Nous utilisons des cookies pour vous proposer des contenus et services adaptés. En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies.
Ce site respecte la loi RGPD du 25 mai 2018. Pour en savoir plus, cliquez ici
(+33) 02 47 61 20 22 Du lundi au vendredi de 10H à 16H30

Recueil francophone des traités et textes internationnaux en droit de l'environnement

Recueil francophone des traités et textes internationnaux en droit de l'environnement - bruylant - 9782802734321 -
Recueil francophone des traités et textes internationnaux en droit de l'environnement  

Auteur : 

Editeur :  BRUYLANT

Date parution :

Cette réédition du Recueil francophone des traités et textes internationaux en droit de l'environnement s'avérait nécessaire au regard de l'évolution constante et grandissante du droit de l'environnement.
Cette nouvelle édition, revue et augmentée, s'inscrit clans la continuité quant à la finalité et aux caractéristiques qui ont guidées la précédente publication.
Le présent ouvrage demeure une compilation en français, de textes de droit international de l'environnement regroupant une sélection significative des traités bilatéraux et multilatéraux, et des résolutions, recommandations et déclarations.
Il a vocation à constituer un outil pertinent de diffusion des textes de droit de l'environnement pour les magistrats, avocats, fonctionnaires et les nombreux étudiants et chercheurs, notamment dans certaines parties de l'espace francophone où la publicité des actes juridiques présente encore aujourd'hui un caractère aléatoire.
La sélection des textes publiés, notamment les conventions, sont ceux auxquels au moins un Etat francophone est partie.
Les instruments adoptés dans le cadre de l'Union européenne en sont exclus.
Sur un plan formel, chaque document présente l'intitulé complet du texte, le dépositaire, sa date d'adoption ou de signature, son lieu d'adoption ainsi que la date d'entrée en vigueur.
Les annexes, les protocoles et les amendements sont mentionnés mais ne sont pas toujours reproduits.
Ne figurent pas l'état des ratifications et du nombre d'Etats parties au traité.
Néanmoins, la mention du dépositaire, les coordonnées du secrétariat et l'indication d'un site internet, permettent au chercheur d'obtenir les renseignements complémentaires désirés.
Le développement d'internet en tant qu'outil de recherche scientifique et technique impliquait de mentionner les sites internet des conventions internationales.
D'une manière plus systématique, chaque document publié comporte la mention d'un lien internet susceptible d'apporter au chercheur un complément d'information quant au texte présenté.
Concernant les résolutions, recommandations et déclarations, l'adresse internet renvoie au portail d'accueil de l'institution avant adopté le texte (ONU, Conseil de l'Europe, OCDE.
.
.
)

Auteurs :

Michel Prieur est Doyen honoraire de la Faculté de Droit et des Sciences Economiques de Limoges, et Directeur scientifique du CRIDEAU. Stéphane Doumbé-Billé est professeur de Droit Public à l'Université Jean Moulin-Lyon III.


En suivant ce lien, retrouvez tous les livres dans la spécialité Droit de l'environnement.
Reliure : Broché
Nbr de pages : 1030
Dimension : 17.5 x 24.5 x 4.5 cm
Poids : 1335 gr
ISBN 10 : 2802734326
ISBN 13 : 9782802734321
92,00 €
Sur commande , expédition à 0.01€ sous 4 à 8 jours (en savoir plus)

Avis clients sur Recueil francophone des traités et textes internationnaux en droit de l'environnement - bruylant -

(Ils sont modérés par nos soins et rédigés par des clients ayant acheté l'ouvrage)
Donnez votre avis
Dernières parutions sur Droit de l'environnement, Le nouveau droit de l'environnement
8,80 €
Dernières parutions sur Droit de l'environnement, Le passif environnemental de l'entreprise
60,00 €
Dernières parutions sur Droit de l'environnement, Le maire et la protection de l'environnement
62,00 €
Dernières parutions sur Droit de l'environnement, Réflexions sur les concepts en droit de l'environnement
68,00 €
Dernières parutions sur Droit de l'environnement, Code de l'environnement 2020, annoté et commenté
99,00 €
Dernières parutions sur Droit de l'environnement, Mener une évaluation environnementale. Principes, acteurs, champ d'application, procédure, 2e édition
64,00 €
Dernières parutions sur Droit de l'environnement, Droit de l'environnement. 8e édition
47,00 €
Dernières parutions sur Droit de l'environnement, L'animal et l'homme
38,00 €
Dernières parutions sur Droit de l'environnement, Code de l'environnement et autres textes relatifs au développement durable. Edition 2019
91,00 €
Dernières parutions sur Droit de l'environnement, Revue juridique de l'Environnement Numéro spécial 2019 : 50 ans de contentieux de l'environnement. L'apport du mouvement associatif
46,00 €
Dernières parutions sur Droit de l'environnement, Droit général de l'environnement. Introduction au droit de l'environnement, 3e édition
25,00 €
Dernières parutions sur Droit de l'environnement, Compétence GEMAPI. Maîtriser les enjeux et les risques liés aux milieux aquatiques et aux inondations
55,00 €
Dernières parutions sur Droit de l'environnement, Bréviaire des installations classées. 6e édition
55,00 €
Dernières parutions sur Droit de l'environnement, L'aménagement foncier agricole, forestier et environnemental. Le nouveau visage du remembrement, 2e édition
40,00 €
Dernières parutions sur Droit de l'environnement, La réforme de l'évaluation environnementale. Guide opérationnel
45,00 €
Dernières parutions sur Droit de l'environnement, Droit nucléaire. La santé environnementale
15,00 €
Dernières parutions sur Droit de l'environnement, La réparation du préjudice écologique en pratique
10,00 €
Dernières parutions sur Droit de l'environnement, Le droit de l'océan transformé par l'exigence de conservation de l'environnement marin. Textes en français et anglais
60,70 €

Rubriques associées pour Recueil francophone des traités et textes internationnaux en droit de l'environnement :