La conciliation judiciaire
'Un mauvais arrangement vaut mieux qu'un bon procès '. Il y a près de deux siècles, Honoré de Balzac soulignait un état d'esprit qui perdure aujourd'hui : une préférence presque aveugle pour un accord consenti plutôt qu'un jugement contraint. Le justiciable aurait le sentiment de moins perdre dans un compromis plutôt que d'aller en justice... Et si, d'un autre point de vue, une forme [...]
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Auteur : Ariane CONUS
Editeur : L'harmattan
Collection : Logiques juridiques
Date parution : 10/2020Quel est le sujet du livre "La conciliation judiciaire"
'Un mauvais arrangement vaut mieux qu'un bon procès '. Il y a près de deux siècles, Honoré de Balzac soulignait un état d'esprit qui perdure aujourd'hui : une préférence presque aveugle pour un accord consenti plutôt qu'un jugement contraint. Le justiciable aurait le sentiment de moins perdre dans un compromis plutôt que d'aller en justice... Et si, d'un autre point de vue, une forme prise par le procès permettait un bon arrangement ? Cette forme pourrait être celle de la conciliation judiciaire. 'Conciliation judiciaire', n'est pas un oxymore ! Le code de procédure civile, en son article 21, confie expressément une mission de conciliation au juge civil. Le législateur (ré)affirme ainsi sa volonté d'intégrer l'amiable dans les rouages du fonctionnement du système de la justice française. Pour autant, la conciliation judiciaire est une notion difficile à appréhender. Ce mode de règlement des litiges revêt une multitude de formes et de particularités, à tel point que sa nature pourrait sembler 'approximativement' judiciaire. Concevons-nous suffisamment la conciliation comme l'une des expressions du système judiciaire, et non comme son antithèse ?
Auteurs :Auteur Ariane Canas est doctorante à l 'UFR SJEPG de l'université de Bourgogne Franche-Comté (Besançon), et poursuit ses recherches sur ce thème sous l'angle élargi d'une approche franco-suisse. Cet ouvrage est issu de son mémoire de master 2.
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