfert de la souveraineté communale [...] [lire la suite]

18,00 €
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La couverture et les autres extraits de La photographie au reflex numérique pour les nuls
Auteur : Vincent AUBELLE
Editeur : BERGER LEVRAULT
Collection : Les indispensables
Année : 08/2011

Les structures de coopération intercommunale ont été créées en 1890.
Depuis cette date, ce ne sont pas moins de huit structures distinctes qui ont été proposées aux communes pour se regrouper entre elles, faute de pouvoir engager une fusion de celles-ci.
Le caractère baroque de cette organisation est difficile à comprendre.
Trois logiques, à priori parallèles, [...] [lire la suite]

50,00 €
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La couverture et les autres extraits de L'essentiel du Pérou
Auteur : Laurent PRUTCyrille ISABAL-HADJAZ
Editeur : BERGER LEVRAULT
Collection : Les indispensables
Année : 02/2009

De la création de l'EPCI (élaboration et adoption des statuts, compétences) à sa dissolution, en passant par son fonctionnement quotidien (organe délibérant, gestion du domaine public, ressources humaines, statut des élus, fiscalité, finances.
.
.
) : 300 Questions / Réponses présentées sous forme de fiches.
Un EPCI peut-il mettre en place un dispositif de [...] [lire la suite]

56,00 €
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La couverture et les autres extraits de Martinique. 12e édition
Auteur : Pierre de MONTALIVETJacques FIALAIRE COLLECTIF
Editeur : LEXIS NEXIS (EX LITEC)
Collection : Colloques & débats - 18
Année : 05/2008

L'importance de la coopération entre les collectivités territoriales et la nécessaire adéquation entre cette coopération et la détermination d'un territoire pertinent ne sont plus à démontrer.
Ces dernières années ont d'ailleurs été marquées par une relance de l'intérêt porté pour les évolutions de la coopération intercommunale.
Cependant, les travaux portant sur la [...] [lire la suite]

45,60 €
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La couverture et les autres extraits de Recettes de Flandre
Communautés, syndicats, transferts et gestion de compétences
Auteur : Damien CHRISTIANY
Editeur : GROUPE MONITEUR
Collection : Action locale
Année : 02/2008

Le formidable développement de l'intercommunalité, au cours des quinze dernières années redessiné les cadres traditionnels de l'administration territoriale.
Les acteurs publics locaux t nationaux doivent désormais composer avec près de 2 600 structures intercommunales à fiscalité propre, réunissant plus de 90 % des communes pour 53 millions d'habitants.
Au cœur de nouveaux [...] [lire la suite]

45,00 €
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La couverture et les autres extraits de Biologie cellulaire moléculaire et génétique
Auteur : Jean GIRARDON
Editeur : ELLIPSES
Collection : mise au Point
Année : 01/2008

Plus de 9 communes françaises sur 10 sont actuellement regroupées en communautés.
L'intercommunalité amorcée dès la fin du XIXe siècle est devenue une réalité incontournable de notre vie publique locale.
Cette montée en puissance éclaire d'un jour nouveau la délicate question des structures administratives et politiques locales, de leur nombre et de leurs finances.
Sans [...] [lire la suite]

12,70 €
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La couverture et les autres extraits de
Auteur : Jean-Claude NéMERYAlistair COLEHervé GROUDNicolas LAGASSEGeorges STEPHANIDES
Editeur : L'HARMATTAN
Collection : Administration et Aménagement du Territoire
Année : 11/2003

La décentralisation, les progrès de l'intercommunalité et plus globalement la restructuration des institutions en France constituent l'un des piliers des réformes en cours.
Les assises des libertés locales comme la réforme constitutionnelle relative à l'organisation décentralisée de la République française attestent de cette volonté de donner un nouveau projet territorial à la [...] [lire la suite]

14,00 €
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La couverture et les autres extraits de
Auteur : Bernard BETSCH
Editeur : MB FORMATION
Collection : Droit, mode d'emploi - 8
Année : 04/2003

La récente réforme constitutionnelle relative à la décentralisation remet le local au cœur de l'action publique.
Les collectivités territoriales sont désormais en première ligne pour assumer les services publics de proximité et l'aménagement de l'espace. [lire la suite]

12,15 €
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La couverture et les autres extraits de
Une approche comparative de trois agglomérations
Auteur : Tanguy LE GOFF
Editeur : LA DOCUMENTATION FRANCAISE
Année : 04/2002

Comment se " fabrique " une politique intercommunale de sécurité ?
Permet-elle de dépasser les intérêts communaux pour faire prévaloir une logique de solidarité urbaine ?
Telles sont les principales questions auxquelles cette étude apporte des éléments de réponse qui permettent de mieux appréhender cet enjeu majeur que constitue l'intercommunalité en matière de [...] [lire la suite]

11,43 €
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La couverture et les autres extraits de Plongée plaisir niveaux 1 et 2. 10e édition
Auteur : Silvina RODRIGUES-GARCIA
Editeur : L'HARMATTAN
Collection : Administration et Aménagement du Territoire
Année : 03/2002

La perspective européenne de décentralisation peut être considérée comme un facteur de restructuration des institutions territoriales internes aux Etats membres de l'Union européenne.
Ce phénomène de restructuration connaît, dès le début des années soixante-dix, diverses manifestations (fusion, intercommunalité, coopération.
.
.
), et captivent la plupart de nos voisins [...] [lire la suite]

29,90 €
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La couverture et les autres extraits de Le livret de progression du pilote d'avion PPLA ou LAPLA
Auteur : Bernard SAINT-GERMAIN
Editeur : MAIRIE-CONSEILS
Année : 10/2001

Mairie-conseils - service de la Caisse des dépôts - accompagne les territoires dans la mise en œuvre de leurs projets intercommunaux.
Parmi d'autres préoccupations, Mairie-conseils développe depuis plusieurs années une approche des questions d'exclusion et d'action sociale en milieu rural.
Cet exercice est toujours difficile dans la mesure où, très souvent, les communes rurales, [...] [lire la suite]

15,24 €
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La couverture et les autres extraits de Naples et Pompéï
Auteur : Marie-Christine BERNARD-GéLABERTPatrick LABIA
Editeur : ECONOMICA
Collection : mémentos du maire
Année : 09/2001

La loi d'orientation du 6 février 1992 avait introduit, sans toucher aux formules préexistantes, deux nouvelles catégories d'EPCI, la communauté de communes qui a connu un très large succès, y compris dans les agglomérations et la communauté de villes qui a rencontré un faible écho.
La réforme de la dotation globale de fonctionnement entreprise en 1993 avait engagé un processus [...] [lire la suite]

39,00 €
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La couverture et les autres extraits de Maillots jaunes. Le tour de France par ceux qui ont écrit sa légende
Auteur : Michel HUET
Editeur : ECONOMICA
Année : 06/1998

LE DROIT DE L'URBAIN n'existait pas.
IL fallait l'inventer.
Michel Huet en décryptant les pratiques éclatées des "gens de l'urbain" qui participent sur le terrain à la politique de la ville (architectures, paysagistes, urbanistes, économistes, géographes, historiens, ingénieurs, sociologues, écologues, juristes, cyndiniciens, animateurs, cinéastes) donne un corps juridique au [...] [lire la suite]

38,00 €
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