Le doute en matière pénale - dalloz - 9782247044962 -
Le doute en matière pénale 

Le doute en matière pénale

" Le doute est inhérent à la procédure pénale, dont il dicte le déroulement depuis les poursuites jusqu'au jugement, en passant par l'instruction. Il connaît donc à son tour plusieurs phases, depuis le possible jusqu'au vraisemblable, en passant par le plausible : Mme Nagouas-Guérin montre combien, protéiforme, il se compose de degrés potentiellement infinis, au point qu'il échappe [...]
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Auteur : 

Editeur : Dalloz

Collection : Nouvelle Bibliothèque Thèses - 18

Date parution :

Reliure :
Broché
Nbr de pages :
444
Dimension :
16 x 24 x 2 cm
Poids :
630 gr
ISBN 10 :
2247044964
ISBN 13 :
9782247044962
70,00 €
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Quel est le sujet du livre "Le doute en matière pénale"

" Le doute est inhérent à la procédure pénale, dont il dicte le déroulement depuis les poursuites jusqu'au jugement, en passant par l'instruction.
Il connaît donc à son tour plusieurs phases, depuis le possible jusqu'au vraisemblable, en passant par le plausible : Mme Nagouas-Guérin montre combien, protéiforme, il se compose de degrés potentiellement infinis, au point qu'il échappe à une systématisation qui se traduirait par une sorte de mathématique des probabilités, aussi abstraite qu'irréaliste.
Et, jusqu'au bout, il ne sera pas véritablement surmonté, puisqu'on doit se résoudre à admettre que la vérité judiciaire n'est pas autre chose qu' " une " vérité : " res judicata.
.
.
" On trouvera dans ce travail, de nombreuses et précieuses études de droit pénal, concernant telle ou telle infraction, la diffamation, la dénonciation calomnieuse ou encore, parmi d'autres, le délit d'initié, toujours sous le rapport du doute.
Le lecteur vérifiera ainsi combien cette discipline, aux exigences de qualification incomparables, peut se prêter à des analyses aussi profondes, scientifiquement, que stimulantes pour l'esprit.
"

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Sommaire et contenu du livre "Le doute en matière pénale"

LE DOUTE PRINCIPALEMENT FAVORABLE A LA MANIFESTATION DE LA VERITE JUDICIAIRE
L'inférence de probabilités suffisantes favorisant la recherche de la vérité judiciaire
Le doute légitimant sa dénonciation
Le doute légitimant la possibilité d'investigations
L'inférence de probabilités suffisantes favorisant l'établissement de la vérité judiciaire
Le doute inclus dans l'interprétation de certaines normes à incidence pénale
Le doute inclus dans la preuve de la vérité judiciaire
LE DOUTE ACCESSOIREMENT FAVORABLE A LA PERSONNE POURSUIVIE OU CONDAMNEE
L'insuffisance des probabilités en cas de défaillance de certaines garanties de procédure
Le doute sur l'impartialité
Le doute sur l'accusation portée contre soi
L'insuffisance des probabilités de culpabilité de la personne poursuivie ou condamnée
L'interprétation de certains faits douteux
L'appréciation de moyens de preuve douteux.

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