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Orléans dans la jurisprudence des "Cours suprêmes"

Orléans dans la jurisprudence des
Orléans dans la jurisprudence des "Cours suprêmes" 

Auteur : 

Editeur : L'EPITOGE

Collection : L'unité du droit

Date parution :

De l'oeuvre des 'postglossateurs' étudiant le Corpus Juris Civilis, en passant par la fondation officielle de l'université par quatre bulles pontificales du pape Clement V le 27 janvier 1306, dont les bancs de la Faculté de droit ont été fréquentés, durant les siècles qui suivirent, notamment, par Grotius et Pothier, pères respectifs du droit international et du Code Napoléon, jusqu'à l'émergence de ce que certains juristes contemporains appellent 'l'Ecole d'Orléans', désignant par-là les recherches collectives menées sur les normes sous la houlette de Catherine Thibierge, les rapports entre Orléans et le droit sont anciens, prestigieux et multiples. La jurisprudence des 'Cours suprêmes', entendue comme l'ensemble des décisions rendues par les juridictions qui peuvent prétendre à la suprématie d'un ordre juridictionnel (la Cour de cassation, le Conseil d'Etat, le Conseil constitutionnel, le Tribunal des Conflits, la Cour de Justice de l'Union européenne et la Cour européenne des droits de l'homme), apparaît connue un prisme original pour les aborder aujourd'hui. Dans cette optique, le présent ouvrage se propose, dans un souci de transversalité entre les différentes branches du droit, de présenter un échantillon de décisions en lien avec Orléans ou avec une commune de son arrondissement et ayant un intérêt juridique certain. Fidèle à la devise de l'Université, cet ouvrage est non seulement porté par la modernité, mais également ancré dans l'histoire. Histoire, comme celle, par exemple, de Félix Dupanloup, évêque d'Orléans entre 1849 et 1878, qui, à la tète du diocèse, mit en route le processus de canonisation de Jeanne d'Arc.

Auteurs :

Directeur de publication Directeur de publication Le présent ouvrage, sous la direction de Mme Duclos et de M. Charité, réunit près d'une vingtaine de contributions en six parties ordonnées en fonction des jurisprudences des rCours suprêmes n nationales et internationales.


En suivant ce lien, retrouvez tous les livres dans la spécialité Histoire du droit.
Reliure : Broché
Nbr de pages : 136
Dimension : 16 x 24 x 1.1 cm
Poids : 232 gr
ISBN 10 : 1092684395
ISBN 13 : 9791092684391
29,00 €
Sur commande , expédition sous 4 à 8 jours (en savoir plus)

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